Déficit d'heures..

[Fantyne]

Bonjour,
Contrairement à de nombreuses collègues, mon établissement a trop d'agents.
Dans un grands soucis d'économie....mon CH supprime des postes IDE et AS, perd les unités de chir, puis oriente de l'hospi de semaine...
Donc lors de ma ré-intégration suite à des études promotionnelles, je suis titulaire-stagiaire temps complet sur un pool avec perte de mon ancienneté AS.
Juste dans mes heures, je change d'unité au 1er juin et là surprise aucun WE, pas de nuits, et à peine 10 jours de travail. Cette situation va me générer environ 100hs de retard pour solder mon annualisation horaire.
Un collègue m'a parlé d'un texte stipulant une remise à zéro des heures au 1er janvier de chaque année, en annulant le déficit imputable à une mauvaise gestion et en régularisant les heures sup en payant....Qui connait ce texte?
De plus, j'ai émis des voeux sur 8 unités différentes, mais refus de DRH, pas de postes IDE!!! Alors demande de mutation pour rapprochement de domicile, oui mais sous réserve de payer 89500e au 1er septembre 2011........je vaux un joueur de foot de ligue
Qui peut m'aider à trouver quelques réponses à ma situation. Merci

[Juriste MACSF]

Bonjour,

Si l’on s’en réfère aux dispositions du décret n° 2002-9 du 4 janvier 2002 modifié, « la durée du travail est fixée à 35 heures par semaine dans les établissements mentionnés à l’article 2 de la loi du 9 janvier 1986 », c'est-à-dire les établissements publics d’hospitalisation.

Le décompte du temps de travail est réalisé sur la base d’une durée annuelle de travail effectif de 1607 heures maximum sans préjudice des heures supplémentaires susceptibles d’être effectuées.

Pour les agents en repos variable (c'est-à-dire ceux travaillant au moins 10 dimanches ou fériés par an): La durée annuelle de travail effectif est réduite à 1 582 heures, et heures et pour les agents travaillant exclusivement la nuit, la durée annuelle de travail effectif est de 1476 heures, hors jours de congés supplémentaires.

De manière générale, l’article 8 du décret précité rappelle que l’aménagement et la répartition des horaires de travail sont fixés par le chef d’établissement, compte tenu de la nécessité et d’assurer la continuité des soins ou de la prise en charge des usagers.

L’article 8 de ce décret ajoute que « tout agent soumis à un décompte horaire qui ne peut effectuer l'intégralité de son temps de travail quotidien en raison d'une absence autorisée ou justifiée est considéré avoir accompli le cinquième de ses obligations hebdomadaires de service prévues en moyenne sur la durée du cycle de travail ;L'agent en formation au titre du plan de formation et qui, de ce fait, ne peut être présent à son poste de travail accomplit un temps de travail effectif décompté pour la durée réellement effectuée ».

Lorsqu’un agent public ne rempli pas ses obligations de services, son employeur a alors la faculté de lui réclamer le remboursement des heures qui lui auraient été payées à tort.

A l’inverse, s’il s’avère que l’organisation mise en place est déficiente et que cette organisation ne permet pas à l’agent d’accomplir ses obligations de service - et d'être normalement rémunéré - il est alors fondé à demander réparation du préjudice en résultant ; il est en effet inconcevable qu’un agent à temps plein puisse être invité à reverser une partie de sa rémunération s’il a très exactement accompli le temps de travail résultant des tableaux de service.

Juriste Sou Médical - Groupe MACSF

[Leopold Anasthase]

Juste dans mes heures, je change d'unité au 1er juin et là surprise aucun WE, pas de nuits, et à peine 10 jours de travail. Cette situation va me générer environ 100hs de retard pour solder mon annualisation horaire.

Wahouu ça existe ? Je rêve d'un planning comme ça.

