Non inscrits à l'ONI? Vous êtes un danger!

[ideldelaliberte]

Ce n'est pas moi qui le dit mais un président de CDOI.

Au delà de son désaccord avec une société de prestations d'infirmières libérales, ce qui choque dans cette vidéo, c'est qu'il affirme que si vous n'êtes pas inscrit à l'ordre, vous êtes un danger pour vos patients!

Encore mieux, dans ce même département, tous les infirmiers pompiers ont été "obligés" par la fédération, de s'inscrire à l'ordre infirmier.

Toujours dans ce département, une infirmière scolaire est menacée car non inscrite et travaillant dans l'établissement où, comme par hasard un enfant de ce grossier personnage est scolarisé... N'étant pas inscrite à l'ordre, il lui refuse d'exercer et met tout en oeuvre pour la faire sauter...

Toujours et encore dans ce département, une ancienne "ordinale" a été menacée, oralement, et physiquement. Traumatisée, elle a démissionné et mise en exercice illégal de la profession.

Encore et toujours dans ce département, des dizaines d'IDELS sont mises hors convention car la CPAM s'arrête aux textes du code de la Santé Publique et refuse de leur donner le droit d'exercer car elles ne sont pas inscrites à l'ordre!

Qu'ils aillent alors jusqu'au bout de leur convictions et placent tout le monde hors convention!!! Si plus personne ne soigne on devrait bien rigoler...!!!

Ci-joint le lien de la vidéo de ce personnage...

http://centre.france3.fr/info/orleans-- ... 0111716_F3

[migraine]

Toujours et encore dans ce département, une ancienne "ordinale" a été menacée, oralement, et physiquement

il est vraiment temps de se débarrasser de tels énergumènes...mais que fait l'ordre !!??

Qu'ils aillent alors jusqu'au bout de leur convictions et placent tout le monde hors convention!!! Si plus personne ne soigne on devrait bien rigoler...!!!

ils s'en gardent bien
plus facile d'attaquer des isolé(e)s

[nico1]

sanctions (x3)
être dans les clous
saisir (dans le sens juridique)
respecter les règles

ca c'est le champs lexical de quelqu'un qui veut bien discuter et est prêt a expliquer avec pédagogie (comme le réclame la présidente)

[Anonyme222222]

Execho, on en est où de la promesse de l'URCAM au Sniil ?

[ideldelaliberte]

Execho, on en est où de la promesse de l'URCAM au Sniil ?

dans un courrier daté du 07 février 2011 (c'est à dire hier ...) le directeur d'une CPAM écrit textuellement aux IDEL à qui il envoie le courrier: "par ailleurs, le procès verbal de la commission paritaire nationale du 09 novembre 2010 n'ayant pas été validé, vous ne pouvez pas vous en prévaloir pour faire état d'une position officielle de l'UNCAM sur ce dossier".

dont acte ...

J'avais déjà cité ce paragraphe à Execho dans un autre post... Est-il (ou elle) pro ONI? Je n'ai jamais su réellement comprendre sa position...
Enfin, quoi qu'il en soit les CPAM se fichent d'un PV qui n'est toujours pas paru...

[migraine]

Enfin, quoi qu'il en soit les CPAM se fichent d'un PV qui n'est toujours pas paru...

je ne crois pas que ce soit les CPAM en général
seulement celles où les présidents de CDOI sont plus que virulents...et sûrement qui ont, en plus, un pied dans la CPAM , ou l'ARS, ou les 2

[ideldelaliberte]

Enfin, quoi qu'il en soit les CPAM se fichent d'un PV qui n'est toujours pas paru...

je ne crois pas que ce soit les CPAM en général
seulement celles où les présidents de CDOI sont plus que virulents...et sûrement qui ont, en plus, un pied dans la CPAM , ou l'ARS, ou les 2

Possible en effet... En tout cas ce sujet ne fait pas beaucoup parler et c'est dommage....

