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Bonjour,
Je suis infirmière libérale remplaçante avec autorisation.je remplace deux infirmières à raison de Trois jours et demi grand maximum par mois ce depuis le 01 Février 2014,des promesses de collaboration m'ont été faites au début par l'une,alors que l'autre me conseillait de contacter un autre cabinet pour avoir d'autres jours car elle ne pouvait me donner plus de deux..
Elles n'avaient jusqu'à ce jour pas trouve de temps pour faire le contrat de remplacement ...tout d'un coup elles me proposent une collaboration qui consiste à garder les trois jours,et à effectuer un à deux jours par semaine une permanence au cabinet,car elles veulent augmenter leur activité ..j'ai refusé et ai préféré opter pour le remplacement...j'ai été clair au début sur mes intentions de m'installer à mon compte et pourtant sur le contrat qu'elles souhaitent me faire signer il est note que je m'engage du 01 Février au 31 Décembre 2014 en remplacement des deux,il y a une clause de non concurrence que je trouve cher paye pour trois jours par mois,"pour une durée supérieur a trois mois consécutifs ou non je ne pourrai sauf accord écrit des deux m'installer pdt une période de deux ans sur un rayon de 10km..et avec ça si je veux partir avant j'ai un préavis de 30 jours à donner !!
Je trouve un tel contrat dégradant ,écœurant ...et je refuse de le signer!
Puis ainsi leur tirer ma révérence sans être inquiété ?
Merci de me répondre ,car en plus elles se font pressante ,soit disant que leur comptable et que l'ordre leur réclame ce contrat.
Sucrette

et bien si tu ne le signe pas, tu n'est donc pas tenue par un contrat et tu leur dit au revoir..... et basta, elle n'avaient qu'a faire le contrat des le depart, tant pis , elles ont joue , elles ont perdu. tu ne risque rien puisque pas de contrat....


biz

ce n'est pas clair,qui te propose une collaboration pour faire des remplacements?Il faut choisir,les deux statuts ne peuvent pas être dans le même contrat.Le contrat de remplacement implique de fait de toute façon une clause de non concurrence.Sauf accord écrit des deux parties.Un remplacement même sans contrat ne t'éxonère pas de la clause de non concurrence(code de la santé publique).par contre le préavis doit être "raisonnable" pour stopper même en l'absence de contratPour l'avenir,si tu signes un contrat de remplacement qui ne fait pas mention de clause de non concurrence,et en
l'absence de clause contraire,tu as de fait une clause de non concurrence.