Idea Topaze: contrat abusif?

[cuoresportivo76]

Bonjour,

Je suis actuellement en collaboration dans un cabinet du sud ouest qui utilise le logiciel Topaze. Lorsque j'ai intégré le cabinet, j'ai du souscrire pour avoir accès au logiciel et disposer d'un TLE. Je n'avais pas le choix car en collaboration.

Je vais malheureusement devoir quitter prochainement le cabinet sur la décision du propriétaire du cabinet.
En relisant le contrat de topaze, je constate que celui est conclu pour une durée de 3 ans et qu'en cas de rupture, il faudra payer le restant du.

Je trouvais déjà qu'une duree de 3 ans était un peu long pour ce type de contrat mais de réclamer le restant du ( dans mon cas 2 ans !! ) carrément abusif.

Je n'ai pas eu le choix de souscrire à mon entrée dans le cabinet et je n'ai pu non plus décidé de mettre fin à la collaboration. Selon moi, c'est donc un cas de force majeur indépendant de ma volonté.

Quel est votre avis sur ce sujet? Idea est-elle dans son droit? Si oui puis-je contester?

[cotcotralie]

Pourquoi, tu n exiges pas aux autres collaborateurs de reprendre ce contrat ?

[Vanice]

Ton engagement avec topaze est personnel, ton tle aussi, donc tu peux très bien continuer à l'utiliser dans ton prochain cabinet. il y a beaucoup de cabinet dans lesquels les collaboratrices n'ont pas forcément le même logiciel

[cuoresportivo76]

Merci pour vos réponses,

Le problème n'est pas là, le contrat ne s’arrête pas à mon initiative.
Je ne vais sans doute plus faire de libéral, je n'aurais donc plus l'utilité de Topaze.

Je ne vois donc pas pourquoi je devrais continuer à payer pour un produit que je ne vais plus utiliser.
3 ans d'engagement, on ne voit plus ça nulle part, ni dans les abonnements de téléphones, ni dans les abonnements internet....

[Vanice]

que le contrat s'arrête à ton initiative ou non peu importe, tu peux tout à fait continuer à exercer dans un autre cabinet ou créer le tien propre, et donc continuer à utiliser ton logiciel.
Maintenant si tu veux vraiment arrêter définitivement la seule solution est de trouver quelqu'un qui s'installe et qui accepte de reprendre ton adhésion à Topaze.
Peut-être peux tu voir avec celui ou celle qui va te remplacer au sein du cabinet actuel ?
Sinon passe des annonces sur les sites spécialisés.

Tu l'auras compris, tu as signé un contrat d'adhésion t'engageant sur une durée X, tu es donc censé accepter les clauses que tu as signées

[Nursalys]

D'accord avec Vanice, malheureusement, beaucoup de logiciels de télétransmissions proposent des engagements de 24,36 ou même 48 mois, même parmi les meilleurs...
Certains prévoient la cessation d'activité, d'autres pas, et je ne l'ai pas vu pour Topaze en tous cas.
La solution de la reprise par le/la future membre est idéale mais peut-être ne veut-il pas d'autre collaboratrice(eur). Tu as été contrainte à souscrire cette licence par le titulaire du cabinet, était-ce signifié sur votre contrat de collaboration ? Si tel est le cas, il est probable qu'il puisse participer aux frais de cette résiliation anticipée par voie amiable, mais ce n'est qu'une hypothèse...

[cuoresportivo76]

oui, il était bien précisé dans le contrat que dans le cadre de la collaboration je devais acquérir le logiciel. Et il n'y aura pas de repreneur, donc impossible de céder ma licence.
Je vais me renseigner auprès de mon assistance juridique car contrat ou pas, il n'est pas certain qu'une telle clause soit légale sinon ça s'apparente à de la vente forcée. Les plus grandes boites ont du changer leur clauses de résiliation car considérées commes abusives.