L’ordre national des infirmiers lance sa deuxième campagne d’inscription

15.06.10 Mise à jour le 10.09.12

Cet article fait partie du dossier :

L’Ordre national des infirmiers vient de lancer sa nouvelle campagne d’inscription 2010-2011, avec un montant de cotisation inchangé alors qu’il entre en zone de turbulences. Proposition du député Yves Bur pour que l’obligation d’inscription ne concerne que les infirmières libérales, question du même à l’Assemblée nationale sur sa situation financière et le montant de la cotisation, remarques mordantes de sa propre Commission de contrôle des comptes sur ses dépenses engagées en 2009.

L’ordre national des infirmiers lance sa deuxième campagne d’inscription Ce sont les conseils départementaux qui seront chargés de procéder à cette inscription, après avoir vérifié que les conditions légales d’exercice sont bien remplies.

Les dossiers peuvent être retirés auprès de ces conseils départementaux ou en le téléchargeant www.ordre-infirmiers.fr
Les infirmières ont trois mois pour s’y soumettre.

« Une fois inscrit au tableau de l’Ordre, l’infirmier doit acquitter une cotisation ordinale annuelle. Seule cette cotisation finance l’Ordre et lui permet d’assurer ses missions en toute indépendance. Quelle que soit la date d’inscription, elle est valable pour la période du 1er mai au 30 avril suivant. »

Le Conseil national de l’Ordre a modulé cette cotisation comme suit :

cas général : 75 € ;
infirmiers diplômés en novembre 2009 ou en 2010 et infirmiers bénévoles (retraités ou non) : 37,50 € ;
sociétés d’exercice (SCP, SEL et SELARL) : 150 €

L’Ordre propose plusieurs moyens de paiement de cette cotisation, ainsi que la possibilité de la payer en trois fois, à un mois d’intervalle :

par prélèvement(s) avec le numéro de carte bancaire ;
par chèque(s) ;
par prélèvement(s) automatique(s).

Dans son communiqué de presse, l’Ordre indique « 380 000 infirmières et infirmiers salariés du public, du privé et libéraux non encore inscrits ». Or dans ses précédents textes, l’Ordre indiquait 500 000. Où sont passés les 120 000 autres ?

Dans son audition devant la commission des affaires sociales de l’Assemblée nationale, Madame Dominique Lebœuf, présidente de l’Ordre, a précisé que seulement « 50 000 infirmières et infirmiers avaient payé leur cotisation sur les 500 000 dossiers envoyés ».

Pour répondre à ce manque à gagner, l’Ordre a effectué un emprunt important. Comment prévoit-il de le rembourser ?

C’est la question posée par le député Yves Bur, celui qui a proposé de ne rendre l’inscription obligatoire à l’Ordre qu’aux seules infirmières libérales : « l'ordre aurait souscrit un crédit à la hauteur de 19 millions d'euros, qui génère 735 827 euros de coûts en intérêts au cours de l'exercice 2010-2011.

Le budget intégral de l'ordre, basé sur la supposition que l'intégralité de la profession infirmier acquitte une cotisation de 75 euros par personne, porte sur 35 millions d'euros. » On est loin du compte …

Toujours d’après Yves Bur, « au cours de l'audition devant la commission parlementaire, la présidente a mentionné elle-même que la faiblesse des cotisations causait un grave préjudice financier à l'ordre. » D’autant que dans l’attente du projet de loi de Mr Yves Bur visant à limiter l’obligation d’adhésion à l’ordre infirmier aux seuls infirmiers libéraux, les infirmiers hospitaliers (privés et publics) vont rester prudents pour « payer » leur cotisation …

Ça n’est pas tout : si elle se refuse à discuter le montant de la cotisation par manque d’éléments comptables précis pour l’année 2009, non seulement la commission de contrôle des comptes et des placements du conseil national indique un certain nombre d’économies potentielles, mais elle suggère fortement qu’elles auraient déjà dû être réalisées, puisqu’un certain nombre de « dépassements » par rapport au budget initial ont été faits (par exemple, sur le nombre de secrétaires, de juristes, de personnels du service de communication, indemnités « pour pertes de ressources » des libérales travaillant pour l’Ordre, …) ou que certaines dépenses sont devenues inutiles (sensibilisation à la profession, prise en charge par le Ministère : 1,250 millions d’euros …).

