Contrat de prestations de service

[Alex1711]

Bonjour,

Je suis infirmier libéral remplaçant.
Je fais, d'une part, des remplacements dans un cabinet (4/5 jours par mois) et d'autre part, j'ai un contrat de prestation de service avec une association. (environ 15 jours par mois), je leur facture des honoraires de coordination. Je ne fais pas de soins.

J'ai eu un rdv récent avec la CPAM des professionnels qui m'a expliqué que pour la partie remplacements je cotise à l'URSSAF et la CARPIMKO, et que pour la parte des honoraires... Je devais voir avec la Securité Sociale des Indépendants (ancien RSI).
Hors, un IDE ne peut pas cotiser à la CIPAV.
Par ailleurs, je me retrouve avec deux interlocuteurs différents pour ma protection sociale, et un Ordre Infirmier qui ne sait pas me répondre si je peux exercer ou non.
Je pense que des dérogations existent, au vu du code de déontologie des infirmiers. Je suis en train de voir avec l'Ordre si je peux en obtenir un.

Pensez-vous, au niveau juridique, que je puisse continuer à exercer ?
Et si oui, comment puis-je me débrouiller pour cotiser à la CARPIMKO tout en étant affilié à la Sécurité Sociale des Indépendants ? Dois-je leur demander aussi une dérogation sous réserve d'en obtenir une de l'Ordre ?

Je vous remercie de vos réponses

[Marysedeg]

Bonjour,

Ayant vu votre message, j'espère que vous avez réglé votre problème.

Ce qui m'amène vers vous est autre. A la recherche d'un modèle de contrat de prestation de service, auriez-vous la possibilité de m'adresser une copie du votre en barrant les mentions personnelles.

MD

[execho]

Et le portage salarial ? Par exemple web portage.

[execho]

en tant que assistant administratif et non pas infirmière.

[JAvianaortega]

Bonjour,

Avez-vous eu la réponse à votre question, je souhaite proposer des prestation de service en tant qu'IDEL auprès des structures ponctuelle. Avez-vous un modèle de contrat ?

[binoute1]

Bonjour,

Avez-vous eu la réponse à votre question, je souhaite proposer des prestation de service en tant qu'IDEL auprès des structures ponctuelle. Avez-vous un modèle de contrat ?

C'est à dire ?

[binoute1]

oui, effectivement.

La nouvelle mouture du forum, qui devait résoudre les problèmes de troll, de spams ou re mettre la communication est un vrai échec.
Tellement de fonctions sont aussi toujours infonctionnelles