Questions/Réponses sur la candidature aux élections

Envoyez-nous toutes vos questions en rapport avec l'ordre infirmier. Des professionnels infirmiers y répondront directement sur cette page. Merci de nous faire parvenir vos questions à la rédaction d'infirmiers.com en y indiquant votre fonction, service et la ville où vous exercez.

 

Questions sur la candidature aux élections

Vous trouverez aussi des informations et exemples de profession de foi sur le forum

Je suis infirmière dans un centre hospitalier spécialisé (chalon sur Saône, 71100) ; je souhaiterai connaître la durée du mandat des représentants départementaux du conseil de l'ordre. Je n'ai trouvé cette information nulle part, mes cadres supérieurs de soins n'ont pas réussi non plus à m'informer
Avec mes remerciements. Ghislaine BACCHIANA

Réponse : Le mandat des représentants départementaux est de 4 ans. Le conseil  départemental est élu pour 4 ans renouvelables par moitié tous les 2 ans. Donc pour cette première élection la moitié des élus n’auront qu’un mandat de 2 ans.
François IZARD Coordination Nationale Infirmière


Merci pour tous vos documents concernant l'ordre infirmier. Je souhaite me présenter mais qu'est ce que la profession de foi qui accompagne la candidature?
Oliviero MURG

Réponse : La profession de foi est facultative, et s’il y a beaucoup de candidats, il n’est pas certain qu’elle soit lue (voyez le sort des professions de foi envoyées pour les élections professionnelles ou pour les élections municipales) : pour la faire apparaître sur l’écran de vote, il faudra cliquer sur votre nom. Selon le texte règlementaire, « celle-ci est rédigée en français, en noir et blanc, sur une page qui ne peut dépasser le format 210 X 297 mm, et ne peut être consacrée qu’à la présentation du candidat au nom duquel elle est diffusée et à des questions entrant dans le champ de compétences de l’ordre ». Vous pouvez y faire figurer une photo (en noir et blanc). Vous ne devez pas mentionner votre appartenance à des organisations en citant leur sigle, mais vous pouvez indiquer « militant associatif » ou «syndicaliste » si vous le souhaitez. Vous pouvez indiquer que vous appartenez à la Commission des Soins de votre établissement, si vous avez réalisé des travaux particuliers, si vous avez un Diplôme Universitaire, etc. Vous explicitez vos motivations de candidature, ce que vous souhaitez faire avancer avec l’ordre, etc.
Thierry AMOUROUX, Président du SNPI CFE-CGC
 

Bonjour, j'aimerais savoir à quoi s'engage une IDE qui postulerait sur la liste électorale départementale?
merci de votre attention. Madame Vincent P. IDE CH Cholet

Réponse : En tant que conseiller ordinal, vous allez représenter votre profession au sein d’un conseil départemental. Certaines missions de l’ordre seront à mettre en œuvre à cet échelon. Vous devrez travaillez sur des dossiers, faire remonter les questionnements des IDE de votre département, mais aussi les informer sur les travaux et projets de l’ordre. Vous devrez parfois les représenter auprès des tutelles et travaillez avec celles-ci.
Cordialement. Josseline JACQUES (APOIIF)


Je souhaite postuler aux élections ordinales. Toutefois comment cela se gère-t-il avec l’employeur ? Le temps passé à travailler pour l’ordre est-il déduit de mon temps de travail ou cela est à organiser en plus de ma fonction ?Persuadé de l’attention que vous porterez à ma demande.
Je vous prie de recevoir l’expression de mes salutations respectueuses. O D

Réponse : Si vous avez une convocation pour une réunion sur vos heures de travail, vous serez prioritaire pour poser des heures ou une journée, mais sur votre temps personnel, à moins d’accord local. L’Ordre fonctionnera comme une association, avec des réunions de temps en temps. Leur fréquence, le lieu et les horaires seront déterminés par les élus départementaux pour leur propre fonctionnement départemental.
Thierry AMOUROUX, Président du SNPI CFE-CGC


Bonjour, Je pense sérieusement à déposer ma candidature mais si je veux me présenter aux trois niveaux (Dept, région, national) comment dois-je faire?
Dois-je le faire simultanément? Et dans ce cas où adresser mes courriers de candidature? Merci de votre aide. Pauline HIBON, infirmière de santé au travail, Annecy

Réponse : Félicitation pour votre décision, il faut que la profession s’investisse dans l’Ordre si on veut qu’il fonctionne. Pour se présenter aux 3 niveaux il faut faire une lettre de candidature plus une profession de foi spécifique pour chaque niveau. Pour le département il faut l’envoyer à la DDASS en recommandé avec AR avant le 10 mars 16H, pour le régional la date buttoir est 45 jours avant le 25 juillet à la DRASS et pour le national 45 jours avant le 25 novembre au Ministère de la Santé. Des nouveaux textes sont en préparation pour le régional et national.
François IZARD Coordination Nationale Infirmière


Infirmier libéral dans l'Aveyron, et souhaitant poser ma candidature aux élections pour l'ordre infirmier départemental, je voudrais avoir des informations sur la profession de foi que je dois rédiger pour déposer ma candidature: Quelle sera son utilisation? Que doit-elle contenir?
Quelle forme doit-elle avoir? (longeur...)

