remplacement et clause de non-concurrence

[taisnes]

Bonjour,

Diplomée depuis 5 ans, je reflechis beaucoup à l'idée de faire du libéral.
Ma question etant si j'arrive a trouver un remplacement liberal dans ma ville par exemple.Est ce que plus tard je pourrais m'installer de cette meme ville en association ou seule?
et quelles sont les 1eres demarches à faire pour faire un remplacement liberal?
Merci par avance!!

[YO/YO]

Salut taisnes

en ce qui concerne l'installation en libéral, je te donne quelques pistes :

installation, debut d'activite
installation en libéral
installation en liberal et creation de cabinet
vos premiers mois
installation et budjet prévisionnel
installation et assurance
demarches a entreprendre pour le liberal

En ce qui concenre les remplacements:

Dans la colonne de gauche,à l'onglet "la Carrière", tu peux lire la rubrique l'infirmière libérale et surtout le chapitre sur
Le remplacement en libéral

et puis, il y a aussi :

quelques questions sur les remplacements d'IDEL
remplacement libéral, quelles charges ?
Remplacement libéral et comptabilité
remplaçante : materiel, salaire, taxe pro ?
Rempla libéral et charges, on se résume?!
remplacement en liberal
comment faire des remplacements?


si tu veux plus de renseignements, tu peux aussi utiliser la fonction Rechercher

bonne lecture

[taisnes]

merco!effectivement j'ai trouvé pas mal d'informations complementaires mais j'ai pas trouvé reponse à ma question qui est :
Si j'effectue des remplacements en liberal dans une ville est ce qu'apres je peux m'y installer en tant qu'IDEL?
Car j'aimerai commencer par faire des remplacements mais si je les fais dans ma ville et qu'apres je peux plus m'y installer car j'ai fait des remplacements...je m'interroge..
merci d'avance!i

[infilib]

Bonjour,
oui tu peux t installer dans la ville ou tu as effectué des remplacements...mais attention il y a une clause dans certains contrats que tu signeras avec tes remplacés, qui t'empechera de lui faire de la concurrence directe lorsque tu t installeras!!! (alors maintenant a definir avec elle ou lui ce qu'ils considerent comme concurrence directe!!! surtout fait le bien apparaitre sur ton contrat)....mais si ceux ci ne te font signer aucun contrat comme cela arrive parfois...alors il ne peux pas faire valoir de concurrence directe.... bon courage....

[Bracciano-Galley]

merco!effectivement j'ai trouvé pas mal d'informations complementaires mais j'ai pas trouvé reponse à ma question qui est :
Si j'effectue des remplacements en liberal dans une ville est ce qu'apres je peux m'y installer en tant qu'IDEL?
Car j'aimerai commencer par faire des remplacements mais si je les fais dans ma ville et qu'apres je peux plus m'y installer car j'ai fait des remplacements...je m'interroge..
merci d'avance!i

infilib t'a répondu en partie , cela dépend des contrats de remplacement que tu va signer (contrats OBLIGATOIRES au delà d'une période de 24h de remplacement) donc à toi d'être vigilente sur les éventuelles clauses de non-concurrence.

A savoir aussi que même après avoir signé ce type de clause, il est toujours possble de renegocier cette clause et s'installer si l'autre contractant du contrat accepte par ecrit ton installation.

Et à savoir aussi, que même sans clause dans le contrat, ou sans contrat, il existe des règles professionnelles que je t'engage à lire et qui disent en substance :

Article R. 4312-47 CSP

Lorsqu'il a terminé sa mission et assuré la continuité des soins, l'infirmier ou l'infirmière remplaçant abandonne l'ensemble de ses activités de remplacement auprès de la clientèle de l'infirmier ou de l'infirmière remplacé.

Un infirmier ou une infirmière qui a remplacé un autre infirmier ou une autre infirmière pendant une période totale supérieure à trois mois ne doit pas, pendant une période de deux ans, s'installer dans un cabinet où il pourrait entrer en concurrence directe avec l'infirmier ou l'infirmière remplacé, et éventuellement avec les infirmiers ou les infirmières exerçant en association avec celui-ci, à moins que le contrat de remplacement n'en dispose autrement

A lire : le remplacement

PS : j'edite ton titre de sujet pour le rendre plus explicite sur le contenu de ton sujet ainsi cela le rendra plus attracatif, et facilitera les recherches des autres forumeurs