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Messagepar Minty » 23 Mar 2016 17:46

Bonjour à tous, j'aimerais avoir votre avis s'il vous plait sur un cas particulier. Je m'explique: dans un cabinet d'IDEL, composée de la titulaire et deux collaboratrices, 1 contrat à 3 (étonnant, mais bon) une des collaboratrice est partie depuis Septembre 2015, le contrat est resté tel quel depuis le début.
Donc je voudrais savoir, si le contrat est toujours valable? même si il n'y a plus que deux IDEL alors que le contrat était fait à 3? ou si le contrat est nul?
J'espère que j'ai été claire, sinon veuillez m'en excuser, et merci pour vos réponse.
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Messagepar la fouaise » 24 Mar 2016 08:42

Je crains que le contrat "à 3" ne relève de la plus haute fantaisie ,alors ce qu'il en reste... :lol:
Il faut prendre des modèles chez les syndicats ou bien l'ONI :|
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Messagepar Minty » 24 Mar 2016 13:35

Merci La Fouaise !
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Messagepar Minty » 24 Mar 2016 13:36

D'autres avis???
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Messagepar desernil » 02 Avr 2016 15:43

Rien n'interdit plusieurs infirmiers de conclure pour leur entente professionnelle un contrat (qui est d'ailleurs obligatoire) dans lequel le statut de chacun est mentionné. Dans votre contrat un article fait-il référence à l'obligation de conclure un nouveau contrat si un des membres de cette coopération se retire?
Si House dit "c'est un Wegener" c'est peut-être un wegener ou ce n'est peut-être pas un wegener! En libé dans l'arrière pays grassois.
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Messagepar Vaeblo » 11 Avr 2016 22:24

Je suis loin d'être expert en contrat, mais perso un "contrat à 3" ne me choque pas. Si chacune des parties sont citées et signataires, cela ne me paraît pas impossible.

Comme il a pu être dit, concernant la validité du contrat, tout dépend de ce qui est stipulé dedans : date de validité de celui-ci, close particulière lorsqu'il y a "rupture de contrat" avec l'une des parties, etc.
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Messagepar Minty » 12 Avr 2016 06:39

Merci :D
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