Réponse : Elle sera liée sur le site du vote. Elle permet de présenter le candidat, ses valeurs et ses propositions pour la profession.
La profession de foi « Celle-ci, rédigée en français et en noir et blanc sur une page qui ne peut dépasser le format 210 × 297 mm, ne peut être consacrée qu’à la présentation du candidat au nom duquel elle est diffusée et à des questions entrant dans le champ de compétences de l’ordre en application de l’article L. 4312-3 » (Décret no 2007-552 du 13 avril 2007 relatif à la composition, aux modalités d’élection et au fonctionnement des conseils de l’ordre des infirmiers et à la procédure disciplinaire applicable aux infirmiers et modifiant le code de la santé publique).
Jean-Jacques SCHARFF (Groupe St Anne)


Infirmière diplômée depuis 1979, et, ayant exercée essentiellement en cancérologie  (et 6 mois en Afrique), j'envisage éventuellement de me présenter aux élections de l'ordre des infirmiers (secteur privé) au niveau départemental (Calvados). Est-il possible de continuer à exercer mon métier d'infirmière si je suis élue ? Je n’ai aucune connaissance dans cette réglementation pour ce nouvel ordre. Faut-il des compétences particulières ? Cela nécessite t-il beaucoup de disponibilités : réunion dans la journée, le soir ? (peut-on demander une disponibilité pour se rendre aux réunions). Est-ce que la DASS nous guidera ? ..... Pouvez-vous me donner les renseignements, concernant l'organisation de cet ordre, qui me guidera pour ma proposition aux élections. Je vous remercie à l'avance de ce que vous ferez.
Cordialement.Viviane ACHARD

Réponse : Vous allez continuer à exercer votre métier d'infirmière si vous êtes élue car ce n’est pas un travail à temps plein. Par exemple même le Président National de l’Ordre des Pharmaciens n’est qu’à mi-temps. L’Ordre fonctionnera comme une association, avec des réunions de temps en temps. Leur fréquence, le lieu et les horaires seront déterminés par les élus départementaux pour leur propre fonctionnement départemental. Les compétences nécessaires, vous allez les acquérir au fur et à mesure. Pour les connaissances réglementaires, vous avez tout sur le site : avec internet, tout est accessible au plus grand nombre. Si vous avez une convocation pour une réunion sur vos heures de travail, vous serez prioritaire pour poser des heures ou une journée, mais sur votre temps personnel, à moins d’accord local.
La DDASS ne vous guidera pas, car l’Ordre est indépendant : sa contribution se limite à l’organisation des premières élections. Le niveau national ne sera élu qu’en novembre, vous bénéficierez donc d’une période d’autonomie pour « prendre vos marques » !
Thierry AMOUROUX, Président du SNPI CFE-CGC

 
Je viens de rechercher par le site, et je ne trouve pas de réponses... Je suis en train de considérer la possibilité d'être candidat pour les élections à l'Ordre; par contre, je ne sais pas comment ça va marcher si jamais je suis élu. Il faut être à plein temps? Le temps que éventuellement je vais dédier au Conseil, sera-t-il rendu par mon employeur?. Merci pour vos réponses.
Réponse : Il est pas prévu à tous les échelons des temps pleins si ce n’est à aucun échelon pour l’instant. Le nombre de réunion minimum est défini (2 à 3). L’ordre n’est pas une association. Vous serez détenteur d’un mandat et donc pourrez bénéficier de temps mais pour l’instant il n’y a pas eu de réelle réflexion car pas de règlement intérieur d’élaborer.
Cordialement. Josseline JACQUES (APOIIF)


Je suis infirmière au lycée français d'Antananarivo, à Madagascar, depuis la dernière rentrée scolaire. Très interessée à participer à notre organisation professionnelle, dans laquelle je place beaucoup d'espoir, je n'ai pu à ce jour obtenir d' information utile sur la manière de m'inscrire sur les listes électorales, à partir de mon lieu de résidence actuel (Antananarivo). Je n'ai identifié aucun rattachement à une DDASS dans cette zone de l'Océan Indien et les contacts que j'ai relancé auprès de celle de Marseille , où j'ai fait mes études, sont restés vains. Aujourd'hui, je constate avec une certaine tristesse qu'il serait trop tard pour contribuer au vote !!! Pourriez-vous m'aider à remédier à cette situation désagréable ? Lydia V.
Réponse : L’inscription sur les listes ADELI concerne les infirmiers travaillant en France et dans les départements d’outremer. Les infirmiers travaillants à l’étranger ne sont pas inscrit sur un tableau.
Jean-Jacques SCHARFF (Groupe St Anne)


