conservation des ordonnances

[valbinidel]

Bonjour,

Pourriez-vous me dire combien de temps il faut conserver les ordonnances en cas de contrôle décu?
Merci!!

[Florent L]

3 ans, sans compter l'année calendaire en cours.

[valbinidel]

Merci de la réponse rapide, c'est bien ce que je pensais! Ca fait de l'archive!! J'ai vu sur un autre sujet que l'on pouvait les jeter aprés avoir été réglé mais cela fait un pu désordre en cas de contrôle.....

[Florent L]

Après, on peut jouer sur l'ambiguité....on transmet l'original et on conserve une copie, si les organismes payeurs perdent l'original, ils n'insisteront pas lorsqu'on pointera l'erreur de leur part....autrement, on peut numériser l'ordonnance, et cela prend très peu de place.

[lazovi]

Ca fait belle lurette que je ne garde plus les double papiers mais qu'on numérise tout.

[caducee1717]

je numérise tout également via mon logiciel...

de toute façons je crois que ça va devenir une pratique obligatoire dans le cadre de la dématérialisation des envois, en tout cas c'est dans les "tuyaux"...

certaines caisses "pilotes" fonctionnent déjà ainsi, exemple la CPAM des Landes qui propose une convention, qu'on est libre d'accepter ou pas, et qui permet de ne plus rien envoyer du tout lors de la télétransmission (ni bordereaux, ni ordonnance) mais d'être en mesure de les transmettre si elle nous le demande un jour (ce qui ne m'est pas arrivée en un peu plus de 2ans d'exercice sous ce protocole) et je dois diree que c'est très confortable...

[Florent L]

En tout cas, c'est une belle preuve de confiance, tout à l'honneur de la CPAM 40.

[cotcotralie]

Ho la chance