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Hospitalisation à domicile : vers une accélération du développement ?

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La Cour des comptes plaide de nouveau pour lever les freins au développement de l'hospitalisation à domicile (HAD), notamment en regroupant les petites structures et en accélérant la réforme de la tarification, dans une communication (PDF) faite aux députés le 20 janvier 2016.

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La Cour des comptes encourage la croissance de l'hospitalisation à domicile.

La Cour a été saisie par la commission des affaires sociales et la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) de l'Assemblée nationale. Elles lui ont demandé d'actualiser un chapitre de son rapport annuel sur la sécurité sociale de 2013 consacré à l'HAD. Alors qu'en 2013 l'institution pointait un défaut de pilotage par les pouvoirs publics, elle constate désormais qu' une stratégie d'ensemble a été définie par la circulaire du 4 décembre 2013. Parmi ses objectifs figure le doublement d'ici à 2018 de la proportion de séjours hospitaliers réalisés en HAD. Mais les mesures prises depuis n'ont pas été proportionnées à l'objectif affiché et n'ont pas été suffisantes pour faire de la HAD une alternative à l'hospitalisation conventionnelle pleinement intégrée dans les parcours de soins, estiment les auteurs. Après avoir progressé de 7,7% en 2012, le nombre de journées d'HAD a crû moins vite en 2013 (+4,7%) et 2014 (+1,9%, à 4,4 millions de journées pour 106.000 patients). La hausse est très variable suivant les régions. Sur 2012-14, elle a dépassé la moyenne nationale (entre +13% et +34 %) en Languedoc-Roussillon, Champagne-Ardenne, Bretagne et Bourgogne, mais elle a ralenti en Basse-Normandie et en Ile-de-France. Une diminution a même eu lieu en Haute-Normandie et en Alsace.

Ces structures d’HAD mobilisent du personnel salarié ou des professionnels libéraux et s’appuient à cet effet sur une équipe de coordination pluridisciplinaire (infirmières, rééducateurs, assistante sociale, psychologue, diététicienne…) et médicalisée, avec en particulier la présence d’un médecin coordonnateur. » Rapport Cour des Comptes

La Cour constate que la prescription d'HAD par les médecins libéraux comme hospitaliers reste très limitée et que son potentiel de développement dans les établissements médico-sociaux et dans certaines indications comme la chimiothérapie reste sous-exploité. L'information des patients et de leurs familles est peu développée. Les magistrats font sept recommandations, reformulant d'abord les trois faites en 2013 :Mener à son terme l'élaboration des référentiels d'activité de l'HAD....

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