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La direction générale de l'offre de soins (DGOS) a mis en place un groupe de travail qui publiera d'ici la fin de l'année un guide réglementaire ainsi que des préconisations sur le travail en 12 heures, a annoncé jeudi Michèle Lenoir-Salfati, sous-directrice RH du système de santé à la DGOS.

Michèle Lenoir-Salfati s'est exprimée lors de la session plénière de ces journées, organisées jeudi et vendredi à Montrouge par l'Association pour le développement des ressources humaines des établissements sanitaires et sociaux (Adrhess) et la Fédération hospitalière de France (FHF). La DGOS est souvent questionnée sur cette organisation du travail très critiquée par les organisations syndicales. Elle a rappelé que quatre syndicats de la fonction publique hospitalière avaient réclamé cet été un "moratoire" sur le travail en 12 heures. Il n'est pas question de mettre en place un moratoire, a indiqué la représentante de la DGOS, mais un groupe de travail mis en place par la Commission supérieure de la fonction publique hospitalière au sein de la DGOS mène une réflexion sur le sujet. Six réunions ont permis à ce groupe de travail de passer en revue la littérature pour analyser les conséquences de ce type d'organisation sur la sécurité et la santé du personnel. Les travaux vont reprendre en octobre avec la réalisation d'un guide, a indiqué Michèle Lenoir-Salfati. Il fera le point sur la réglementation en vigueur et formulera une série de préconisations sur la mise en place du travail en 12 heures. La nécessité d'un suivi médical plus important des agents concernés sera l'une d'elles.

Cet été, les quatre syndicats de la fonction publique hospitalière avaient réclamé un "moratoire" sur le travail en 12 heures.

Sur les 35h, « aucun protocole n'est intangible »Le second sujet lié au temps de travail abordé par la sous-directrice de la DGOS dans son allocution est la question des 35 heures ou, plus précisément, la question de l'organisation des cycles, étant bien entendu qu'il n'est pas question de remettre en cause les 35 heures. Aucun protocole d'accord n'est intangible. Tout protocole d'accord a vocation a être rediscuté et tout bon protocole doit à ce titre comporter des clauses de revoyure, a-t-elle insisté. Ces...