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Clinique du sport : prison ferme pour deux des médecins impliqués dans l'affaire

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Hygiène hospitalière

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Le Tribunal correctionnel de Paris a prononcé mercredi des condamnations à des peines de prison ferme pour deux des médecins impliqués dans l'affaire de la Clinique du sport.

Le Dr Pierre Sagnet a été condamné à quatre ans de prison, dont 30 mois avec sursis, et à une amende de 50.000 euros. Le Dr Didier Bornert s'est vu notifier une peine de deux ans de prison, dont 18 mois avec sursis, et une amende de 25.000 euros. Enfin, le Dr Patrick Béraud a été condamné à huit mois d'emprisonnement avec sursis et à 10.000 euros d'amende.

Le parquet avait requis fin octobre 2009 trois ans de prison, dont deux avec sursis, ainsi que 30.000 euros d'amende contre l'ancien directeur de la Clinique du sport, Pierre Sagnet, estimant qu'étaient caractérisées les fautes de blessures involontaires, tromperie et omission de porter secours.

Les deux procureures avaient requis deux ans de prison avec sursis et 20.000 euros d'amende contre Didier Bornert, et huit mois de prison avec sursis contre Patrick Béraud.

Les Drs Didier Bornert, Patrick Béraud et Pierre Sagnet étaient poursuivis pour "blessures involontaires ayant entraîné des incapacités totales de travail de plus de trois mois", "tromperie sur la qualité substantielle d'une prestation de service" et, pour le Dr Sagnet uniquement, "non assistance à personne en péril".

Les chirurgiens exerçaient à la Clinique du sport à Paris où a eu lieu une épidémie d'infections par Mycobacterium xenopi au début des années 1990. Dans cette affaire pour laquelle l'instruction a duré 12 ans, une soixantaine de personnes ont été contaminées par la bactérie Mycobacterium xenopi lors d'opérations chirurgicales entre 1989 et 1993, rappelle-t-on.

Face à eux, 17 personnes touchées ainsi que la Caisse régionale d'assurance maladie (Cram) d'Ile-de-France étaient parties civiles.

Les avocats de la partie civile avaient fustigé la "médecine business", les pratiques qui ont conduit à cette épidémie unique au monde et le manque d'information.

Les avocats de la défense avaient mis en avant le fait que ce procès jugeait des pratiques datant de près de 20 ans alors que celles-ci, en matière d'hygiène chirurgicale, de stérilisation et de prévention des infections nosocomiales, avaient énormément évolué.

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