liberal et contrat?

moi364 · Message par **moi364** » 20 mai 2007 15:31

bonjour,
Faire un contrat est-il obligatoire pour le remplacant ou le remplacé?
Que se passe t-il si aucun contrat n'est effectué?
Merci d'avance

Gengis · Message par **Gengis** » 20 mai 2007 15:56

Un ch'ti coup de fonction rechercher et un début de réponse ici

et le dossier du site remplacement en libéral, mode d'emploi

moi364 · Message par **moi364** » 21 mai 2007 17:17

donc le contrat est obligatoire, mais que se passe-t-il si il n'y en a eu aucun de fait pour une durée de plus de 72h?
merci de vos reponses

@lex · Message par **@lex** » 22 mai 2007 08:34

si le remplacement s'est bien déroulé, il ne se passera rien.

il est dit dans la convention que la cpam peut demander la communication du contrat, mais en pratique elle le fait rarement.

si le remplacement se passe mal, l'absence de contrat peut etre préjudiciable pour l'une ou l'autre partie

tu trouveras un modèle de contrat ainsi qu'un forum, sur le site :

http://www.l-idel.fr/index.php spécifiquement dédié aux idels

moi364 · Message par **moi364** » 22 mai 2007 09:03

merci. mais si cela se passe pas trés bien qui peut nous renseigner?
Je m'explique, j'ai rmplacer 1 idel 3 mois, et j'aimerais ouvrir mon propre cabinet. Comme il n'y avai pas de contrat il n'y avait pas de close de non concurrence. Et l'ouverture est prevu que dans 6mois.
Mercide vos reponse

Bracciano-Galley · Message par **Bracciano-Galley** » 22 mai 2007 16:34

moi364 a écrit :merci. mais si cela se passe pas trés bien qui peut nous renseigner?

n'importe quel syndicat IDEL :
CI
FNI
ONSIL
SNIIL
ils ont tous des sites internet..tu devrais les trouver facilement grâce à notre ami google :clin:

Je m'explique, j'ai rmplacer 1 idel 3 mois, et j'aimerais ouvrir mon propre cabinet. Comme il n'y avai pas de contrat il n'y avait pas de close de non concurrence. Et l'ouverture est prevu que dans 6mois.
Mercide vos reponse

réfère-toi aux règles professionnelles des infirmiers (à relire ABSOLUMENT pour faire du libéral :clin:

), il y a toute une partie specifique pour les libéraux et pour le remplacement en libéral.; ceci dit, si ton remplacement n'a pas été de plus de 3 mois, tu n'as pas de souci de concurrence donc tu devrais pouvoir t'installer sans pb (sans détourner la clientèle de l'autre IDEL, bien entendu :clin:

)