Je sais que pour se présenter à l'ordre au niveau départemental, il faut être inscrit sur ADELI depuis au moins 3 ans dans le département de fonction. Qu'en est-il pour une candidature au niveau régional? Les 3 ans minimum peuvent-ils être réalisés sur 2 départements différents à condition qu'ils appartiennent à la même région? Merci de votre éclairage. Infirmière conseillère technique (éducation nationale) à Nancy
Réponse : J’ai vérifié auprès de ma DDASS. C’est la date de la première inscription sur les listes ADELI, qui compte pour l’ancienneté. Donc vous pouvez postuler au niveau départemental.
Jean-Jacques SCHARFF Groupe Sainte Anne
 

Pour être candidat aux élections de l'Ordre IDE, il faut 3 années ds le répertoire ADELI. En 15 ans, j'ai changé de nombreuse fois de numéro adéli.
Ma question est: faut il justifier de 3 ans avec le même numéro ADELI ou non.  Merci. Valérie G. Infirmière Libérale

Réponse : Non, il suffit que la première inscription date de 3 ans
Cordialement. Josseline JACQUES (APOIIF)
 

Bonjour, Infirmière en secteur public à Draveil, je souhaiterai connaitre en détails les rôles et fonctions de chaque secteur avant de poser une éventuelle candidature.
Si je suis élue en tant que représentant du secteur départemental le groupe participe t-il a des réflexions sur des questions de santé publique, conditions exercice de la profession, formation en IFSI, EPP... ou doit-on s'inscrire directement au niveau régional ou national ?
Merci de votre réponse

Réponse : Le niveau départemental est le niveau de proximité. Il a pour missions :
l’inscription au tableau
la représentation au niveau départemental
la commission de conciliation
La politique de Santé est décentralisée au niveau régional. Tous les niveaux sont indispensables. C’est le règlement intérieur, qui définira les limites d’actions.
Jean-Jacques SCHARFF Groupe Sainte Anne
 

Je souhaiterai véritablement déposer ma candidature pour les élections de l'ordre des infirmiers des Yvelines. Cependant, j'essaie d'avoir des informations concernant le temps de travail que cela pourrait représenter pour un élu. Très peu d'info sur cela...C'est un critère pourtant essentiel pour pouvoir juger de la compatibilité avec mon exercice actuel... Auriez-vous plus d'informations à ce sujet ?Cordialement, Le Maître Katell
Réponse : L'ordre infirmier vous prendra le temps que vous voudrez bien lui consacrer, comme dans toute association ou syndicat. L'avantage d'une structure nouvelle, c'est que ce sont les nouveaux élus départementaux qui décideront ensemble de ce qu'ils veulent faire dans leur département, du lieu et du jour des réunions, de leur fréquence, etc. Car le niveau national ne sera élu que fin novembre, donc pas opérationnel avant début 2009. Vous aurez des mois d'avance pour vous organiser ! L'ordre infirmier est à construire, il sera ce que nous en ferons. Nous ne pouvons pas être absents de ce grand moment. C'est une expérience formidable que de participer à la création d'une telle structure ! Dans 10 ans, nos collègues trouveront cela naturel dans le paysage infirmier, mais là, nous avons l'occasion d'être des pionniers ! C'est quand même plus stimulant d'apporter notre pierre à l'édifice commun au moment de sa structuration, que dans quelques années, lorsque tout sera codifié par les habitudes ou les règlements intérieurs ! Certes, nous avons tous déjà de multiples occupations personnelles, professionnelles ou militantes. Mais nous aurons les mêmes dans quelques mois, alors que là, nous n'avons que jusqu'au 10 mars pour présenter notre candidature et solliciter celle de collègues impliquées.
Thierry AMOUROUX, Président du SNPI CFE-CGC
 