Je ne comprends pas bien quel est le motif de votre plainte : vous aviez des heures en trop, on vous les solde, c'est bien ça ? Tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes, et félicitez votre hôpital pour sa bonne gestion des comptes d'heure.

Chez nous, nous sommes un certain nombre à avoir dix, vingt, trente, quarante, ou soixante jours à prendre, et personne ne songe à nous les donner. Résultat des courses, quand un collègue quitte le service (mutation ou retraite), il disparaît physiquement du service trois mois avant sa date de départ. Et bien entendu il n'est pas remplacé. Du coup, nous faisons plus d'heures pour compenser...

[Fox]

Juste dans mes heures, je change d'unité au 1er juin et là surprise aucun WE, pas de nuits, et à peine 10 jours de travail. Cette situation va me générer environ 100hs de retard pour solder mon annualisation horaire.

Wahouu ça existe ? Je rêve d'un planning comme ça.

Je ne comprends pas bien quel est le motif de votre plainte : vous aviez des heures en trop, on vous les solde, c'est bien ça ? Tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes, et félicitez votre hôpital pour sa bonne gestion des comptes d'heure.

Apparemment non. C'est plutôt l'inverse, elle se retrouvera en déficit d'heure à la fin du mois.

[Fantyne]

Oui tout à fait je serai en déficit d'heures à la fin du mois...voire de l'année. Parfois certaines collègues se retrouvent à 180hs déficitaires volontairement par des planning ultra light de notre cadre, pour lorsque que l'on appelle il est impossible de dire non...C'est ds le but de contrer ces manipulations que l'on cherche à savoir, si cette politique pour être couverte par un texte qui annulerait ce déficit imputable à une mauvaise gestion des plannings. Merci de vos réponses précédentes.

[Leopold Anasthase]

Parfois certaines collègues se retrouvent à 180hs déficitaires volontairement par des planning ultra light de notre cadre, pour lorsque que l'on appelle il est impossible de dire non...

OK, je comprends mieux le système. Si vous avez des jours ou des heures sur votre CET, c'est peut-être le moment de les prendre, ce qui annulerait votre déficit d'heures.

Dans un service où j'ai travaillé, la cadre faisait un planning prévisionnel avec un déficit d'heures. Mais avec les différents problèmes, dépassements et missions qui se rajoutaient, on finissait notre mois à l'équilibre.

Autre problème à prendre en compte, les périodes de congés, où on se retrouve souvent à dépasser le quota d'heures. Est-ce que le fait de vous faire faire moins d'heures à certaines périodes de l'année n'est pas justement une anticipation de périodes où vous devrez faire plus d'heures ?

[Norma Colle]

Parfois certaines collègues se retrouvent à 180hs déficitaires volontairement par des planning ultra light de notre cadre, pour lorsque que l'on appelle il est impossible de dire non...

OK, je comprends mieux le système. Si vous avez des jours ou des heures sur votre CET, c'est peut-être le moment de les prendre, ce qui annulerait votre déficit d'heures.

Dans un service où j'ai travaillé, la cadre faisait un planning prévisionnel avec un déficit d'heures. Mais avec les différents problèmes, dépassements et missions qui se rajoutaient, on finissait notre mois à l'équilibre.

Autre problème à prendre en compte, les périodes de congés, où on se retrouve souvent à dépasser le quota d'heures. Est-ce que le fait de vous faire faire moins d'heures à certaines périodes de l'année n'est pas justement une anticipation de périodes où vous devrez faire plus d'heures ?

genre:je donne à l'agent un max de récup en novembre janvier février...(mois hiver) et il bosse à donf l'été C'est de plus en plus comme çà ...:en bilan négatif,l'agent se retrouve avec une seule option "combler son déficit" au moment où il voudrait être à la plage au soleil avec ses potes,ses enfants....

[Leopold Anasthase]

[...] en bilan négatif,l'agent se retrouve avec une seule option "combler son déficit" au moment où il voudrait être à la plage au soleil avec ses potes,ses enfants...