Mais prendre en compte ces observations sera-t-il suffisant ?

L’argent étant le nerf de la guerre, c’est l’avenir de l’ordre qui est en jeu…

Sources

Commission des affaires sociales séance du mardi 23 mars 2010
Question de M. Yves Bur à Mme la Ministre de la santé (1 juin 2010)
Le document de la commission de contrôle des comptes a été envoyé à tous les adhérents à jour de leur cotisation pour renouvellement de celle-ci. Il n’est pas (encore ?) disponible sur le site de l’Ordre.

Serge CANNASSE
Guy ISAMBART
Rédacteurs infirmiers.com
serge.cannasse@wanadoo.fr
Guy.isambart@infirmiers.com

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Profession IDE : conseils pratiques

Commentaires (26)

.cedr1c.

207 commentaires

#31

choix des dépêches APM?

c'est marrant de ne pas voir ces deux dépêches mises en une:

Mercredi 16 juin 2010 - 18:32
Les infirmières qui n'étaient pas encore inscrites à l'Ordre ne paieront que la cotisation 2010-11 pour l'instant
PARIS, 16 juin 2010 (APM) - Les infirmières qui ne se sont pas inscrites à l'Ordre lors de la campagne 2009-10 ne paieront que la cotisation 2010-11 pour l'instant, a expliqué mercredi la présidente de l'instance, Dominique Le Boeuf lors d'une conférence de presse.

Alors que le gouvernement a mis mardi la pression sur l'Ordre pour qu'il baisse le montant de sa cotisation, fixé actuellement pour "les cas généraux" à 75 euros, laissant entendre qu'il s'agirait d'une condition pour qu'il revoie sa position sur la réforme de l'Ordre (cf dépêche APM MHNFG001), la présidente de l'Ordre infirmier a apporté mercredi des précisions sur la nouvelle campagne d'inscription lancée début juin (cf dépêche APM CANFA003).

Elle a expliqué qu'elle avait lancé d'abord une campagne de renouvellement de la cotisation pour les infirmières qui sont déjà inscrites. Elles pourront payer en trois fois et en ligne à partir de fin juin.

"Nous avons également réalisé une relance d'inscription au tableau pour toutes celles qui ne sont pas inscrites: pour l'instant, cette relance concerne la cotisation 2010-11", a-t-elle ajouté, précisant que ces dernières ne payeront donc que la cotisation 2010-11.

Elle a toutefois indiqué qu'elle trouvait cela "profondément injuste pour celles qui s'[étaie]nt engagées et [avaie]nt payé en 2009, donc nous allons réfléchir à comment on peut faire". Mais, "on verra après", a-t-elle ajouté.

Elle a reconnu avoir "peut-être fait des erreurs", notamment "en envoyant le courrier de relance".

Elle a ajouté que le Conseil national de l'Ordre avait créé mardi une commission d'entraide pour les infirmières en difficulté financière. Elle a précisé que tous les conseils départementaux sauf deux étaient installés.

Le conseil national a également adopté mardi un avis sur les infirmiers anesthésistes et de bloc opératoire (Iade et Ibode) et sur le développement professionnel continu (DPC). L'Ordre se penchera sur les infirmiers en santé au travail cet été et devrait rendre un rapport pour début septembre sur la directive européenne "libre prestation de services".

S'agissant de l'arrêté sur les protocoles de coopération entre professionnels de santé, Dominique Le Boeuf a indiqué qu'elle n'avait pas souhaité déposer un recours contentieux.

Mi-mai, la directrice générale de l'offre de soins (DGOS), Annie Podeur, a opposé une fin de non-recevoir au recours gracieux déposé à la mi-mars par plusieurs ordres (cf dépêche APM VGNF7002). Une procédure contentieuse est toutefois en cours devant le Conseil d'Etat, à la suite du recours déposé par la Fédération nationale des infirmiers (FNI), rappelle-t-on.

mh/ab/APM polsan
redaction@apmnews.com

MHNFG003 16/06/2010 18:32 ACTU
Mercredi 16 juin 2010 - 18:24
Le gouvernement met la pression sur l'Ordre infirmier pour qu'il baisse le montant de sa cotisation
PARIS, 16 juin 2010 (APM) - Le gouvernement a mis mardi la pression sur l'Ordre infirmier pour qu'il baisse le montant de sa cotisation, fixé actuellement à 75 euros, laissant entendre qu'il s'agirait d'une condition pour qu'il revoie sa position sur la réforme de l'Ordre, a-t-on appris de sources concordantes.

