Cependant beaucoup de facteurs sont à prendre en compte et il semble que l'exercice d'un infirmier algérien en France relève plus de parcours du combattant que du parcours de santé.

Nous verrons dans la première partie de ce dossier quelques généralités sur la formation d'infirmier en Algérie. Nous détailleront ensuite par une approche plus législative les possibilités qu'ont les infirmiers étrangers de venir travailler en France.

I - La formation d'infirmier en Algérie

1° - Conditions d'accès à la formation
2° - La formation
3° - Le diplôme
4° - Les spécialités

 II - Travailler en France

1° - Titulaires d'un diplôme non reconnu
2° - Dispenses
3° - Equivalences

 III - Liens utiles

 IV - Conclusion

I - La formation d'infirmier en Algérie :

Tout d'abord je tiens à signaler que les informations concernant la formation d'infirmier en Algérie sont extrêmement difficiles à obtenir. Les sites Internet d'informations sont très peu répandus, aucun site d'école infirmière algérienne n'existe (les particuliers l'utilisent cependant beaucoup). Je n'ai également rencontré aucun succès en contactant des organismes officiels tels que le consulat français en Algérie, le consulat algérien en France et le ministère algérien de la santé.

Les informations communiquées ci-dessous m'ont été envoyées par des infirmiers algérien que je tiens à remercier pour leur aide.

1° Conditions d'accès à la formation

Pour pouvoir intégrer une école en soins infirmiers il faut être titulaire d'un bac scientifique puis être admis à un concours d'entrée.  Le concours se présente comme en France, à savoir une partie écrite avec une épreuve de tests psychotechniques et une épreuves de culture générale. Après la réussite à ces épreuves le candidats est convoqué pour un oral.

2° La formation

La formation se déroule en trois ans avec un total de 1280 heures.

Les études sont répartis en cours et en stages. Les stages commencent lors de la première année de formation et ont lieu tous les matins, l'après-midi étant réservé aux cours. Il y a 920 heures de théorie et 360 heures de pratique.

Voici un exemple de programme de formation de la première année :

Selon les dires un infirmier algérien la formation souffre d'un manque de moyens financiers. Elle reste donc archaïque, non actualisée et le niveau des formateurs est relativement faible.

3° le diplôme

Les six derniers mois de la formation sont réservés à un stage à l'issue duquel a lieu une épreuve de pratique comptant pour l'obtention du diplôme.

Il y a ensuite une épreuve écrite puis un mémoire à remettre qui sera soutenu.

4° Les spécialités

Voici une liste des différentes spécialités :

- Anesthésie

- Bloc opératoire

- Psychiatrie

- Puériculture

- Soins intensifs

L'accès à ces formations spécialisées se fait sur concours. Les formations durent un an.

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II - Travailler en France :

Rappelons préalablement que cette partie n'est pas uniquement axée sur les infirmiers algériens mais sur tout les infirmiers étant titulaire d'un diplôme non reconnu sur le territoire français. Les algérien représentent cependant la majorité des infirmiers étrangers désirant exercer leur profession en France.

Par ailleurs, les informations ci-dessous ne sont valables qu'à condition d'une situation de séjour régulière.

Pour travailler en France comme infirmier, il faut normalement être soit titulaire du diplôme d'état obtenu suite à la formation effectué dans un Institut de Formation en Soins Infirmiers, soit être titulaire d'un diplôme ayant été obtenu dans un pays membre de l'Union Européenne ou faisant partie de l'accord sur l'Espace Economique Européen.

1° Titulaires d'un diplôme non reconnu

Les personnes titulaires d'un diplôme d'infirmier non reconnu en France sont légalement considérés comme n'ayant aucune possibilité de mettre à disposition leurs compétences.

Ainsi selon les arrêtés du 23 mars 1992 et du 06 septembre 2001 modifiés (http://www.infirmiers.com/infirmiers/legislation/formation/arrete17aout2000.php4 - http://www.infirmiers.com/anfiide/arrete6septembre2001.php4), ces personnes doivent se présenter au concours d'entrée en Institut de Formation en Soins Infirmiers dans le but d'obtenir leur diplôme d'Etat français d'infirmier au même titre que n'importe quel autre étudiant.