De toutes façons, quelle que soit l'organisation, il y aura des mécontents. Venez chez nous, ça fonctionne de la façon suivante :

-sur le planning prévisionnel, vous êtes toute l'année à peu près à l'équilibre, avec une légère tendance à faire trop d'heures ;

-au planning prévisionnel se rajoutent quasiment tous les mois des missions imprévues, ou des remplacements de congés (maladie, maternité, formation...) ;

-quand arrive l'été, au lieu de dépasser un peu, vous dépassez beaucoup ; mais c'est normal, pendant les périodes où il y a des CA, il faut bien faire un petit effort...

Bilan des courses, tous les agents ont des jours à prendre, et ça va toujours en augmentant. À tout prendre, je préfère un planning où je termine l'année avec mon compte d'heures. Même si la répartition n'est pas uniforme toute l'année.

[Norma Colle]

[...] en bilan négatif,l'agent se retrouve avec une seule option "combler son déficit" au moment où il voudrait être à la plage au soleil avec ses potes,ses enfants...

De toutes façons, quelle que soit l'organisation, il y aura des mécontents. Venez chez nous, ça fonctionne de la façon suivante :

-sur le planning prévisionnel, vous êtes toute l'année à peu près à l'équilibre, avec une légère tendance à faire trop d'heures ;

-au planning prévisionnel se rajoutent quasiment tous les mois des missions imprévues, ou des remplacements de congés (maladie, maternité, formation...) ;

-quand arrive l'été, au lieu de dépasser un peu, vous dépassez beaucoup ; mais c'est normal, pendant les périodes où il y a des CA, il faut bien faire un petit effort...

Bilan des courses, tous les agents ont des jours à prendre, et ça va toujours en augmentant. À tout prendre, je préfère un planning où je termine l'année avec mon compte d'heures. Même si la répartition n'est pas uniforme toute l'année.

Non pas normal:à la porte de mon hosto y'a des IDE qui attendent des remplacements d'été! Avoir une nourrice en plus l'été c'est super méga galère,et quand planning très déséquilibré les périodes "lourdes" on banque un max et sur les périodes plus "creuses" les nourrices sont aussi en manque d'heures donc de revenus!
Du plus l'été pour les soignants actifs congés à minima, et 4 semaines dehors pour des cadres qui se barrent parfois en en même temps que la cadre sup... La règle est seulement bonne pour les subalternes que les cadres montrent l'exemple et on en reparlera!

il faut bien faire un petit effort..[/b][/b].

Ah oui c'est çà chez nous on nous dit"il faut bien rendre service à l'institution"...et puis quoi encore Franchement je ne supporte plus cette "nonnisation" des soignants!

[Leopold Anasthase]

il faut bien faire un petit effort...

Vous l'aurez deviné, ça n'est pas moi qui tient ces propos.

Avoir une nourrice en plus l'été c'est super méga galère,et quand planning très déséquilibré les périodes "lourdes" on banque un max et sur les périodes plus "creuses" les nourrices sont aussi en manque d'heures donc de revenus!

Je vais vous la jouer du côté de la DRH :

-à moins que ça n'ait changé récemment et qu'on ne m'ait pas prévenu, l'organisation du travail (et donc le planning) n'est pas là pour répondre aux impératifs financiers des nourrices,

-à moins que ça n'ait changé récemment et qu'on ne m'ait pas prévenu, l'organisation du travail (et donc le planning) est du ressort de la direction (et par délégation des cadres).

Ensuite, si je vous la joue du côté de l'agent, si on me propose un truc invivable qui ne me permet pas de concilier impératifs professionnels et personnels, je vais voir ailleurs si l'herbe est plus verte dans le pré d'à côté...