A la mi-mai, la ministre de la santé, Roselyne Bachelot avait apporté son soutien à la proposition de loi du député UMP Yves Bur (Bas-Rhin) visant à restreindre le champ de compétence de l'Ordre aux seuls infirmiers libéraux et à dispenser les salariés de s'y inscrire (cf dépêche APM CONEJ003).

Lors des questions orales au Sénat mardi, le secrétaire d'Etat chargé de la coopération, Alain Joyandet, qui répondait pour Roselyne Bachelot, a expliqué qu'une "très forte majorité des infirmiers n'ayant pas réglé leur cotisation en 2009" seraient "nombreux à recevoir un appel de cotisation de 150 euros". "Même si l'Ordre infirmier est indépendant pour fixer le montant de la cotisation, une telle perspective n'est ni raisonnable, ni acceptable", a-t-il déclaré.

"Il ne faut pas que les infirmiers soient inquiétés dans leur exercice quotidien; nous ne devons pas non plus accepter que les employeurs soient menacés de 'complicité d'exercice illégal de la profession'. Nous ne pouvons imaginer que le système de santé s'interrompe au motif que des acteurs de premier plan, à savoir les infirmières et les infirmiers, n'auraient pas tous réglé leur cotisation", a-t-il complété.

"C'est la raison pour laquelle la ministre de la santé et des sports s'est exprimée en faveur de la proposition de loi (...) tendant à limiter le champ de l'inscription obligatoire aux seuls infirmiers libéraux, pour lesquels l'Ordre est très utile", a-t-il rappelé.

"D'ici au débat sur cette proposition de loi, il est possible et souhaitable que le Conseil national de l'Ordre infirmier fasse un pas vers la ra

aqrv

94 commentaires

#30

Message a totolorto35

Adhesion stricte volontaire.Affirmatif chef.Sana menaces? Mais sur quelle planete vivait vous? rompez les rangs. On les aura chef !

tololo35

9 commentaires

#29

Ordre

Je suis Directeur des soins d'une grosse structure associative national (EHPAD) et j'ai 145 IDE(s) cotisant sur la base stricte du volontariat soit 87% de l'effectif. NB la cotisation est prise en charge par l'employeur sur justificatif.
Avis objectif neutre sans aucun commentaire...

bzh22

6 commentaires

#28

l'avenir de l'ordre???????????

des sous! des sous! pour qui et pour quoi faire? suspicion...."les infirmières ont trois mois pour s'y soumettre" menacées en plus....c'est l'ordre qui va négocier le passage en catégorie A au rabais????qui va négocier nos retraites? et nous laisser bosser jusqu'a 65 ans comme c'est parti.....entourloupe des "cadres sups ou pas " et de quelques "grenouilletes" qui ont quittés le métier d'IDE depuis longtemps et qui sont les instigateurs de ce "désordre" non??? L'"ordre" est il sourd ou obtus???? NOUS N'EN VOULONS PAS DE LEUR "DESORDRE"Comment faut 'il le dire??? Et Infirmier.com serait'il pro.ordre? gros doute......

cmptp69

62 commentaires

#27

et puis ...

et puis comment D. Leboeuf , qui n'a été infirmière QUE 7 ans...(qui peut témoigner ici de son engagement d'infirmière?)comment peut elle prétendre a s'expirmer pour les
480 000 infirmières et infirmiers au turbin , elle qui a passé toute sa carrière à grenouiller dans des commissions ,des congrès, des comités divers et variés , des salons , des amphithéâtres et des salons dorés , des voyages à l'étranger .... ???? oui .. comment peut elle ! ( idem pour ses acolytes )
DE TOUTES FAÇONS , QU'ELLE L'ENTENDE BIEN: NOUS NE LUI AVONS RIEN DEMANDE ET NE NOUS LAISSERONS PAS EFFECTUER SON HOLD-UP SUR NOTRE PROFESSION !!!!

