had

[asr]

Bonsoir. J aurai voulu quelques renseignements sur le fonctionnement d 1 had.
Dépend t elle toujours d un établissement?
Est ce que les interventions sont effectuées par des binômes ide/as?

Merci d avance aux personnes qui pourront me renseigner.

[Vaeblo]

Bonjour,

"Dépendent-elle toujours d'un établissement" => ne sachant pas, je ne préfère pas répondre même si d'instinct j'aurais dit non (me semble pas que celle avec qui je travaille le soi)

"Intervention toujours effectuées par binômes" => Non.
Pour aller plus loin, cela dépend de la prise en charge et des soins à effectuer, et du fonctionnement de l'HAD j'imagine. Dans certaines régions, les HAD ont leur propre personnel soignant et ne font pas appel aux libéraux.
Dans 95% de mes prises en charge, nous ne travaillons pas en binôme dans le sens "pas en même temps". Mais la plupart du temps, il y a également une société d'aide à domicile en place qui vient s'occuper des soins d'hygiène... Mais généralement pas aux mêmes heures que nos passages

[sucre34]

Bonjour, je change de sujet mais reste dans l'HAD!
Pour le paiement de soin effectué par une libérale remplaçante dans le cadre d'un patient pris en charge par l'HAD, c'est la remplacée qui rémunère la remplaçante? et non l'HAD ? ( Remplaçante n'ayant pas ses feuilles).
Merci.

[Vaeblo]

Quelque soit la prise en charge, HAD, SSIAD ou sans passer par une structure, c'est le remplacé qui rétrocède ses honoraires au remplaçant !

[sucre34]

Merci , c'est bien ce que je pense.

[babar 54]

Pas obligatoire :

J'ai signé une convention avec une had, pour un patient? alors que j'effectuais un remplacement.

L'infirmière que je remplaçais était un peu " bizarre" et ne voulait pas me rétrocéder ces soins là....

J'ai adressé ma facture à l'had directement.

Le statut des libéraux qui collaborent avec ces structures demeure bien flou.
En théorie il s'agit de soins non conventionnés,
pourtant ils sont assimilés comme étant conventionnés puisque cotisés comme tels à l'urssaf.

Mais s'ils étaient vraiment conventionnés, comment expliquer que les had n'appliquent pas la convention ...................

... les shadok pompaient d'un côté pour pouvoir ramer de l'autre.

Et l'Ordre ? plane ou sous-marine ?

[Vaeblo]

Bah que ce soit des soins conventionnés ou non, des honoraires ça reste des honoraires, qu'importe comme ils sont perçus, non ?
C'est de toute façon le remplacé qui perçoit les honoraires, quoi qu'il arrive...

[babar 54]

Désolée de devoir -lourdement- préciser : Le cas échéant : l'had m'a réglée directement ; quoique je sois remplaçante à ce moment là

Sinon, j'aurai économisé la tirade précédente.

[Vaeblo]

Désolée de devoir -lourdement- préciser : Le cas échéant : l'had m'a réglée directement ; quoique je sois remplaçante à ce moment là

Sinon, j'aurai économisé la tirade précédente.

J'ai bien compris Babar, et je ne remets pas en cause tes propos, mais ça n'en reste pas moins anormale.
En tant que remplaçante, le seul revenu que tu perçois est celui de la rétrocession faite par le/la remplacé(e) : c'est comme ça... Il est étrange qu'il en soit advenu autrement pour ton cas.

Après, je peux éventuellement me tromper et dans ce cas j'attends le texte qui le prouvera ^^

[execho]

le remplaçant reçoit les honoraires et les reverse au remplaçé qui ensuite règle suivant ce qui a été convenu.pour les espèces en tout cas.Là;je ne sais pas.

[babar 54]

Ceci-dit, d'un point de vue purement juridique , je pense que le cas est loin d'être clair, d'autant que seule la remplacée avait signé le plan de soins sans m'en avertir.

J'aurais pu refuser ces soins là. Certes, mais nous allions chez ce patient avant le rapt

Pour quelqu'un de procédurier et inoccupé, il y avait sûrement matière à batailler

L'oni aurait-il pris la peine de se pencher sur la question ? bof...

[babar 54]

la réponse précédente n'est pas passée donc je reprends et réponds à vaéblo :

Il s'agit bien d'un question de CONVENTIONNEMENT avec LA CNAM !

Donc tous les soins non conventionnés de relèvent pas de la cnam et donc les règles propres aux remplacements ne s'appliquent pas plus que la ngap.

Les relations des idel avec les had font l'objet de contrat de droit privé.
C'est pour ça qu'en théorie, à l'origine, ces soins là devaient être déclarés à part à l'urssaf. (et cotisés ++)

En théorie, car les institutions ont toléré que bien peu d'idel le fassent.
Cette tolérance a été officialisée récemment (2/3 ans pardon j'ai oublié : cf qq post sur ce même forum)

1 idel non conventionné aurait donc pu ne travailler qu'avec les had en cotisant à l'urssaf en conséquence.

C'est aussi 1 des raisons qui ont ammené qq idel à refuser de travailler avec les had, malgré tous les actes payés à taux plein.
(en théorie.... pour celui qui savait négocier)

[Vaeblo]

la réponse précédente n'est pas passée donc je reprends et réponds à vaéblo :

Il s'agit bien d'un question de CONVENTIONNEMENT avec LA CNAM !

[ blablabla ]

Je ne comprends pas tout...
En gros, tu dis que des soins hors conventionnement n'ont pas obligation d'être rétrocédés par le remplacé au remplaçant mais peuvent être directement payés au remplaçant ?

[babar 54]

C'est bien de ça qu'il est question de puis le début ! ...les explications ne sont sans doute pas formulées clairement, j'en conviens.

Je ne peux citer aucun autre autre texte que la convention que tu signes avec la cnam, mais en toute logique, le statut et donc les règles qui cadrent les soins hors convention n'ont pas cours.

D'ailleurs, les litiges potentiels ne relèvent pas de la juridiction du TASS.

Si tu veux, relis car tu commences à comprendre. C'est quand même utile de savoir avec qui on joue.
C'est ce qui a manqué à la plupart des idel qui se sont contentés d'encaisser sans se poser de question

DROIT PRIVE : tu signes = tu es d'accord .
Comme je te l'ai dit, là où ça pourrait potentiellement coincer, c'est avec les remplaçants qui signe un contrat avec un un ide "conventionné".

Faudrait il, en toute logique préciser ce cas là dans les contrat de remplacement ?
A soumettre à l'oni...

[anthony34000]

Bonjour pour ma part je suis en libéral depuis 2 ans avec mon associé et nous avons prit une remplaçante qui a du créer ses identifiants pour que l'HAD lui paye directement ....


Si j'ai bien compris le sujet