Mais d'un point de vue législation (et c'est la question posée, il ne s'agit pas de savoir qui de l'agent ou du cadre doit donner l'exemple), proposer une organisation qui alterne des périodes de déficit d'heures et des périodes d'activité plus intense n'a rien d'interdit, à condition de respecter les garanties offertes par la loi. En particulier le décret de 2002 dans la fonction publique, pas plus de 48 h sur sept jours, quels que soient les sept jours, pas de séries de semaines de plus de 44 h, pas moins de quatre repos pour deux semaines dont deux consécutifs incluant un dimanche...

Tenez, je vous prend un exemple : il s'agit de réaliser un planning avec sept agents (de qualification équivalente, par exemple 7 IDE) dont un à 50 % de manière à ce qu'il y ait en permanence une personne présente. L'arithmétique nous explique que c'est possible : 24 x 366 = 8 784 h, si on divise par 6,5 équivalent temps plein, ça fait faire 1 351 heures par agent et par an (à temps plein), ce qui est inférieur à l'obligation légale. Donc en théorie c'est possible, il restera même des heures pour partir en formation, être malade, faire se chevaucher un peu les équipes lors des transmissions, réaliser des réunions...

Mais si l'équipe doit être en auto-suffisance, ça veut dire qu'elle s'auto-remplace pour les congés annuels (CA). Première possibilité, pas plus d'une personne en CA à la fois. Ça fait, si on étale les congés du 13 juin au 18 septembre (14 semaines), deux semaines de congé d'été par agent.

Si on veut autoriser deux agents à partir en congé en même temps, et du coup permettre à chaque agent d'avoir trois semaines l'été, il faut accepter de couvrir la permanence à quatre agents, soit 42 h par semaine pendant tout l'été.

Alors oui, dans un monde idéal, on réalise ce planning en embauchant deux agents supplémentaires l'été. Pour l'instant, je n'ai pas encore rencontré de tels établissements.

Une fois le problème juridique réglé (oui, c'est légal), j'écris que s'il fallait choisir entre un planning déséquilibré sur l'année et un planning où on est toute l'année en surplus d'heure, mon choix se portera vers le planning avec des périodes en déficit d'heures.

Et pour ma part, j'aimerais bien être plus souvent en déficit d'heures.

[Norma Colle]

Mais si l'équipe doit être en auto-suffisance, ça veut dire qu'elle s'auto-remplace pour les congés annuels (CA). Première possibilité, pas plus d'une personne en CA à la fois. Ça fait, si on étale les congés du 13 juin au 18 septembre (14 semaines), deux semaines de congé d'été par agent.

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CA annuels étalés de début Mai à Fin septembre dans mon hosto:ce qui me semble plus"juste" si le cadre assure d'une année sur l'autre un roulement de répartition équitable. Cela permet de ne pas imposer des temps pleins l'été à des agents à temps partiels:ce qui les met vraiment dans la merde financière=payer à 100% une nourrice sur un salaire de 50 ou 75 ou 80% est parfois impossible!Ce genre de non prise en compte des directions devrait être considéré comme du non respect de ses salariés voire de la maltraitance et donc être sanctionnable

A ce propos

Mais d'un point de vue législation (et c'est la question posée, il ne s'agit pas de savoir qui de l'agent ou du cadre doit donner l'exemple), proposer une organisation qui alterne des périodes de déficit d'heures et des périodes d'activité plus intense n'a rien d'interdit, à condition de respecter les garanties offertes par la loi. En particulier le décret de 2002 dans la fonction publique, pas plus de 48 h sur sept jours, quels que soient les sept jours, pas de séries de semaines de plus de 44 h, pas moins de quatre repos pour deux semaines dont deux consécutifs incluant un dimanche...

petite question: un 50% ,un 75%,un 80%....etc....est-il soumis aux mêmes quotas d'heures ou les quotas sont-ils proratisés au % de travail? Car un temps partiel qui se retrouve à bosser temps plein accumule dans son mois un maximum d'heures sup par mois bien au delà des plafonds accordés(ce que les cadres zappent allègrement et ces derniers pourtant ne se privent pas ensuite de remonter les bretelles aux agents ayant des HS+++ en les taxant de mots doux style"caisse d'épargne" ..comme si l'agent choisissait volontairement des HS +++ l'été ou même le reste de l'année ! ). Conclusion= qu'on accepte de force les HS on est stigmatisé "d"engrangeur de HS",qu'on les refuse on est stigmatisé de " non solidarité équipe"......... Vous avouerez que c'est très perturbant voire rageant!

