horaires coupées et legislation

[Calci]

bonjour,
savez vous combien d heures minimum de repos devons nous avoir dans des horaires coupées. combien d heures de repos entre les heures du matin et les heures du soir travaillées. Je n' arrive plus a retrouver ce document, j'ai trouvé la durée de l amplitude(10h30), le nombre d heure de travail a faire à chaque prise de poste,(un minimum de 3h) mais rien concernant le repos. Il me semblait bien qu il y avait une législation là dessus.
Merci

[sag??line]

Il doit y avoir 11h de repos entre l'heure à laquelle vous terminez le travail le soir et l'heure à laquelle vous commencez le lendemain matin.

Pour la durée de l'amplitude horaire, ça dépend des conventions.

La mienne définit une amplitude horaire de 11h à laquelle sont soumis les personnels à temps partiel uniquement.
Pour les temps complets, pas d'amplitude horaire à respecter.
Ne me demandez pas pourquoi, c'est comme ça, c'est la loi en ce qui concerne la modulation du temps de travail.

[Calci]

merci, mais je parlais du temps de repos entre la fin des horaires du matin et la reprise du soir. il y a je crois un temps minimum a respecter.

[piloupilou]

Eb bien Sagéline te l'a dit,c'est 11h,légalement on ne devrait pas faire admettons 13h-21h suivi de 06h-14h.

[Calci]

je crois que vous n' avez pas compris je donne alors un exemple d horaire coupé
si je fais 7h 13h00 puis si je dois reprendre ce même jour à 16h jusqu'à 19h.00 ce que je veux savoir c'est s'il existe un temps minimum entre le matin et le soir, ici il est de 3h, mais existe t-il une législation qui imposerai un temps minimum de repos entre ces deux plages horaires (matin et soir, et non soir et matin), car on pourrait nous faire pauser qu'une demie heure...
J'espère que cette fois j'ai réussi à m'expliquer, pas simple ...Bien sur il s'agit d horaire coupé, si nous devons respecter 11h entre chaque plage horaire de travail, cela voudrait dire que les horaires coupées ne seraient pas légales.
je dis bien entre le matin et le soir et non l'inverse

[piloupilou]

Ah ok,excuse.
J'étais dans ce cas en EHPAD,je ne sais plus,je crois que plus qu'un temps minimum obligatoire il existait une limitation dans la durée de la pause pour le coupé,par exemple pour moi c'était 2h,et franchement j'auaris préféré 1/2h...

[sag??line]

je crois que vous n' avez pas compris je donne alors un exemple d horaire coupé
si je fais 7h 13h00 puis si je dois reprendre ce même jour à 16h jusqu'à 19h.00 ce que je veux savoir c'est s'il existe un temps minimum entre le matin et le soir, ici il est de 3h, mais existe t-il une législation qui imposerai un temps minimum de repos entre ces deux plages horaires (matin et soir, et non soir et matin), car on pourrait nous faire pauser qu'une demie heure...

Si on ne vous fait pauser qu'une demie heure entre matin et après midi, ce ne serait plus un travail en coupé mais en continu, la demie heure correspondant à un temps légal de pause déjeuner,( suivant les structures le temps de pause déjeuner peut aller de 20 min à 2h ). Pour qu'un travail soit reconnu en travail coupé, il faut une coupure de 3h minimum, et la durée du travail matin comme après midi ne doit pas être inférieure à 3H circulaire DHOS/PI n°2002-240 du 18 avril 2002.

[Calci]

merci à tous, mais alors si ce n'est pas des horaires coupées lorsqu'on nous fait pausé moins de 2h, dans ce cas quels sont les différences entre horaires coupés et non coupés. l'employeur doit il exigeait que le personnel fasse ses pauses sur son lieu de travail en horaire non coupé, car là je ne vois pas trop la nuance. pourquoi 2 noms pour une même legislation, s'il n y a que le nombre d'heures de pause qui change.
Je ne sais pas si j'ai réussi à me faire comprendre.

[sag??line]

merci à tous, mais alors si ce n'est pas des horaires coupées lorsqu'on nous fait pausé moins de 2h, dans ce cas quels sont les différences entre horaires coupés et non coupés. l'employeur doit il exigeait que le personnel fasse ses pauses sur son lieu de travail en horaire non coupé, car là je ne vois pas trop la nuance. pourquoi 2 noms pour une même legislation, s'il n y a que le nombre d'heures de pause qui change.
Je ne sais pas si j'ai réussi à me faire comprendre.

Vous confondez pause et coupure.

Relisez ce que j'ai posté plus haut. ça devrait monter.

[Norma Colle]

merci à tous, mais alors si ce n'est pas des horaires coupées lorsqu'on nous fait pausé moins de 2h, dans ce cas quels sont les différences entre horaires coupés et non coupés. l'employeur doit il exigeait que le personnel fasse ses pauses sur son lieu de travail en horaire non coupé, car là je ne vois pas trop la nuance. pourquoi 2 noms pour une même legislation, s'il n y a que le nombre d'heures de pause qui change.
Je ne sais pas si j'ai réussi à me faire comprendre.

Vous confondez pause et coupure.

Relisez ce que j'ai posté plus haut. ça devrait monter.

entre 30 minute et 2 heure=pause
entre deux heures et trois heures=
au delà de trois heures=horaire coupé....




texte fonction publique hospitalière:

article 7 du décret n°2002-8 du 4 janvier 2002):"dans le cadre de travail discontinu,l'amplitude de la journée de travail ne peut être supérieure à 10h30.Cette durée ne peut être fractionnée en plus de deux vacations d'une durée minimum de 3 heures.

article 5:la durée de travail effective s'entend comme le temps pendant lequel les agents sont à la disposition de leur employeur et doivent se conformer à leurs directives sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles.Lorsqu'un agent à l'obligation d'être joint à tout moment,par tout moyen approprié,pendant le temps de restauration et le temps de pause,afin d'intervenir immédiatement pour assurer son service,les critères de définition du temps de travail effectif sont réunis.