2° Dispenses

Une fois le concours d'entrée obtenue, les candidats étrangers peuvent obtenir des dispenses de scolarité, la durée de formation ne pouvant être inférieur à 1 an.

Il n'y a pas de texte se rapportant à cette disposition, en effet la décision revient au directeur de l'IFSI au regard de l'expérience et du niveau de formation initiale du candidat.

Le candidat devra présenter au directeur de l'IFSI ses programmes de formations ainsi que des justificatifs de son expérience professionnelle.

3° Equivalences

Comme expliqué ci-dessus les titulaires de diplômes obtenus dans des pays hors communauté européennes ne peuvent pas prétendre à l'équivalence de leur diplôme en France.

Cependant, selon le ministère de la santé, les titulaires d'un diplôme d'infirmier non reconnu peuvent dans les conditions indiquées dans la circulaire n° DGS/2693/OB du 27 décembre 1984, exercer comme aide soignants. (Je n'ai malheureusement pas pu me procurer le texte de la circulaire mentionné malgré plusieurs demandes auprès du ministère de la santé).

Pour bénéficier de cette disposition il faut en faire la demande à la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS).

Cependant pour retranscrire un document du ministère de la santé :  « La délivrance de ce type d'autorisation est effectuée à titre exceptionnel et relève du pouvoir d'appréciation du Directeur de la DDASS. Le Directeur peut tenir compte de critères locaux tels que la situation des intéressés et leur projet professionnel ou les besoins de recrutement du département notamment dans la profession d'aide soignant, au regard. »

Le manque de précision de ce texte permet de souligner le fait qu'il n'y a pas de règle général et donc que la situation est gérée au cas par cas. Les infirmiers étrangers ne peuvent donc pas systématiquement prétendre à un droit d'exercice de la profession d'aide soignante.

De plus ces autorisations d'exercer ne constituent pas une équivalence du diplôme d'aide soignant, les intéressés ne pourront donc pas travailler au sein de la fonction publique car selon le décret du 18 avril 1989 il est obligatoire d'être titulaire du diplôme d'aide soignant.

Par ailleurs, il faut savoir que les médecins étrangers seront considérés légalement de la même manière que les infirmiers. Ces derniers pourront toutefois trouver des emplois Faisant Fonction Infirmier. Cependant les barrières administratives restent importantes. En effet, la DDASS demandera souvent une promesse d'embauche afin de lancer la procédure de validation et les établissements de santé demanderont une validation de la DDASS pour embaucher.

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III - Des liens utiles

- Ministère de la santé français (vous y trouverez la liste des DDASS)

http://www.sante.gouv.fr/

- Ministère de la santé algérien

http://www.ands.dz/le-ministere/index.html

- La liste de toute les DRASS de France

http://www.infirmiers.com/listedrass

IV - Conclusion

Nous avons donc vu que la formations des infirmiers algériens est relativement similaire à celle des français. Cependant la vétusté des outils de formation ainsi que le manque de moyens mis à disposition en Algérie provoque probablement un écart de compétences entre les deux nationalités. Ecart qui reste difficile à quantifier.

On peut enfin dire que ce sujet semble quelque peu tabou en France. En effet, il est très difficile d'obtenir des informations, les différentes structures se « renvoyant constamment la balle ». On se trouve donc en droit de se demander quelles en sont les raisons : personnes n'est réellement au courant ou bien on ne diffuse pas l'information de peur d'une arrivée massive d'infirmiers étrangers. Nous ne pourrons malheureusement pas y répondre ici fautes de renseignements précis. Ce dossier est destiné à être complété donc si vous avez de nouvelles informations, n'hésitez pas à me contacter. 

 

Babski Benjamin
Infirmiers.com
Février 2004
Contact : benjamin.babski@infirmiers.com

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