Frais kilométriques

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Lilu
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par Lilu »

Ben je sais que nous les stages pré pro ou c'est les eleves qui démarchent tel ou tel établissements (je ne sais pas si c'est ton cas) ne sont pas remboursés, c'etait la même pour le stage optionnel à partir du moment ou c'est toi qui a choisi ton lieu de stage.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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titefeuz
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par titefeuz »

Chez nous le directeur nous donne une feuille à remplir. Par contre, ça fait un an que j'ai donné la mienne et toujours pas de nouvelles. Je retournerai le voir après mon prochain stage (je retourne à l'IFSI qu'en février, d'ici là, je suis à peine chez moi). Il m'avait prévenu que ça serait long, très long. D'après lui "c'est encore pire que les indemnités de stages"... j'ai été payé en septembre et octobre cette année pour mes stages de l'année dernière, effectivement, je vais attendre.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Benji30
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par Benji30 »

Comme le dit Lilu les indemnités kilométriques sont versées par l'IFSI seulement si le stage est imposé par l'IFSI, si le stage est choisi par l'étudiant aucune prise en charge normalement par l'IFSI afin d'éviter les dérives des étudiants qui à une période choississait un stage plus proche de leur domicile que de l'IFSI et demandait à être remboursé pour les trajets IFSI lieux de stages....Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Cey'
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par Cey' »

Benji30 a écrit :Comme le dit Lilu les indemnités kilométriques sont versées par l'IFSI seulement si le stage est imposé par l'IFSI, si le stage est choisi par l'étudiant aucune prise en charge normalement par l'IFSI afin d'éviter les dérives des étudiants qui à une période choississait un stage plus proche de leur domicile que de l'IFSI et demandait à être remboursé pour les trajets IFSI lieux de stages....
Dans l'IFSI où je vais allé, ils prendrent en compte le lieu (IFSI ou domicile) le plus proche du lieu de stage pour calculer le montant de remboursement des frais kilométriques (du moins, c'est ce qui été écrit sur je ne sais plus qu'elle feuille que j'avais reçu). C'est sans doute pour éviter les dérives dont tu parle.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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titefeuz
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par titefeuz »

Ca se passe aussi comme ça dans mon IFSI (pour le lieux le plus proche du stage). Par contre, comme on doit de chercher les stages, ils peuvent pas nous refuser le remboursements des frais de transport. Même si c'est nous qui le trouvons. Heureusement parce qu'à chaque stage on est "menacés" d'un tirage au sort pour savoir qui ne partira pas en stage si jamais il n'y a pas assez de places pour tout le monde. On est beaucoup à partir loin (voire très loin mais là, c'est pas pris en charge), à faire pas mal de km tous les jours.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par lucie31 »

et est ce que quelqu'un connait le barème de remboursement des frais km ?
merci.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Poucka
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par Poucka »

lucie31 a écrit :et est ce que quelqu'un connait le barème de remboursement des frais km ?
merci.
Oui ça serait intéressant d'avoir un barème :D :DÉquipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par clairette56 »

Merci beaucoup pour vos réponses !

Pour ma part, j'ai été amenée à déménager pour raisons financières (donc économiques !) sur Vannes et mon IFSI est à Lorient ; du coup j'ai cherché un stage pré-pro plus proche de mon domicile.

De plus, j'ai postulé pour de nombreux stages proposés par l'IFSI, mes réponses ont toujours été négatives, on m'a alors dit de chercher mon stage par moi-même.

C'est intéressant de voir que chaque ifsi à sa politique, mais je me demande toujours comment font-ils pour s'abroger de certaines lois sensées aider les étudiants. :?:

Le fait que l'IFSI ait un budget pour les frais kilométriques est sûrement le cas ici et je vais donc marcher sur des oeufs pour leur demander " l'éventuelle possibilité envisageable possible et non contraignante " :mrgreen:

Le papier signé par le cadre est aussi un appui non négligeable...je prends note !

