Plainte contre médecin pour insultes

[ekta]

Bonjour, je suis cadre infirmier en Ehpad, un médecin généraliste qui intervient auprès de quelques résidents ma insulté à plusieurs reprise, me traitant de psychopathe, de paranoïaque, de psychotique, de con et de connard fini toujours devant témoins. Je n'arrive pas à avoir une conversation posée avec lui. A votre avis, dois-je porter plainte, et auprès de qui: ordre des médecins, gendarmerie?
Merci de vos réponses.

[poiloden]

Bonjour, je suis cadre infirmier en Ehpad, un médecin généraliste qui intervient auprès de quelques résidents ma insulté à plusieurs reprise, me traitant de psychopathe, de paranoïaque, de psychotique, de con et de connard fini toujours devant témoins. Je n'arrive pas à avoir une conversation posée avec lui. A votre avis, dois-je porter plainte, et auprès de qui: ordre des médecins, gendarmerie?
Merci de vos réponses.

je n'ai pas de conseils malheureusement cars nouvelle dans la profession, mais sachez que je suis de tout cœur avec vous.
tenez nous au courant, en espérant que cette situation s'arrête.
sachez cependant, faut que je le dise , cet homme fait honte à sa mère !!!!!!!!!

poilou

[patin couffin]

+ 1 avec Seringuelectrique

Vous pouvez aussi demander conseil auprès de l'Inspection du Travail

[Juriste MACSF]

Bonjour,

Toute personne peut porter plainte contre un médecin devant l'Ordre.

La procédure disciplinaire est prévue à l’article R. 4126-1 du Code de la santé publique qui dispose :

« L'action disciplinaire contre un médecin, un chirurgien-dentiste ou une sage-femme ne peut être introduite devant la chambre disciplinaire de première instance que par l'une des personnes ou autorités suivantes :
1° Le conseil national ou le conseil départemental de l'ordre au tableau duquel le praticien poursuivi est inscrit à la date de la saisine de la juridiction, agissant de leur propre initiative ou à la suite de plaintes, formées notamment par les patients, les organismes locaux d'assurance maladie obligatoires, les médecins-conseils chefs ou responsables du service du contrôle médical placé auprès d'une caisse ou d'un organisme de sécurité sociale, les associations de défense des droits des patients, des usagers du système de santé ou des personnes en situation de précarité, qu'ils transmettent, le cas échéant en s'y associant, dans le cadre de la procédure prévue à l'article L. 4123-2 ;
2° Le ministre chargé de la santé, le préfet de département dans le ressort duquel le praticien intéressé est inscrit au tableau, le directeur général de l'agence régionale de santé dans le ressort de laquelle le praticien intéressé est inscrit au tableau, le procureur de la République du tribunal de grande instance dans le ressort duquel le praticien est inscrit au tableau ;
3° Un syndicat ou une association de praticiens.
Les plaintes sont signées par leur auteur et, dans le cas d'une personne morale, par une personne justifiant de sa qualité pour agir. Dans ce dernier cas, la plainte est accompagnée, à peine d'irrecevabilité, de la délibération de l'organe statutairement compétent pour autoriser la poursuite ou, pour le conseil départemental ou national, de la délibération signée par le président et comportant l'avis motivé du conseil.
Lorsque la plainte est dirigée contre un étudiant non inscrit au tableau à la date de la saisine, le conseil départemental ayant qualité pour saisir la chambre disciplinaire est le conseil au tableau auquel est inscrit le praticien auprès duquel a été effectué le remplacement ou l'assistanat.
Les plaintes sont déposées ou adressées au greffe ».

Il n'existe pas de délais pour saisir l'Ordre, aucune prescription n'étant prévue. La saisine de la juridiction professionnelle ne fait obstacle à aucune action judiciaire de droit commun. Un médecin peut, pour les mêmes faits ou accusations, être jugé par un tribunal et devant l'Ordre. La juridiction professionnelle prononce librement les sanctions qu'elle inflige, qui sont des peines professionnelles (avertissement, blâme, interdiction temporaire d'exercer, radiation du tableau de l'Ordre).

En l’espèce, outre la plainte ordinale qui peut être déposée il serait opportun d’informer l’employeur par courrier des difficultés rencontrées avec le médecin généraliste non salarié de l’EHPAD.


Juriste Sou Médical - Groupe MACSF