IK plaine/montagne
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IK plaine/montagne
Bonjour à tous !
J'exerce en zone plaine, à 2 km d'1 zone montagne où nous avons les 2/3 de notre clientèle.
Jusqu'à présent, nous facturions sans problème le tarif montagne pour les personnes situées dans ce secteur, et plaine pour les autres.
1 CPAM nous refuse cette tarification montagne sous prétexte que notre zone de tarification (où est notre cabinet) est en plaine.
Cela s'était produit dans le passé, mais comme les textes sont flous (dispositions générales de la nomenclature je pense), nous avions eu 1 écrit nous permettant de facturer selon la zone des patients. Nous avons perdu ce courrier.
L'1 d'entre vous aurait-il ou elle, rencontré ce genre de situation?
1 grand merci d'avance.
JP
J'exerce en zone plaine, à 2 km d'1 zone montagne où nous avons les 2/3 de notre clientèle.
Jusqu'à présent, nous facturions sans problème le tarif montagne pour les personnes situées dans ce secteur, et plaine pour les autres.
1 CPAM nous refuse cette tarification montagne sous prétexte que notre zone de tarification (où est notre cabinet) est en plaine.
Cela s'était produit dans le passé, mais comme les textes sont flous (dispositions générales de la nomenclature je pense), nous avions eu 1 écrit nous permettant de facturer selon la zone des patients. Nous avons perdu ce courrier.
L'1 d'entre vous aurait-il ou elle, rencontré ce genre de situation?
1 grand merci d'avance.
JP
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