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Bonjour, je voudrais savoir si vous pouviez repondre a mes questions car mes differents interlocuteur se "renvoie la balle" et n'arrete pas de se contredire ( cpam, ars, et oni). Je suis remplacant sur un cabinet dans un departement (mon departement de domicile), mon contrat arrive a terme et j'ai retrouve un nouveau cabinet dans un departement limitrophe, ce nouveau cabinet me propose un contrat de collaborateur, etant deja inscrit sur la cpam de mon departement je voudrais savoir si il faut que je me radit de cette cpma ( que deviens mon cumul d'heure car j'etait limite et si il faut faire un nouveau dossier je ne passerai pas au niveau du nombre d'heure, car le dernier employeur que j'ai eu avant mon remplacement en liberal n'etait pas conventionne en centre de soins et donc mon experience ne pouvez pas compter,...), et que je m'inscrive sur la cpam dont depend mon nouveau cabinet ( du departement limitrophe). Deplus on me propose un remplacement en meme temps sur un autre cabinet, a savoir, est il possible de cumuler une collaboration sur un cabinet et un remplacement en meme temps sur un autre cabinet, d'autant plus que le cabinet me proposant le remplacement lui, est sur mon departement de residence et donc une autre question, est ce que je peus etre collaboratuer sur un cabinet dans un departement et en meme temps remplacant sur un cabinet dans un autre departement. J'espere avoir ete clair car cela est un peu complique. Derniere question si mon contrat de collaboration devez seterminer rapidement pourrai je revenir dans la cpam de mon lieu de residence (c'est a dire re changer pour revenir dans la cpam dont je depends a l'heure actuelle) afin de monter mon propre cabinet........C'est tellement complexe que j'avoue etre un peu nperdu sortout que personne ne semble avoir de reponse et que personne ne sais vers qu'elle personne competente je pourrai me diriger afin d'avoir une reponse sure est definitive, en esperant que vous arriviez a demeller mon sac de noeux je vous souhaite une bonne fin de journee.

Bonjour,

Nous avons pris bonne note que vous êtes infirmier remplaçant, que votre remplacement arrive bientôt à son terme et qu’on vous propose un poste de collaborateur dans un département limitrophe.
On vous propose également un contrat de remplacement dans un autre cabinet.

Avant toute chose, il convient de savoir si vous remplissez les conditions pour pouvoir prétendre à vous installer en libéral car bien que cela soit un contrat de collaboration, nous ne pourrez le signer que si vous justifiez d’une expérience professionnelle suffisante.
Pour rappel, la convention nationale des infirmiers libéraux fixe des conditions générales pour vous installer en libéral sous convention.

Votre première installation en libéral sous convention est, en principe, possible immédiatement si vous justifiez d'une expérience professionnelle de 24 mois, acquise en équipe de soins généraux au sein d'un service organisé (établissement de soins, groupement de coopération sanitaire...), dans les 6 années précédant votre demande.
L'article 2 de l'avenant 3 à la convention nationale tend à assouplir plus généralement les conditions requises pour l'installation des infirmières remplaçantes en libéral, afin de valoriser leur expérience acquise en tant que remplaçantes.
Désormais, peuvent s'installer immédiatement en libéral conventionné les infirmières:
• qui justifient d'une expérience professionnelle de 24 mois (3 200 heures équivalent temps plein en temps de travail effectif au cours des 6 années précédentes),
• et celles qui justifient d'une expérience professionnelle prévue dans la convention pour les remplaçantes (activité professionnelle de 18 mois ou 2 400 heures de travail effectif) et d'une expérience de remplaçante de 24 mois dans les 6 années précédentes.

Pour tout renseignement complémentaire sur les conditions d'installation en libéral et ses spécificités, contactez directement la caisse d'Assurance Maladie du lieu où vous envisagez de vous installer.

Par ailleurs, si vous envisagez de vous installer en exercice libéral dans une zone "sur dotée", votre accès au conventionnement ne pourra intervenir que si un infirmier libéral conventionné cesse définitivement son activité dans cette zone.
Cette condition d'accès au conventionnement entre dans le cadre des mesures de rééquilibrage de l'offre de soins infirmiers en France, prévues par l'avenant n° 1 à la convention nationale des infirmiers libéraux.
Pour savoir quelles sont les communes « sur dotées » en infirmiers libéraux où cette condition d'accès au conventionnement est mise en place, vous pouvez consulter la carte du niveau de dotation en infirmiers libéraux sur le site ameli.fr

Par conséquent, si vous remplissez ces conditions, vous pourrez alors exercer en qualité de collaborateur et vous vous affilierez à la CPAM de votre lieu d’exercice.

Sur la question d’un possible cumul entre collaboration libérale et remplacement, il semble difficile de cumuler ces 2 statuts car si vous exercez en qualité de collaborateur libéral et que vous réalisez des remplacements, vous ne pourrez pas vous faire remplacer au sein du cabinet où vous exercez.
En revanche, si vous avez un contrat de collaboration à temps partiel, vous pouvez signer un second contrat de collaboration à temps partiel.

Enfin, vous vous interrogez sur la possibilité de créer votre propre cabinet libéral après votre collaboration, là encore il conviendra, en temps et en heure de vérifier si vous remplissez les conditions pour pouvoir prétendre à vous installer en libéral sous convention et d’être vigilant à la zone d’installation (sous dotée ou sur dotée).
De la même façon, il conviendra de contacter alors directement la CPAM du lieu où vous envisagerez de vous installer.

Juriste Sou Médical - Groupe MACSF

Un grand merci pour votre reponse, qui je doit reconnaitre me renseigne enormement bien qu'elle me mette dans une grande difficulte car je m'apercoit que je ne pourrais jamais m'installer. En effet, si on reprend vos informations il faut que je puisse justifier de 2007 a maintenant d'une experience de 18 mois en institut et de 24 mois en liberale, hors en 2007 j'ai integre un centre pour handicapes qui n'est pas considere comme centre de soins et apres j'ai fait 14 mois de liberal. Ce qui m'attriste c'est que quand j'ai monte mon dossier pour faire du remplacement en octobre 2010 j'avais a l'epoque les 3200 heures necessaire et personne a ce moment la ma dit qu'il faudrais que je m'installe car apres je ne pourrait plus le faire, je pensais car partir du moment ou on justifie de l'experience necessaire a la creation du premier dossier a la cpam (meme en temps que remplacante ) cela etait suffisant et que apres si on passe collaborateur ce n'etait que changement de nom du dossier mais pas comme une nouvelle inscription. Car il y a deux ans j'avais mes 3600 heures et maintenant je ne les aies plues et ne les auraient jamais. Merci pour votre reponse et je vous souhaite une bonne fin de journee, cordialement.

il te reste la solution de demander à ne pas passer collaborateur immédiatement et de conserver un statut de remplaçant et de faire de l'intérim salarié en parallèle jusqu'à obtention de ton quota d'heures... ce n'est pas impossible, ça te demandera un peu plus de temps mais ensuite tu feras ce que tu voudras...