cmptp69

62 commentaires

#26

au fait !

rêvons un peu : si nous avions voulu un ordre ou un truc du genre, nous les infirmières et infirmiers de France, je ne vois pas en quoi (et mes collègues non plus )il aurait concerné les cadres et les cadres supérieurs : elles et ils ne sont plus infirmiers depuis longtemps ...! Nous les avons toutes les journées sur le dos , et pas toujours (et de moins en moins) pour nous défendre , ça suffit comme ça ...!
Mais arrêtons de rêver et hurlons le une bonne fois pour toute : L'IMMENSE MAJORITÉ ET PRESQUE LA TOTALITÉ DES INFIRMIÈRES ET INFIRMIERS DE FRANCE NE VEUT PAS D'ORDRE !!!
Arrêtez votre surdité volontaire et fichez nous la paix ! Nous sommes déjà des professionnels responsables et nous travaillons avec éthique ! ET TOC !

zeb24

53 commentaires

#24

Pourquoi ?

L'ordre n'a même pas défendu les IADE. Une honte.
Je n'ai jamais payé. Je ne paierai jamais.

armanoide

7 commentaires

#23

encore et toujours des cadres à l'ONI!

visiblement P.Calonne est cadre supérieur, président de région de l'ordre et il vient nous dire que c'est quand même pas 75 euros qui exeplique la non adhésion....
et ben non , il n'y a pas que cela, mais je m'étonne quand même de cette reflexion ...75 euros c'est beaucoup quand vous gagnez 1500 ... ça l'est beaucoup moins quand vous gagnez 2900 euros ...au fait, existe t il des memebre de l'ordre qui ne soient pas cadre ?

vertba

25 commentaires

#22

non merci

Toujours pas question d'accepter ce racket . Le Québec, c'est sympa mais si les onistes veulent prendre des vacances dans la belle province, qu'ils le fassent avec leurs sous et pas avec des cotisations obtenues par la menace.

.cedr1c.

207 commentaires

#21

Pour Mr l'élu Calonne

Bien qu'il me semble normal de vous voir protéger votre paroisse (qui en a bien besoin), quelques arguments que vous avancez me chagrinent:

- comment osez vous parler d'indépendance lorsque vous, élus, venez demander des subventions aux régions (en région Rhône Alpes, par exemple) pour organiser un rassemblement des présidents de cdoi? Comment osez vous parler d'indépendance alors qu'un partenariat est signé avec une banque (banque pop)? Comment osez vous parler d'indépendance alors que la plupart de vos revenus (18 millions) proviennent d'un emprunt? Comment osez vous parler d'indépendance alors que les discours des élus suit juste la ligne présidentielle, au point que certains élus ordinaux se disent prêts à voter une baisse de la cotisation, mais sous anonymat...et qu'est devenue la motion signée prévoyant une cotisation à 30€?

- Comment osez vous affirmer que l'ordre est reconnu, alors que les propositions de lois contre lui tombent, que la ministre affirme devant les députés soutenir le HCPP (qui a les mêmes missions, l'ordre étant juste un doublon couteux, sauf pour les élus si l'on en croit le budget indemnités qui a explosé)?

- Comment osez vous parler d'unir la profession, alors que l'ordre menace des collègues, est incapable de répondre à nos questions, et ne prend pas position sur les choses qui intéressent vraiment les professionnels?

Continuez à ne pas vous remettre en question, vous êtes en train de couler le navire plus tôt que prévu. N'oubliez pas qu'en tant que président, vous avez une responsabilité en cas de désastre financier.

barney

127 commentaires

#20

"Il faut être fou" ?

Après les menaces, maintenant les insultes...

