clause d'exclusivité et concurrence ???

[cyrillou]

Bonjour,

infirmier depuis 2 mois, j'ai réussi a obtenir un CDI à 100% en clinique, où je travail en moyenne 3 nuits par semaine avec des horaires de 12h, ce qui me laisse pas mal de temps libre.

C'est pourquoi j'ai pensé faire un peu d'intérim a côté histoire d'arrondir les fin de mois.


Cependant mon contrat à une clause d'exclusivité, je cite: "Compte tenu tant du fait que Monsieur X est embauché dans le cadre d'un emploi à temps complet, que de l'organisation du temps de travail au sein de la clinique X, Monsieur X s'engage à travailler exclusivement pour le compte de cette clinique.

Pendant la durée du présent contrat, Monsieur X s'interdit de s'intéresser directement ou indirectement, de quelques manière et à quelque titre que ce soit, à toute affaire susceptible de concurrencer par son activité celle de la société X."

Cela signifie donc que pour moi l'intérim à côté, c'est foutu? en intérim, c'est des missions, c'est pas comme si j'avais un CDD ou CDI a côté. J'essaye de trouver la faille, aider moi svp?


Merci

[Juriste MACSF]

Bonjour,

Pendant l’exercice de son contrat de travail le salarié est tenu de respecter une obligation de loyauté, la clause d’exclusivité renforce cette obligation.

La clause d’exclusivité doit être écrite dans le contrat de travail elle interdit au salarié de cumuler son emploi avec une autre activité professionnelle salariée ou non.

Cette clause n’est valable que si : elle est indispensable à la protection des intérêts légitimes de l’entreprise, elle doit être justifiée par rapport à la tache à accomplir et elle doit être proportionnée au but recherché.

Au vu de la clause que vous avez signé vous ne pouvez pas exercer une autre activité professionnelle sauf à contester l’engagement contractuel pris notamment sur la base de la protection légitime des intérêts de l’entreprise.

Toute fois une dérogation est toujours possible par accord écrit de votre employeur.

Juriste Sou Médical - Groupe MACSF