CPS et remplacement

[kisstheworld]

Bonjour à toutes et tous
Débutant dans le liberal, j effectue des remplacements; on vient de m en proposer un, mais l idel que je dois remplacer souhaite que j ai ma CPS; hors il me semblait que le remplaçant n'avais pas le droit de teletransmettre... dans ce cas à quoi peut me servir cette carte...merci de m éclairer
mika

[Siska40]

En tant que remplaçant tu n'as pas droit à une carte CPS, pour l'avoir, tu dois t'intaller

[kisstheworld]

merci

[tonyd59]

Bonjour tout le monde.

En tant que remplaçant tu n'as pas droit à une carte CPS, pour l'avoir, tu dois t'intaller

Je suis pas trop d'accord avec toi. Il me semblait que tu peux remplacer avec tes propres feuilles de soins donc avec ta CPS; ceci évite la rétrocession.
Par contre si tu remplaces avec les feuilles de l'IDE remplacée, il y a rétrocession.

Voila, à moins que je goure complément

[tililoo]

IL n'y a aucun lien entre carte CPS et rétrocession.
La rétrocession est au bon vouloir des IDELs avec qui tu travailles, installé ou non, elle n'est en aucun cas obligatoire.
Tu peux remplacer sans pour autant rétrocéder (si trouver un remplaçant est très difficile), tu peux être installée (collaborateur) et rétrocéder.

Ensuite pour répondre à la question de base:
Pour être remplaçant il faut une autorisation de la DDASS, avec une adresse perso, est-ce fait?
Alors que pour obtenir une carte CPS ou des feuilles de soins il faut une adresse pro (cabinet)et un contrat de collabo/association signé des 2 parties, mais je ne pense pas que ce soit le cas pour toi.

[Siska40]

Il me semblait que tu peux remplacer avec tes propres feuilles de soins donc avec ta CPS;

Si tu as propres feuilles , c'est que tu es installé , avec une adresse pro et une carte CPS , ce n'est pas pareil qu'un remplaçant
On peux s'aider entre IDELS installés , mais ce n'est pas un remplacement , c'est de la collaboration , et en principe il faut un contrat
mais beuacoup d'idels travaillent en collaboration sans contrat , et chacun encaisse les actes qu'il a faits , sans aucune rétro

[Bracciano-Galley]

en fait c'est presque ça mais pas tout à fait

Règles pro des IDEL :
Code de la Santé Publique Article R4312-44
Un infirmier ou une infirmière d'exercice libéral peut se faire remplacer soit par un confrère d'exercice libéral, soit par un infirmier ou une infirmière n'ayant pas de lieu de résidence professionnelle.

Dans ce dernier cas, le remplaçant doit être titulaire d'une autorisation de remplacement délivrée par le préfet du département de son domicile et dont la durée maximale est d'un an, renouvelable.

L'infirmier ou l'infirmière remplaçant ne peut remplacer plus de deux infirmiers ou infirmières à la fois, y compris dans une association d'infirmier ou un cabinet de groupe.

donc on peut tout à fait se faire remplacer (et non pas collaborer, ce qui est complètement autre chose) par un IDEL installé, ayant sa carte CPS etc. Mais pour faire le distingo entre un IDEL installé et un remplaçant sans domicile pro, on parle dans le premier cas de "transfert de clientèle" et on garde le terme de "remplaçant" pour celles et ceux qui n'ont pas d'adresse pro. Mais dans les faits réels les deux font du remplacement.

[Siska40]

et on garde le terme de "remplaçant" pour celles et ceux qui n'ont pas d'adresse pro.

D'accord ,mais pour la CPAM un remplaçant n'est pas un IDEL installé , mais un collaborateur
Fait on un contrat de remplacement quand 2 idels se remplacent ? ou un contrat de collaboration ?

[Bracciano-Galley]

D'accord ,mais pour la CPAM un remplaçant n'est pas un IDEL installé , mais un collaborateur

jusqu'à preuve du contraire ce ne sont pas les CPAM qui font la Loi. Le statut de collaborateur libéral est defini par la Loi et ne correspond pas du tout à du remplacement. Je vous renvoie aux articles sur le sujet que vous trouverez dans l'espace libéral du site (accès rapide juste au dessus )

Fait on un contrat de remplacement quand 2 idels se remplacent ? ou un contrat de collaboration ?

pour un remplacement, on fait un contrat de remplacement

pour une collaboration, on fait un contrat de collaboration

[Siska40]

Je découvre............ ......mais c'est bien la CPAM qui fait la loi .
Chez nous c'est la CPAM qui donne l'autoriration à un remplaçant, ou à IDE qui veut s'installer , qui nous a envoyé un courrier afin que tous les cabinets soient aux normes avant une date précise, qui nous impose d'avoir un contrat si on travaille avec d'autres idels remplaçant ou pas (c'est fait ou pas !!!)

[Bracciano-Galley]

Je découvre............ ......mais c'est bien la CPAM qui fait la loi .
Chez nous c'est la CPAM qui donne l'autorisation à un remplaçant, ou à IDE qui veut s'installer , qui nous a envoyé un courrier afin que tous les cabinets soient aux normes avant une date précise, qui nous impose d'avoir un contrat si on travaille avec d'autres idels remplaçant ou pas (c'est fait ou pas !!!)

non la CPAM ne fait pas la Loi, elle fait appliquer la convention, et dans la convention, il est écrit en toutes lettres que les IDEL conventionnés doivent respecter les textes de leur profession....mais c'est tout

ceci dit, question Loi "pure", la CPAM , ou plutôt certains de ses employés disent et font aussi régulièrement des conneries.. donc il ne faut pas suivre tout ce qu'ils disent comme si c'était parole d'évangile ...et il faut savoir aussi rechercher les infos par soi-même ( dans la Loi par exemple : code de la Santé publique, code de la SS, etc )

[Siska40]

Merci pour les explications , et bon dimanche

[Medifocus]

Bonjour,

ceci dit, question Loi "pure", la CPAM , ou plutôt certains de ses employés disent et font aussi régulièrement des conneries.. donc il ne faut pas suivre tout ce qu'ils disent comme si c'était parole d'évangile ...et il faut savoir aussi rechercher les infos par soi-même ( dans la Loi par exemple : code de la Santé publique, code de la SS, etc

Entièrement d'accord, les regles imposées et arbitraires peuvent varier d'une CPAM à l'autre.

Pour la réponse au post originel,

Si vous êtes installé, que vous avez votre CPS et/ou vos CERFA préimprimé, et que vous souhaitez facturer avec votre CPS, il faudra vous assurer que le logiciel de la personne que vous allez remplacer soit capable d'ajouter un utilisateur qui facture.

La très grande majorité des logiciels exige pour 'activer' un utilisateur supplémentaire en télétransmission, que le remplacant paye une licence d'ajout de praticien. ( 190€ chez Infi+4000 de memoire )

Il est toutefois possible de fonctionner avec le systeme de rétrocession, vous n'aurez donc pas besoin d'utiliser votre carte CPS.

[sisyphe]

[donc on peut tout à fait se faire remplacer (et non pas collaborer, ce qui est complètement autre chose) par un IDEL installé, ayant sa carte CPS etc.

Quel contrat pour un IDEL installé qui se fait remplacé occasionnellement par un autre IDEL installé ?

Est ce qu'il existe des contrat types ?