Cher Mr Calone, il faudrait être le roi des c.. pour adhérer à l'Oni.

twinzer

8 commentaires

#19

NE PAYEZ PAS!!

de grace cher(e)s collegues IDE ne payez pas la dime.on verra comment c pompeux trou du culs feront quand 400 000 IDE (a minima)seront en exercice illégale.soyons realistes ce n est pas nous les voyous...

twinzer

8 commentaires

#18

TETE A CLAQUE

MR Calonne c vous qui ete fou.effectivement vous n avez pas compris que la profession est adulte,responsable et autonome et que c'est pour cette raison qu'elle ne veut pas d'ordre.Vous demandez de la lucidité mais ayez la dignité d'appliquer vos conseils a vous meme:90% ne veut pas d'ordre.vous vous dites democratique:organisez un referendum maintenant que tout le monde est au courant de l existence de l'ordre.vous esperez que ce n'est pas une histoire d euros?vous vous foutez du monde, le fait que le gouvernement est transféré des missions de service public a l ordre a la seule charge des cotisants IDE est un scandal dont vous etes les collaborateurs au service du neo liberalisme.vous voulez avoir vos propres moyens de regulations d acces a la profession:NON.le seul moyen d acces a la profession doit etre l obtention du diplome ce qui permettra d eviter bien des derives au vu de la maniere dont les ordinés en place traitent leur sois disant collegues.soyez donc lucide,sortez de votre bureau de cadre sup et ecoutez la profession avant que tout ca degénere.

elhombredelamancha

64 commentaires

#17

mr philippe calonne , intervenant tres neutre ^^

mr philippe calonne intervenant en tant que lui meme ou en tant que president du cdoi 52 ?............
quand a votre argumentaire :
*"une profession adulte et responsable" : la simple vue de deux budgets consecutifs en dit tres long sur votre sens des realites et des responsabilites
*"autonome"...on verra ca sous peu avec votre banquier...sans parler meme de la grande probabilite pour que vous ne baissiez votre pantalon devant les parlementaires excedes par votre amateurisme et la guerre que vous menez a vos contradicteurs
*"possedant ses propres organes de regulation" : ca on a compris que c etait le kiff de se voir dans la peau de qui dit le juste le bon le vrai et le beau . manque de pot , il n y en a pas un dans toute votre tribu qui tienne la route niveau juridique...et comme votre code de deontologie est aussi vaseux que dangereux...
*"un organisme qui souhaite tirer la profession vers le haut"...moi qui pensais au bout de deux ans OU VOTRE ORDRE N A FAIT QUE SE COUVRIR DE RIDICULE que votre seul objectif etait de tirer les opposants comme des lapins...
bref , vous etes decus d etre incompris et c est bien la que vous vous trompez . votre projet a ete tres bien compris , et sommairement rejete par l immense majorite de la profession . d ailleurs...connaissez vous , cher cadre superieur de sante , un seul ide inscrit a l ordre ? ou sont ces fameux 50000 ordines ? personne ne semble connaitre un seul inscrit ^^

Philippe Calonne

2 commentaires

#16

ONI

Je ne comprend pas que mes collègues ne se saisissent pas de la chance qui leur est donnée d' appartenir à une profession adulte et responsable, autonome, possédant le rare privilége de posséder ses propres organes de régulation. Je ne comprend pas les IDE qui luttent contre un organisme qui souhaite tirer la profession vers le haut, toutes pratiques confondues, pour fédérer les personnes en une seule entité professionnelle reconnue pour sa compétence et sa présence dans la société. Je suis déçu même ! J'espére que ce ne sont pas les euros qui sont à l'origine de ces prises de position ! Allons, soyons lucides : nous avons la chance de créer une entité prfessionnelle infirmière qui nous donne une image forte et nous permet de nous positionner d'un bloc ! Il faudrait être fou pour ne pas être ok !

guenfouda

62 commentaires

#15

Arretez de relayer

ce theatre grandguignolesque! dans un mois prochain titre"3 appel a cotisation"...dans de 2 mois "4 appel a cotisation"...et enfin "Fin de l'ordre!"...je n'en peux plus de lire vos articles pro-ordre a la mode PRAVDA. Laissez moi partir en vacances sans ordre.MERCI

ecureuils21

93 commentaires

#14

INSOUTENABLE !!!!

votre promotion et votre publicite à l'ordre. A quant un vrai travail d'investigation et de journalisme qui enfin vous permetrait d'apprehender la realite: 90 % des infirmiers ne veulent pas payer, s'inscrire et participer a cette farce! mais non, votre dependance ideologique a madame Leboeuf trahi votre ethique journalistique...c'est dommage...il y a de bons journalistes sur votre site.....Reprenez vous...MERCI.

aqrv

94 commentaires

#13

INFIRMIERS.COM A DES ACTIONS A ORDRE-INFIRMIERS !

