Cumuler exercice en nom propre + une association ?
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Cumuler exercice en nom propre + une association ?
Bonjour,
Nous sommes 2 amies qui avons ouvert notre cabinet depuis 2 mois.
Nous travaillons donc 15 jours chacune et nous sommes en nom propre, pas de SCP, SCM ou autre.
Les débuts sont trés trés timides 1 à 2 patients ponctuels par jour, donc on essaye chacune de compléter par de l'interim ou du remplacement.
Dans le cadre d'un remplacement, mon amie a appris que l’infirmière qu'elle remplaçait voulait revendre ses parts. (donc j'imagine d'une société, nous sommes en train d'éclaircir ce point pour voir de quelle nature)
Il s'agit d'un cabinet de 2 infirmières qui se partagent 15 jours chacune.
Cela pourrait donc nous faire 7/8 jours bien rémunérateur en complément de notre cabinet, la charge de travail ne serait pas écrasante par rapport à ce que certain(e)s d'entre vous font 7j/7 pendant des mois.
La question est : Est-ce qu'on a le droit ?
Particularité : Notre cabinet est dans un département A
Ce rachat de tournée serait dans un département B
Nous voudrions racheter chacune 25% de la tournée pour faire les choses proprement.
Y-a-t-il un point juridique qui peut nous empêcher d'exercer dans 2 départements et d'être identifiés comme tel (sachant qu'il ne s'agit pas d'un cabinet secondaire puisqu'il existe déja)
J'avoue que je n'arrive pas à trouver de réponses bien précises la dessus.
Merci à tous ceux qui pourraient nous aider.
Nous sommes 2 amies qui avons ouvert notre cabinet depuis 2 mois.
Nous travaillons donc 15 jours chacune et nous sommes en nom propre, pas de SCP, SCM ou autre.
Les débuts sont trés trés timides 1 à 2 patients ponctuels par jour, donc on essaye chacune de compléter par de l'interim ou du remplacement.
Dans le cadre d'un remplacement, mon amie a appris que l’infirmière qu'elle remplaçait voulait revendre ses parts. (donc j'imagine d'une société, nous sommes en train d'éclaircir ce point pour voir de quelle nature)
Il s'agit d'un cabinet de 2 infirmières qui se partagent 15 jours chacune.
Cela pourrait donc nous faire 7/8 jours bien rémunérateur en complément de notre cabinet, la charge de travail ne serait pas écrasante par rapport à ce que certain(e)s d'entre vous font 7j/7 pendant des mois.
La question est : Est-ce qu'on a le droit ?
Particularité : Notre cabinet est dans un département A
Ce rachat de tournée serait dans un département B
Nous voudrions racheter chacune 25% de la tournée pour faire les choses proprement.
Y-a-t-il un point juridique qui peut nous empêcher d'exercer dans 2 départements et d'être identifiés comme tel (sachant qu'il ne s'agit pas d'un cabinet secondaire puisqu'il existe déja)
J'avoue que je n'arrive pas à trouver de réponses bien précises la dessus.
Merci à tous ceux qui pourraient nous aider.
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- Régulier
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Re: Cumuler exercice en nom propre + une association ?
Bojour,
Petite remontée de mon sujet.
Je me demande s'il n'y a pas de réponse parceque ça vous parait évident que c'est faisable ou au contraire parceque ce point "juridique" est tellement complexe est exotique que personne ne peut s'avancer.
Petite remontée de mon sujet.
Je me demande s'il n'y a pas de réponse parceque ça vous parait évident que c'est faisable ou au contraire parceque ce point "juridique" est tellement complexe est exotique que personne ne peut s'avancer.
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- Insatiable
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Re: Cumuler exercice en nom propre + une association ?
tu devrais peut etre poser ta question sur le forum juridique
Re: Cumuler exercice en nom propre + une association ?
Bonjour,
dans un premier temps je pense qu' il faudrait se renseigner auprès de l'ars pour savoir si vous pouvez exercer dans le département d'à côté ainsi qu' auprès de la cpam.
Après ce sera une question d' organisation, comment pensez-vous faire quand votre tournée va s'étoffer?
Bonne continuation
dans un premier temps je pense qu' il faudrait se renseigner auprès de l'ars pour savoir si vous pouvez exercer dans le département d'à côté ainsi qu' auprès de la cpam.
Après ce sera une question d' organisation, comment pensez-vous faire quand votre tournée va s'étoffer?
Bonne continuation
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- Régulier
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- Inscription : 17 sept. 2008 19:01
Re: Cumuler exercice en nom propre + une association ?
Bonjour,
Les contacts pris à la CPAM de notre cabinet actuel ainsi qu'à l'ARS sont positifs.
Il s'agira juste d'une déclaration en cabinet secondaire.
Il n'y a pas d'autres obstacles.
Pour la question de VDA,
Nous serions donc à 15 j à faire en très petite tournée et 7,5 j en grosse tournée.
Lorsque la tournée s'étoffera, on ferra appel à des remplaçants sur l'une ou l'autre des tournées si le rythme sur 23j/mois nous parait trop lourd.
Les contacts pris à la CPAM de notre cabinet actuel ainsi qu'à l'ARS sont positifs.
Il s'agira juste d'une déclaration en cabinet secondaire.
Il n'y a pas d'autres obstacles.
Pour la question de VDA,
Nous serions donc à 15 j à faire en très petite tournée et 7,5 j en grosse tournée.
Lorsque la tournée s'étoffera, on ferra appel à des remplaçants sur l'une ou l'autre des tournées si le rythme sur 23j/mois nous parait trop lourd.