accident de trajet lors d'astreinte
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accident de trajet lors d'astreinte
Bonjour
je travaille dans un bloc où nous faisons des astreintes. Lorsque c'est mon tour, souvent je ne reste pas chez moi à attendre que ça sonne. Je vais dans la,famille, chez des amis, en réunion dans mon asso,, acompagne mes enfants au sport, bref je vis!
la question que je me pose est: si il m'arrive un accident en venant sur une urgence alors que je ne suis pas sur mon itinéraire habituel, est ce que ça sera quand même reconnu en accident de trajet?
merci pour vos réponses
Cordialement
taillan3354
je travaille dans un bloc où nous faisons des astreintes. Lorsque c'est mon tour, souvent je ne reste pas chez moi à attendre que ça sonne. Je vais dans la,famille, chez des amis, en réunion dans mon asso,, acompagne mes enfants au sport, bref je vis!
la question que je me pose est: si il m'arrive un accident en venant sur une urgence alors que je ne suis pas sur mon itinéraire habituel, est ce que ça sera quand même reconnu en accident de trajet?
merci pour vos réponses
Cordialement
taillan3354
Re: accident de trajet lors d'astreinte
Bonjour,
Normalement oui.
Par contre si y a excès de vitesse ou autres libertés prises avec le code de la route, c'est pour ta pomme...
Normalement oui.
Par contre si y a excès de vitesse ou autres libertés prises avec le code de la route, c'est pour ta pomme...
Ex eleveur de nains sur tube catégorie Homard, spécialisation TANGO, Maintenant Membre de la X-team Boudin et Abat à toute heure
Re: accident de trajet lors d'astreinte
Bonjour
Est reconnu comme accident de trajet celui qui survient pendant le trajet aller-retour :
-entre le lieu de travail et le lieu de résidence principale (ou une résidence secondaire stable, ou encore un lieu où le salarié se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial) ;
-entre le lieu de travail et le restaurant, la cantine ou tout autre lieu où le salarié prend habituellement ses repas.
Pour être considéré comme un accident de trajet, l'itinéraire doit avoir été le plus direct possible, sauf si un détour a été rendu nécessaire par un covoiturage régulier. Le trajet ne doit pas non plus avoir été interrompu ou détourné pour un motif d'ordre personnel non lié aux nécessités essentielles de la vie courante, ou n'ayant aucun rapport avec le travail du salarié.
Définition et conditions d'indemnisation des accidents de trajet
Est reconnu comme accident de trajet celui qui survient pendant le trajet aller-retour :
-entre le lieu de travail et le lieu de résidence principale (ou une résidence secondaire stable, ou encore un lieu où le salarié se rend de façon habituelle pour des motifs d'ordre familial) ;
-entre le lieu de travail et le restaurant, la cantine ou tout autre lieu où le salarié prend habituellement ses repas.
Pour être considéré comme un accident de trajet, l'itinéraire doit avoir été le plus direct possible, sauf si un détour a été rendu nécessaire par un covoiturage régulier. Le trajet ne doit pas non plus avoir été interrompu ou détourné pour un motif d'ordre personnel non lié aux nécessités essentielles de la vie courante, ou n'ayant aucun rapport avec le travail du salarié.
Définition et conditions d'indemnisation des accidents de trajet
Infirmière S. T.
Re: accident de trajet lors d'astreinte
Pour être plus précis(e) dans la réponse, il faudrait les textes qui régissent l'astreinte. Le personnel en astreinte est-il assigné à domicile en attendant un hypothétique appel ? Quels dont ses droits et obligations vis à vis de sa direction ?