Deux articles en moins de 3 jours. Votre parti prix devient de plus en plus nauseux ! Ah la belle info......vl'a l'ordre et sa deuxieme campagne....Oh LA..LA il pense a nous..... La verite...des courriers menants, des courriers en A/R, des mises en demeure, des visites de societe de recouvrement,et bientot les huissiers...mais arreter votre partialite ...nous avons tous compris que vous etiez favorable à l'ordre....mais un peu plus de discretion et d'independance journalistique vous grandirez !

zeb24

53 commentaires

#12

Pourquoi ?

Est-il utile d'en faire le relai ici ? Infirmiers.com est-il a la solde de l'ordre ?
Que des petits mots sur les grèves et revendications de la profession, mais par contre des news et des news sur l'ordre.
Mieux vaudrait ne pas en parler du tout.

elhombredelamancha

64 commentaires

#11

la voix de son maitre...bis

apres un premier "article" (copie/colle d un billet de l ordre) le 14
un premier passage du present le 15 dans les "actus"
le revoici ce jour , mais "A LA UNE"
il est vrai que ide.com laisse s exprimer assez librement les internautes
MAIS
il est vrai aussi que sa ligne vis a vis de l ordre est loin de la stricte neutralite

.cedr1c.

207 commentaires

#10

Faut il continuer ? (bis)

19 millions empruntés l'an passé, un fiasco financier, des professionnels qui vont brûler les dossiers dans la rue, des démissions dans les conseils, aucune critique du résultat catastrophique, un désavoeux de la part de la ministre, du président de l'ordre des kinés, des projets de loi contre cet ordre, des menaces envers des collègues pour récupérer leur argent...ça donne envie, c'est vrai.

(et je serais curieux de savoir au nom de quel article de la charte les messages ont été supprimés, je n'ai rien vu de choquant ce matin en passant ici, si ce n'est des resentis vis à vis de la ligne éditoriale du site, plutôt axée pro ordre en effet).

barney

127 commentaires

A #So#

Si vous voulez des commentaires aseptisés, arrêtez de faire de la propagande pour l'oni ou alors, ne venez pas vous plaindre !

#So#

59 commentaires

Charte éditoriale

Bonjour à tous,

Merci de vos réactions sur cet article. Cependant certains propos ont été modérés. Merci à l'avenir de respecter notre charte :)
Petit rappel ici : https://www.infirmiers.com/infirmiers-com/mentions-legales/charte-de-redaction-des-commentaires.html

Merci merci !

#So#

cmptp69

62 commentaires

quel toupet !!!!

l'ordre dévoile une fois de plus son vrai visage :celui du mépris,de l'arrogance,de l'absence d'écoute,du mensonge,de l'intimidation,de la menace...l'ordre est une pompe à fric dictatoriale.
Mais nous ne sommes plus dupe et nous n'en avons plus peur!l'ordre s'effondre sous son propre poids.
Jamais ,ô grand jamais ,ces gens la ne seront nos représentants. Honte à Leboeuf et à ses tristes sbires ;ils auront marqués le cheminement de notre profession d'une pierre ressemblant à leur pierre tombale .

elhombredelamancha

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infirmier.com : la voix de son maitre

apres le relai copié/collé du communiqué a la fois drole et mensonger de l ordre paru hier sur ce site , voici la 2e salve 24h plus tard...sous pretexte de poser (rapidement et sans le moindre embryon de reponse) une partie des interrogations des sceptiques de l ordre , ide.com nous propose donc une seconde tete de gondole sur la "2e campagne d adhesion"...laquelle devrait etre nommee de son nom : "2e campagne de menaces et intimidations" soit dit en passant .
infirmier.com compte t il nous proposer une lettre de rappel quotidienne ?

armanoide

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faut-il continuer ?

est -il nécessaire de jeter les quelques cotisations par les fenetres ?
les salairés n'auront bientôt plus à payer l'ordre, et leur demander la cotisation avant que l'amendement Bur ne soit pris est-il vraiment honnête ?