CPAM

[lyly59200]

Bonjour à tous,

Voilà je me lance prochainement en tant qu'infirmière libérale, seulement voilà j'ai encore quelques petites questions ou doutes...

Pour commencer, au départ de mon activité je n'aurais pas encore le logiciel de télétransmission, donc pour être régler ou pour que mes patients se fassent rembourser je doit envoyer à la cpam la feuille de soins, l'ordonnance ? quoi d'autres?

Deuxièmement je n'ai pas bien compris ce qu'est les flux sécurisés lors de la télétransmissions, j'ai reçu des étiquettes a ce sujet mais je n'ai pas compris grand chose...

Troisièmement, une dsi est elle obligatoire pour des soin de nursing chez les patients?

Désolé pour ces questions peut être un peu bête...

Merci

[Florent L]

- Légalement, oui, la DSI est obligatoire pour tout AIS

- Pour le mode sécurisé: tu établis une FSE, une feuille de soins électronique.Ensuite, deux processus existent:

-1° Le patient donne sa carte vitale, et sécurisation de la FSE en la passant dans le terminal (le TLA).C'est le mode sécurisé pur.Mode principal, préféré par l'assurance maladie.

2° Le patient n'a pas sa carte vitale (perdue, volée, bref elle n'est pas là), on désynchronise, donc pas de sécurisation.C'est le mode B2, dégradé.On doit remplir en ce cas une feuille papier, et le remboursement est plus long.

Attention, contrairement à une légende, c'est aussi un mode authentifié par la carte CPS.Il existe une tolérance pour cet usage avec un remplaçant, mais ce n'est qu'une tolérance, cela n'a rien d'officiel....et il y a quand même ton empreinte.

Si pas de TLA, oui, tout passe en feuille papier.

[Durden]

Une tolérance ?

Le mode dégradé est obligatoire quand tu te fais remplacer. Interdiction formelle de sécuriser des factures sur des dates que tu n'as pas effectué.

Enfin, interdiction formelle. Quand on voit le suivi des CPAM sur les remplaçants on fait un peu ce qu'on veut au final.

[Florent L]

Non, non...le mode dégradé est une tolérance...car, contrairement à ce que pensent les IDEL, il y a aussi ton empreinte numérique dans le mode B2.La CPAM tolère ou ferme les yeux car elle y trouve son compte dans le traitement, mais ce n'est pasle but du mode B2 à l'origine, il correspond plus à carte vitale volée, perdue; etc...

Le seul mode légal c'est (c'était) la feuille papier.Rien d'autre.

Avec SCOR, les choses se compliquent..certains logiciels proposent d'apposer numériquement la signature...bonjour les magouilles possibles.

Enfin, interdiction formelle. Quand on voit le suivi des CPAM sur les remplaçants on fait un peu ce qu'on veut au final.

Sur le principe du pas vu, pas pris....mais si pris (exemple, on reproche aussi une surfacturation, c'est un faux et usage de faux....et là, cela va douiller).