Concernant le barème kilométrique, je crois qu'il est de 0,487 euros/km pour une 4 CV, après cela va dépendre de la voiture déclarée à l'IFSI en début d'année...Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par lucie31 »

bon, j'ai trouvé le tableau des indemnités km (jusqu'à 2000 km) :
Véhicules :
– de 5 CV et moins............................. 0,22
– de 6 et 7 CV ...................................... 0,28
– de 8 CV et plus................................. 0,31

source :
texte n° 22
ARRETE
Arrêté du 1er juillet 2005 modifiant l’arrêté du 20 septembre 2001 fixant les taux des
indemnités kilométriques prévues aux articles 31 et 32 du décret n° 90-437 du 28
mai 1990 modifié et modifiant l’arrêté du 1er juillet 1999 fixant les taux des
indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles 9 et 36 du décret n°
90-437 du 28 mai 1990 modifié
NOR: BUDB0520002A
Le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, le ministre de la fonction publique
et le ministre délégué au budget et à la réforme de l’Etat, porte-parole du Gouvernement,
Vu le décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié fixant les conditions et les modalités de
règlement des frais occasionnés par les déplacements des personnels civils sur le
territoire métropolitain de la France lorsqu’ils sont à la charge des budgets de l’Etat, des
établissements publics nationaux à caractère administratif et de certains organismes
subventionnés ;
Vu l’arrêté du 20 septembre 2001 fixant les taux des indemnités kilométriques prévues aux
articles 31 et 32 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié et modifiant l’arrêté du 1er
juillet 1999 fixant les taux des indemnités forfaitaires de déplacement prévues aux articles
9 et 36 du décret n° 90-437 du 28 mai 1990 modifié,
Arrêtent :
Article 1
L’article 1er de l’arrêté du 20 septembre 2001 susvisé est remplacé par les dispositions
suivantes :
I. - Les taux des indemnités kilométriques susceptibles d’être allouées à l’agent utilisant
son véhicule personnel pour les besoins du service sont fixés comme suit, conformément
aux dispositions de l’article 31 du décret du 28 mai 1990 susvisé, les kilomètres étant
décomptés du 1er janvier au 31 décembre de chaque année :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 162 du 13/07/2005 texte numéro 22
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par Flo-13 »

J'ai pu lire également dans le receuil des principaux textes qui régissent la profession que l'on était indemnisé pour les frais kilométriques !

Pour ceux qu'ils l'ont c'est à la page 118, l'art. 2.

Mon IFSI nous a bien précisé que si l'on trouvait un stage par ses propres moyens on ne serait pas indemnisé mais également si le stage se déroule dans la commune de l'IFSI !!
Sinon c'est bien le trajet le plus court qui est indemnisé (IFSI-stage ou domicile-stage) !

Concernant le post du dessus, c'est pas avec 0.28 cts d'indemnité/km que je vais aller loin, mais c'est déjà ça de pris ^^Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: remboursement frais kilométriques

Message par Juju5544 »

lucie31 a écrit :bon, j'ai trouvé le tableau des indemnités km (jusqu'à 2000 km) :
Véhicules :
– de 5 CV et moins............................. 0,22
– de 6 et 7 CV ...................................... 0,28
– de 8 CV et plus................................. 0,31
Ce ne sont pas les bons chiffres. Jusqu'à 2000km c'est :
- Jusqu'à 5CV : 0.25€/km
- 6CV à 7CV : 0.32€/km
- 8CV et plus : 0.35€/km

D'après cette source :clin:Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: Frais kilométriques

Message par lucie31 »

effectivement, c'est le tableau réactualisé alors :DÉquipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: Frais kilométriques

Message par larafy »

Chez nous, tout le monde a la méme somme.Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: Frais kilométriques

Message par oreille34 »

chez nous c'est 0,20€ du km petite ou grosse voiture :clin:Équipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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Re: Frais kilométriques

Message par oscartemplemars »

En cas de litige, n'hésitez pas à interpeller le Conseil RégionalÉquipe de modération : Ce topic a été verrouillé et déplacé car il a déjà été traité et/ou ne figure pas dans le bon forum. Merci de consulter ce lien pour lire la suite.
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