[Leopold Anasthase]

CA annuels étalés de début Mai à Fin septembre dans mon hosto:ce qui me semble plus"juste" si le cadre assure d'une année sur l'autre un roulement de répartition équitable. Cela permet de ne pas imposer des temps pleins l'été à des agents à temps partiels:ce qui les met vraiment dans la merde financière=payer à 100% une nourrice sur un salaire de 50 ou 75 ou 80% est parfois impossible!

C'est une solution, avec ses avantages et ses inconvénients. Le premier inconvénient, c'est qu'il faut des personnes qui acceptent de partir début mai ou fin septembre. Donc en général des célibataires ou des couples sans enfant scolarisés. Avec des enfants scolarisés, c'est quand même un peu acrobatique de partir hors période de vacances scolaires. Ou alors deux semaines en Australie pendant les vacances de Noël ? ;-)

petite question: un 50% ,un 75%,un 80%....etc....est-il soumis aux mêmes quotas d'heures ou les quotas sont-ils proratisés au % de travail?

Très bonne question à laquelle je n'ai pas la réponse. Je dirais sans en être sûr que la seule limitation qui doit tenir compte du % du temps de travail, c'est la limitation sur une période un peu longue (pas plus de 44 h pendant la durée d'un cycle).

Car un temps partiel qui se retrouve à bosser temps plein accumule dans son mois un maximum d'heures sup par mois bien au delà des plafonds accordés(ce que les cadres zappent allègrement et ces derniers pourtant ne se privent pas ensuite de remonter les bretelles aux agents ayant des HS+++ en les taxant de mots doux style"caisse d'épargne" ..comme si l'agent choisissait volontairement des HS +++ l'été ou même le reste de l'année ! :mal: ). Conclusion= qu'on accepte de force les HS on est stigmatisé "d"engrangeur de HS",qu'on les refuse on est stigmatisé de " non solidarité équipe".........Vous avouerez que c'est très perturbant voire rageant!

Ah oui tiens, ça me rappelle quelque chose... C'est curieux, mais de toutes façons l'agent a tort. J'ai vécu des exemples de toutes les situations :

-se retrouver à écouler un peu de force des congés accumulés ; l'agent a tort d'avoir accumulé les congés (ben oui tiens, c'est lui qui a fait le planning qui l'a conduit à accumuler ces congés) ; l'agent a aussi tort d'être absent pour écouler ses congés ; faudrait savoir, on a tort quand le compte épargne est plein mais on a tort quand on le vide, surtout que la façon de le vider n'est pas toujours choisie par l'agent ;

-actuellement, j'ai décidé qu'on ne me tuerai pas à la tâche, que les morts n'avaient pas de compte épargne temps, que les linceuls n'avaient pas de poches, et que je ne perdrai pas ma vie à la gagner ; donc je fais des pieds et des mains pour vider mon compte ; eh bien j'en prends plein la g..., non seulement de la part des cadres, mais aussi de la part de certains collègues, qui considèrent que par ma faute ils se retrouvent à bosser plus.

Cela dit, je dois reconnaître que certains agents ne sont pas très commodes. Par exemple, certains se plaignent de faire trop d'heures, mais si on leur fait un planning allégé, ils se plaignent aussi de ne pas avoir choisi leurs repos. Ils ne sont jamais disponibles ou volontaires pour décaler leurs repos (pour palier à un problème, ou arranger un collègue), mais sont scandalisés qu'on ne puisse pas leur donner le jour qu'ils ont décidé de prendre...