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Messagepar celine06 » 02 Jan 2013 14:49

Bonjour et bonne année à tous !!!

J'ai pris pour habitude de photocopier les ordos et d'imprimer pour moi les bordereaux de télétransmission et les retours noemie .

combien de temps faut il garder tous ces papiers pour d'éventuels contrôles ?

Merci pour vos réponses
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Messagepar lulu55 » 02 Jan 2013 20:33

Bonsoir,
sauf erreur de ma part, il me semble que la cpam peut réclamer des justificatifs jusqu'à 2 ans en arrière.
Si quelqu'un peut confirmer :D
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Messagepar stefr38 » 02 Jan 2013 20:58

Il me semble que les contrôles cpam c'est deux ans plus l'année en cours, max.
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Messagepar lazovi » 02 Jan 2013 22:16

les ordos tu ne peux pas les scanner avec ton logiciel ?
la cpam peut remonter de 3 ans maxi mais en cas de poursuite judiciaire...je crois que le mieux c'est de les conserver de façon illimitée.

Pourquoi tu imprimes les bordereaux et les retours noémie ??
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Messagepar celine06 » 02 Jan 2013 23:28

Bah en fait je pensais que c'était une obligation de garder une trace papier ...( on ne se moque pas , hein ...)

Bon je sens que la paperasse va être allégée en 2013 ... Chouette !!
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Messagepar lazovi » 03 Jan 2013 11:22

une bonne nouvelle pour 2013 :D
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Messagepar celine06 » 03 Jan 2013 11:47

Et pour les décomptes mutuelles que je reçois ? Je jette de suite ou pas ??
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Messagepar lazovi » 03 Jan 2013 14:16

Ca aucune idée...
Les décomptes ne sont pas sauvegardés numériquement mais je ne vois pas bien quel genre de preuve ça pourrait être ?
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Messagepar celine06 » 03 Jan 2013 14:30

Ok, merci de ta réponse.
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