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Intérim : des irrégularités à l'AP-HP ?

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L'Assistance publique-hôpitaux de Paris (AP-HP) a annoncé le 22 décembre 2015, dans un communiqué, être suspectée de "nombreuses violations" d'articles du code du travail sur l'intérim par l'inspection du travail.

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AP-HP et intérim : des irrégularités pointées du doigt.

L'AP-HP indique qu'à l'occasion d'un contrôle effectué auprès d'une société d'intérim [auprès de qui l'AP-HP est cliente], l'inspection du travail [lui] a fait part, dans un courrier du 6 novembre 2015, d'une suspicion de nombreuses violations des articles du code du travail sur l'intérim au cours du premier semestre 2015. Les violations supposées concerneraient les conditions du recours à l'intérim et leurs conditions d'exercice ainsi que des cumuls illégaux d'activité par certains agents de l'AP-HP.

Dans son édition du 23 décembre, le quotidien L'Opinion fait état de 5.300 contrats commandités par l'AP-HP entre le 1er janvier et le 31 août 2015, qui seraient ainsi non-conformes. Le journal qui assure avoir eu connaissance de l'enquête de l'inspection du travail, mentionne plusieurs causes de non-conformité, comme absence ou imprécision de motifs d'embauches, des noms et des qualifications des salariés absents, non-respect de la durée légale de travail, inégalités salariales de traitement.

L'AP-HP affirme, dans son communiqué, qu'elle a pu déjà apporter des justifications concernant des manques de précision dans le recours à une mission d'intérim. Elle a aussi procédé à des régularisations a posteriori au sein de ses 12 groupes hospitaliers.Pour ce qui est des cumuls illégaux, l'AP-HP observe que les marchés conclus avec les sociétés d'intérim prévoient, dans leur cahier des charges, qu'il incombe au prestataire de vérifier que les agents...

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