CPAM/remplacement trop long

Modérateur : Modérateurs

Avatar de l’utilisateur
Xymm
Messages : 2
Inscription : 26 août 2014 08:35

CPAM/remplacement trop long

Message par Xymm »

Bonjour,
J'ai besoin de vos conseils à tous svp!
Avec bien des difficultés j'ai trouvé aujourd'hui un cabinet IDEL qui me convient très bien à tout les niveaux, j'ai effectué un an de remplacement auprès d'elles et Aujourd'hui nous voulons poursuivre notre "collaboration" sur 1 an en remplacement toujours et ainsi de suite.. Pour l'instant, j'apprends le libérale et mes projets perso font que le remplacement reste pour moi a l ordre du jour, le contrat idéal.
Le hic c'est la CPAM qui me parle de collaboration déguisée..je me suis renseigné auprès du service juridique de l'ONI qui me dit il faut signer un contrat de collaboration qui implique tout ce qui va avec : sa propre facturation, etre installée a l'adresse pro du cabinet ou je bosse, poser ma plaque..bref rien de tout cela m'intéresse à ce jour, hormis continuer de bosser avec mes collègues en ayant la même patientiel que j'affectionne beaucoup,sans avoir ni a facturer ni a changer d'adresse pro car j'ai déjà la mienne.
De quelles sanctions parle la CPAM pour cette fameuse "collaboration déguisée "? Comment etablir un contrat qui nous conviennent et conviennent a nos instances ? Comment faites vous, vous les IDEL qui vivez très bien votre statut de remplaçant dans un même cabinet en sachant que la CPAM ne le permet pas??
« Il est réconfortant de voir comment peu à peu l'homme a réussi à donner libre cours à sa liberté d'interdire. »
execho
Gold VIP
Gold VIP
Messages : 5791
Inscription : 29 mai 2010 22:01

Re: CPAM/remplacement trop long

Message par execho »

Bonjour.Si la Cpam constate que le cabinet ne respecte pas les conditions pour faire les contrats de remplacement(maladie,maternité,vacances,formation) c'est comme ça.ils vont contester ou refuser de payer les actes(?).Je ne comprend pas,si vous avez une adresse pro,c'est que vous êtes installée?
Avatar de l’utilisateur
Lenalan
Modérateur
Modérateur
Messages : 18072
Inscription : 14 juin 2012 14:29

Re: CPAM/remplacement trop long

Message par Lenalan »

Tu leur fais combien de jours par mois, pour combien de personnes?

Je travailles comme toi (ça fera 1 ans en février), je remplace 4 personnes d'un même cabinet de manière très aléatoire selon leurs besoins, 6 à 15 jours par mois (ça varie s'ils prennent juste des jours de repos ou carrément des vacances), j'ai signé 4 contrats, un avec chaque IDE. Je ne suis pas installée (c'est en zone intermédiaire) et ne compte pas faire une collaboration avec eux (du moins c'est pas du tout à l'ordre du jour). La CPAM ne dit rien pour le moment...
Peut-être que ton remplacement a un caractère très régulier (toujours le même jour dans la semaine?), ce qui ne leur plait pas. Si tu es en zone intermédiaire ou sous dotée ils vont te mettre la pression pour t'installer, sinon en zone surdotée ils ne pourront pas faire grand chose puisque tu ne peux pas t'installer.
Infirmière DE 2016 En EHPAD

Aide-Soignante DE 2004 En EHPAD
Répondre