Calculs de congé en 12heures

[Hugo59]

Bonjour,
Je me permet de vous demander aide et conseils car je suis dans le floue total
Comment calculs t'on les congé à decompter du total pour un personnel travaillant en 12h00?
Le planing ce fait sur 2 semaines petite et grande
exemple:
TT RR TTT RR TT RRR
T=12heures R=repos
Donc si une personne pose 2 semaines Combien de jours de CA devront etre retiré de son total?
Je lui retire par journée posé 1Ca ou plus d'1Ca Ou Moins d'1Ca?
Existe t'il un texte de loi régissant cette situation (travail en12h00)?

D'avance merci pour vos réponses

[Gengis]

Bonjour,

déja pour commencer, vu que ce style de planning n'est pas réglementaire (> 48 heures sur 7 jours glissants), ça m'étonnerai qu'il y ait des textes les régissant.
Il y a une multitude de sujets de discussion sur les "plannings en 12 heures" (fonction rechercher)

En ce qui concerne les CA, plusieurs facteurs entrent en ligne de compte
- public ou privé ?
- nuit ou jour ? (dans le public la majorité des services de nuit sont passés en 32h30)

Comment ça a fonctionné jusqu'à présent ?
Ou est-ce la mise en place du planning en 12 heures ?

[Hugo59]

Bonjour,

déja pour commencer, vu que ce style de planning n'est pas réglementaire (> 48 heures sur 7 jours glissants), ça m'étonnerai qu'il y ait des textes les régissant.
Il y a une multitude de sujets de discussion sur les "plannings en 12 heures" (fonction rechercher)

En ce qui concerne les CA, plusieurs facteurs entrent en ligne de compte
- public ou privé ?
- nuit ou jour ? (dans le public la majorité des services de nuit sont passés en 32h30)

Comment ça a fonctionné jusqu'à présent ?
Ou est-ce la mise en place du planning en 12 heures ?

Ni privé ni public nous sommes un établissement militaire (Hia) nous ne sommes pas concerné pas les 35h00 et les infirmiers font environ 40hsemaines(sans compter les heures sup)
Cela concerne les postes de nuit et de jours puisque nous ne fesons pas la différance entre jour et nuit(le roulement sera exactement le même)

Maintenant est ce légal? On peux aussi ce poser la question!L'armée doit t'elle respecter les même regles du code du travail que les hopitaux civils? A vous de me repondre je ne sais pas du tous

sinon habituellement il était décompté 1.5ca du total pour 1 jour posé dois je continuer à appliquer cette méthode?

[Gengis]

nous sommes un établissement militaire (Hia)

Dans ce cas pour ma part, je ne sais pas te répondre parce que je ne connais pas le fonctionnement des hia, donc ne veux pas risquer de dire des bétises.

Enfin je pense que tu dois pouvoir te renseigner auprès de ta hiérarchie

Afin d'obtenir d'éventuelles réponses, peut-être peux-tu éditer ton titre et rajouter "hôpital militaire"
Bouton "éditer" en haut à droite du message (cf le mode d'emploi du forum)

[Nana]

Les droits aux CA sont les mêmes pour tous, de jour comme de nuit.
Soit 25 CA + les congés supplémentaires soumis à condition(Hors saison et Fractionnement)
Les 2 congés compensateurs pour + de 20 dimanche ou fériés travaillés ne sont possible que pour les personnel de jour à repos variable.
Pour le comptage des congés :
si 35 heures : 35/5 = 7 heures par CA
si 32h30 : 32,50/5 = 6 h30 par CA
Biensur si un agent travaille en cycle, s'il pose des CA uniquement sur ses jours travaillés, il est redevable en heures. Par exemple, un agent pose 2 CA en petite semaine (Me et J), LMVSD sont en repos (2) ou en jours de non travail (3), sa semaine de travail doit être de 35 Heures, or 2x7=14, il est donc redevable de 21 heures. De plus, il risque d'être rappellé sur les jours où il ne travaille pas et n'est pas en CA.
De ce fait, les agents qui désirent une semaine complète de congés doivent obligatoirement poser 5 CA et demander 2 repos hebdomadaire sur le WE.
Les textes de références sont les décrets 2002-8 et 2002-9 code de la fonction publique.

[Gengis]

Les droits aux CA sont les mêmes pour tous, de jour comme de nuit..

Pas pour les militaires
l'engagé a droit à 45 jours de permission

[Nana]

Toutes mes escuses, j'avais oublié qu'il s'agissait d'une situation en établissement militaire où je suis totalement incompétente.