Je viens de recevoir un appel à candidature et vote pour les élections départementales de l'ordre infirmier. Cependant plusieurs questions subsistent et malgré un appel téléphonique à la DDASS je reste sans réponse. Je suis fortement intéressée pour déposer une candidature mais je ne voudrai pas m'engager sans pouvoir m'y tenir.  Je travaille actuellement à temps plein et je me demande donc quelle est la reconnaissance, le statut d'une infirmière siégeant à l'ordre par l'employeur ? Est ce entièrement du bénévolat en plus de mon temps de travail ou est ce que le temps consacré à l'ordre sera reconnu par mon employeur donc me dégagera du temps sans baisse de salaire ? Les réponses à ces 2 questions motivent les suivantes.Je suis actuellement en disponibilité de la fonction publique hospitalière mais travaillant en temps infirmière en médecine du travail dans une entreprise privée (France télécom depuis mai 2006 à Poitiers), je suis donc appelé à candidater et voter pour le collège relevant du secteur public. Si toutefois j'étais élue pour le collège du secteur public et que l'employeur est dans l'obligation de dégager du temps à l'ordre, est ce que mon employeur actuel (privé je vous le rappelle) se doit d'apporter les mêmes mesures en termes de reconnaissance que si je représentais le collège du secteur privé?  J'attends vos réponses avec empressement au vu du cours délai pour les candidatures qui doivent être déposées avant le 10 mars. Je reste à votre disposition  Ingrid GALINSKI
Réponse :
En disponibilité, vous avez un contrat privé, donc vous devriez être dans le collège privé.
Une grande partie du travail sera sur le bénévolat. Si l’ordre veut être autonome, il ne doit pas avoir de lien de subordination. Des indemnités, mais pas une rémunération pourront être mises en place.
Jean-Jacques SCHARFF Groupe Sainte Anne


IDE dans le département de la Moselle, je suis stupéfait d'apprendre qu'à quelques jours de la date limite de dépôt des candidatures, la DDASS n'a enregistré que 7 candidatures...alors qu'il nous faut élire 46 représentants.... Et force est de constater que la situation est récurrente dans bon nombre de départements. Comment tout cela va t'il se passer avec si peu de candidats ? Ne courre-t-on pas à la catastrophe ?  Bien cordialement   PS
Réponse : Effectivement il semble que sur l’ensemble des départements le nombre de candidats soit relativement faible. Si dans certains départements, le nombre de candidats est insuffisant, à l’heure actuelle il est impossible de savoir ce qui va être décidé. Une réunion doit être organisée au ministère de la santé entre les représentants de la profession et l’administration afin de solutionner l’ensemble des problèmes qui apparaissent au cours de la procédure électorale
Dominique Mureau, Coordination Nationale Infirmière.


Je suis infirmière retraitée. J’ai bien lu que je pouvais voter  mais ayant désiré présenter ma candidature, la DDASS m’a dit que cela n’était pas possible. Pourquoi ? Sur quel texte elle se base ? Merci de votre réponse.
Réponse : Reprenons les textes :


  • Le Décret du 13 avril 2007 précise : « Les infirmiers retraités inscrits au tableau relèvent du dernier collège dont ils faisaient partie. » Section 6, sous-section 1, paragraphe 6
  • Arrêté du 21 décembre 2007 : « Art. 1er Le quatrième alinéa de l’article R. 4311-55 du code de la santé publique est remplacé par les dispositions suivantes :       
    « Lorsque les infirmiers sont également retraités, ils sont affectés au collège relevant de l’activité qu’ils exercent, qu’ils ont conservée ou qu’ils ont reprise.  
    Lorsqu’ils figurent au tableau de l’ordre au titre de la réserve sanitaire, et qu’ils n’exercent pas d’autre activité, ils sont affectés au collège relevant du secteur public ».
  • INSTRUCTION DHOS /P1/ 2007/425 du 03 décembre 2007 : « Les infirmiers retraités exerçant une activité dans le cadre des dispositions relatives au cumul emploi retraite sont inscrits sur les listes électorales dans le collège dont ils relèvent.     
    Les infirmiers ayant signalé leur appartenance à la réserve sanitaire et qui n’exercent pas d’autre activité les rattachant à un collège sont affectés au collège relevant du secteur public. »
  • CSP Partie réglementaire Article R4311-55 Modifié par Décret n°2007-1808 du 21 décembre 2007 - art. 1 alinéa : « Lorsque les infirmiers sont également retraités, ils sont affectés au collège relevant de l'activité qu'ils exercent, qu'ils ont conservée ou qu'ils ont reprise.            

Lorsqu'ils figurent au tableau de l'ordre au titre de la réserve sanitaire, et qu'ils n'exercent pas d'autre activité, ils sont affectés au collège relevant du secteur public»

Comme Il n'est nul part écrit que c'est interdit, nous interprétons que les retraités peuvent voter mais aussi se présenter.
Attention nénamoins, si vous exerciez une activité avant le 31 décembre 2007, vous deviez en faire la déclaration auprès de la DDASS ce qui vous aurait permis d'être inscrite sur la  liste électorale. Vous disposiez du délai de 15 jours pour faire votre réclamation entre le 8 et le 23 janvier 2008. Si cette activité a débuté postérieurement au délai de réclamation, vous pouvez invoquer les dispositions relatives « aux évènements postérieurs » prévues par l'alinéa 7 de l'article D.4311-58 du code de la santé publique mentionnée dans l'instruction du 3 décembre 2007.
Guy ISAMBART rédacteur en chef infirmiers.com

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