Congés et jours travaillé dans un contrat collaboration

[mette0412]

Bonjour,

Je suis collaboratrice sans contrat (pour l'instant) et j'aimerai en faire un avec ma titulaire.

Je ne vois pas trop comment indiquer dans le contrat le nombre de jours travaillés par mois et les congés.

Bref je suis un peu perdu, avez-vous des exemples de contrats ? Le contrat de l'ordre dit que les jours de congés peuvent être notés mais rien ne précise comment.

Merci,

[chg]

Il me semble que sur le site de L Ordre Infirmier il y a des types de contrats .

[execho]

Si vous travaillez les jours de congé du titulaire,au final vous ferez plus de jours que ceux prévus au contrat.Par exemple vous travaillerez tout le mois de juillet non stop.C'est à ce genre de choses que il faut bien réfléchir.En association nous avions prévu que les absents trouvaient leurs remplaçants,en interne ou en externe,et sauf urgence sur la base du volontariat.Si pas de remplaçants et pas de volontaires en interne:pas d'absence.

[mette0412]

Je précise ma question :

Je trouve légitime d'avoir le droit à des vacances, et pour ma titulaire également !

Ma question est, si j'ai un contrat par exemple de 12 jours par mois; Comment est-ce que je fais pour partir 7 ou 14 jours d'affilé ?

Mon problème est que si l'on bloque une période de 15 jours sur le planning (pour moi ou ma titulaire) comment est-ce qu'on se repartit les jours ?

Si ma titulaire part 15 jours, je vais devoir travailler ses 15 jours d'affilé et avoir le reste du mois en vacances "forcées" et je trouve cela un peu bizarre. Est-ce que je lui dois 3 jours (sur mes 12 jours) ?

Si je pars 7 jours en vacances (ou elle peu importe), est-ce que je dois lui donner des jours ? si oui combien ? 7 jours ? 1 jour ?

C'est pour cela que je voulais savoir si il y avait des exemples de collaboration qui on été acté dans un contrat ?

Merci !

[execho]

Bonjour.Je crois qu'il y a un malentendu.En association ou en collaboration ,contrairement au salariat,il n' y a pas de textes fixant le droit à congés annuels.Par contre il y a une législation sur le congé maternité.Le sujet des congés annuels est donc soumis à l'accord contractuel du titulaire et du collaborateur.Tout est possible,y compris décider que le collaborateur travaillera plus de jours un mois d'été par exemple.Dans tous les cas,il est possible de prendre à volonté un remplaçant.La seule restriction est que le remplaçant du collaborateur doit être agréé par le titulaire.Par ailleurs,quand un collègue en libéral remplace un absent,on ne lui rend pas les jours,il travaille en plus.De la même façon,si vous voulez ne pas travailler à Noêl,prenez un remplaçant.En cas de maladie soudaine,le collègue libre saute dans sa voiture pour faire la tournée,c'est une tradition.Je ne suis pas certaine que tout doive être écrit dans les contrats,bien que les gens sont bizarres dès fois…...

[mette0412]

Bonjour,

J'ai bien compris la différence entre salariat et libéral mais c'est pas parce qu'on est en libéral qu'il ne doit rien avoir d'écrit dans nos contrats et justement dans ce cas précis l'ordre dit qu'on peut.

"Le contrat ou, à défaut, le règlement intérieur du cabinet, pourra en tant que de besoin fixer utilement la durée des congés annuels de chaque partie co-contractante ainsi que la durée du préavis ci-dessus visé."

J'ai rencontré en formation des collègues qui avait des roulements avec par exemple 7 jours de congés par mois et 2 semaines en été. J'imagine que c'était dans un contrat.

Si on prend un cas extrême, cela veut dire que si j'ai un contrat de 12 jours à effectuer dans le mois et que je souhaites prendre 7 jours de congé. Légalement mon titulaire pourrait me dire de prendre un remplaçant sur 7 jours et il ne me resterait que 5 jours à travailler dans le mois. Ça fait cher les vacances.

Dans le cas extrême inverse, je ne peux pas imposer de partir en congé 18 jours et dire à mon titulaire de travailler sur les 12 jours restant sans prendre de remplaçant.

Je pensais qu'il y avait des règles ou du moins des bonnes pratiques chez les infirmiers en collaboration.

[vanille64]

Je pensais qu'il y avait des règles ou du moins des bonnes pratiques chez les infirmiers en collaboration.

La seule bonne pratique c'est le dialogue...le dialogue et encore et toujours le dialogue. ..et c'est valable pour toutes les relations..ce qui n’empêche pas l'élaboration d'un contrat au + près de vos besoins mutuels
que voulez vous faire ensemble la notion de congés est + souvent le jargon du salariat...
En libéral tu décides de tes absences en accord avec tes collaborateurs et tes attentes financières ..et bien sur tes limites

[execho]

Excusez moi,je ne vois pas clair dans votre questionnement.Vous comprenez bien que ici on ne parle pas de congés payés mais de jours d'absences pour congé.Donc,pendant ce temps de congé,quelque soit le remplaçant(votre collègue ou un remplaçant extérieur),il n'y a pas de rémunération puisque vous ne facturez pas d'actes.Tout peut être mis dans le contrat:par exemple que votre titulaire s'engage à vous remplacer(en plus de son roulement) quinze jours alternativement un an sur deux en juillet ou en aout.Quelle est votre question en fait?

[execho]

Si vous avez un contrat de douze jours par mois,je suppose que ces douze jours sont éparpillés sur le mois suivant un roulement.Donc,pour avoir quinze jours de "libre" de rang,peut être que cinq jours de remplacement suffisent?

[execho]

même si c'est désagréable ,il n'y a pas d'infirmiers en collaboration,donc pas de manuel de bonnes pratiques d'infirmiers en collaboration.Il y a un collaborateur d'un titulaire maître du fonctionnement de son cabinet.Le tout tempéré par un contrat.