injection biotine bépanthene

[piquepique68]

Bonsoir,
je ne retrouve plus les posts consacrés à ce sujet : peut faire le tiers-payant pour des IM de biotine bépanthéne, étant donné que les molécules ne sont pas remboursées . Le médecin a libellé l'ordo avec le nom des molécules. Dois-je tout faire payer à la patiente ?
merci de votre aide

[piquepique68]

k

[tililoo]

Soit tu fais tout payer à ta patiente, soit elle demande une nouvelle ordo avec uniquement IM à domicile, dimanches et JF et là tu peux faire le tiers-payant

[rockeuse]

Il existe une décision de la chambre sociale de la cour de cassation en date du23/11/1995 et qui fait jurisprudence: le jugement du TASS de guéret avait émis un avis favorable au remboursement d'injection de produits non remboursables dès lors que les injections font l'objet d'une prescription médicale.
La cour de cassation prévaut sur le code de sécurité sociale qui disait que l'accessoire suit le principal (c'est à dire produit non remboursé , injection non remboursable)

[piquepique68]

Je n'étais pas au courant de ceci. Merci pour l'info.

[desernil]

"N° 49.- SECURITE SOCIALE, ASSURANCES SOCIALES
Prestations
(dispositions générales).- Soins dispensés par les auxiliaires
médicaux.- Injection d'un produit.- Inscription du produit sur la liste des produits remboursables.- Recherche nécessaire (non).-
Le Tribunal saisi de la question de la prise en charge de soins infirmiers, effectués sur prescription médicale, n'a pas, pour se prononcer, à rechercher si les produits pharmaceutiques injectés figurent sur la liste des produits remboursables.
SOC 23 novembre 1995 REJET
N° 92-21.864.- TASS Guéret, 26 octobre 1992 .- Directeur régional des affaires sanitaires et sociales de la région Limousin c/ caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Creuse
M. Gélineau-Larrivet, Pt.- M. Petit, Rap.- M. Terrail, Av. Gén.-
N° 92-21.864.- TASS Guéret
Cour de cassation 23 novembre 1995, Jus Luminum n°J314649

Attendu, selon les énonciations de la décision attaquée (tribunal des affaires de sécurité sociale de Guéret, 26 octobre 1992), que la caisse primaire d'assurance maladie a refusé de rembourser à Mme X…, assurée sociale, une série de soins infirmiers effectués courant 1991, sur prescription médicale, correspondant à des injections de produits ne figurant pas sur la liste des spécialités remboursables ;
que la Caisse a été condamnée à prendre en charge les actes infirmiers litigieux ;
Attendu que le directeur régional des affaires sanitaires et sociales reproche au tribunal d'avoir ainsi statué, alors que, selon le moyen, les articles L. 162-17 et R. 163-2 du Code de la sécurité sociale disposent que les médicaments spécialisés mentionnés à l'article L. 601 du Code de la santé publique ne peuvent être pris en charge ou donner lieu à remboursement par les caisses d'assurance maladie que s'ils figurent sur une liste établie dans les conditions fixées par décret en Conseil d'Etat ;
que tel n'est pas le cas des produits litigieux ;
qu'il s'ensuit, selon une lettre ministérielle du 27 décembre 1962, que les injections pratiquées par un médecin ou un auxiliaire médical avec un produit pharmaceutique non remboursable par les caisses de sécurité sociale ne doivent pas, elles-mêmes, être remboursées, la piqûre ne constituant que le mode d'introduction du médicament ;
qu'en accordant la prise en charge des actes infirmiers reçus par Mme X…, le Tribunal a privé sa décision de base légale au regard des textes précités ;
Mais attendu que le Tribunal, qui n'était saisi que de la seule question de la prise en charge d'actes effectués par un auxiliaire médical, n'avait pas, pour se prononcer, à rechercher si les produits pharmaceutiques étaient remboursés, dès lors que les actes litigieux avaient fait l'objet d'une prescription médicale ;
d'où il suit que le moyen est inopérant ;
PAR CES MOTIFS :
REJETTE le pourvoi."

[lantillaise]

Bonjour,
Donc si je comprends dès lors que le médecin précise im à domicile c'est remboursé, parce que selon moi ce n'est pas du tout remboursé.
Merci de me confirmer car je ne comprends pas les réponses est ce un oui affirmatif ou un non affirmatif.
Je viens de débuter en libéral.
Francine

[tililoo]

En gros pour le biotine-bépanthène

soit tu as une ordonnance stipulant simplement "IM à domicile" et là pas de souci de remboursement
soit tu as une ordo où il est précisé IM de biotine-bépanthène et là je joindrais la jurisprudence donnée par Désernil pour le remboursement à la CPAM car ça risque d'être galère...

[vanille64]

En gros pour le biotine-bépanthène

soit tu as une ordonnance stipulant simplement "IM à domicile" et là pas de souci de remboursement
soit tu as une ordo où il est précisé IM de biotine-bépanthène et là je joindrais la jurisprudence donnée par Désernil pour le remboursement

à la CPAM car ça risque d'être galère...

Respecter les textes c'est exiger que la
prescription soit "qualitative" et " quantitative"...

[tililoo]

Une ordonnance pharmacie + une ordonnance IDE pour le remboursement de l'injection

[lantillaise]

ok

[vanille64]

Une ordonnance pharmacie + une ordonnance IDE pour le remboursement de l'injection

...ces petits arrangements entre amis...
.En quoi est ce si difficile d'avoir une prescription qui stipule non seulement le mode d'administration ( ici en im ) mais aussi la molecule a injecter...,le rythme ....juste pour que la place de chacun soit respectée...
De nombreux actes ne figurent pas sur la nomenclature.( donc soumis à remboursement ) .....et pourtant ils continuent d'être prescris....

[Zarko]

Au fait, c'est quoi cette (vieille) prescription ? Pour les cheveux ?

[lantillaise]

Oui c'est une injection pour les personnes en général les femmes qui ont une grosse chute de cheveux ou des cheveux abîmes, c'est un booster comme un peu l'epo.