[migraine]

Possible en effet... En tout cas ce sujet ne fait pas beaucoup parler et c'est dommage....

d'accord avec toi
mais c'est comme pour tout le reste : tant qu'on n'est pas directement concerné....................on laisse la m.... aux autres, c'est tellement plus facile

[Anonyme222222]

CV du président cdoi Loiret

• 54 ans , élu en 2008
• Président du Conseil
• Infirmier libéral sur Briare
• 32 ans d’exercice en SSIAD, hospitalier (Hémodialyse, pédiatrie) avec des expériences en humanitaire
• Membre actif de l’association « Salamou Aleicum du cœur pour l’Afrique » travaillant au Sénégal
• Administrateur de l’Organisation Nationale des Syndicats d’Infirmières Libérales (ONSIL)
• Représentant ONSIL en Commission Paritaire Départementale et Commission Paritaire Régionale
« Je souhaite redonner à la profession, à travers le Conseil de l’Ordre des Infirmiers, un petit peu de tout ce que cette profession m’a donné dans la vie.
Le Conseil de l’Ordre des Infirmiers est un superbe outil pour redonner à la profession, toute sa place, toute sa valeur, toute son éthique, lui redonner tout le respect dont elle bénéficie à travers le monde, sauf peut-être en France, Hélas ! Les infirmières sont devenues de vraies professionnelles et il est grand temps de le faire savoir »

Procédure (résumé) de déconventionnement

- Dialogue et concertation avant l’engagement de la procédure
- Avertissement CPAM lettre RAR
- Délai de 1 mois laissé à l’IDEL pour modifier sa pratique
- Si pas de modification de la part de l’IDEL, relevé des constations (RAR) à l’IDEL + copie CDP
- L’IDEL dispose d’1 délai de 1 mois pour présenter ses observations écrites ou être entendu par le Directeur de la caisse. Peut être assisté par avocat ou IDEL conventionné.
- La CPD invite l’IDEL à lui faire connaître ses observations écrites et demande à l’entendre. Peut être assisté par avocat ou IDEL conventionné.
- L’avis de la CPD est rendu dans les 60 jours à compter de la saisine.
- A l’issue de ce délai, les caisses décident de l’éventuelle sanction (RAR + copie CPD) + date d’effet de la décision et voies de recours. Si la mesure du Directeur est > à celle proposée par la CPD, suspension de la mesure jusque avis de la CPN.

Texte intégral du chapître

7.4. Mesures conventionnelles
7.4.1. Non respect des dispositions de la présente convention
Les parties signataires sont convenues de définir dans le présent paragraphe les situations pour lesquelles un professionnel qui, dans son exercice, ne respecte pas ses engagements conventionnels, est susceptible de faire l’objet d’un examen de sa situation par les instances paritaires et d’une éventuelle sanction.
Les partenaires conventionnels souhaitent néanmoins que les caisses, les CPD et les
professionnels favorisent autant que possible le dialogue et la concertation avant d’entamer une procédure.
Ils rappellent que les sanctions conventionnelles visent avant tout à atteindre un changement durable de comportement qui ne serait pas conforme à la convention.

a/ Non respect des règles conventionnelles constaté par une caisse
En cas de constatation, par une caisse, du non-respect des dispositions de la présente
convention par une infirmière ou un infirmier libéral, notamment sur :
 l’application, de façon répétée, de tarifs supérieurs aux tarifs opposables ;
 l’utilisation abusive du DE;
 la non utilisation ou la mauvaise utilisation, de façon répétée, des documents ou de la procédure auxquels sont subordonnées la constatation des soins et leur prise en charge par l’assurance maladie ;
 la non inscription, de façon répétée, du montant des honoraires perçus, au sens de
l’article 5.2.6 de la présente convention ;
 le non respect, de façon répétée, de la liste visée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale (NGAP) ;
La procédure décrite au b/ peut être mise en oeuvre.

b/ Procédure
Paragraphe 1 : La CPAM du lieu d’implantation du cabinet professionnel principal qui
constate le non respect par une infirmière ou un infirmier des dispositions de la présente convention, lui adresse un avertissement par lettre recommandée avec accusé réception.
L’avertissement doit comporter l’ensemble des faits qui sont reprochés au professionnel.
L’infirmière ou l’infirmier dispose d’un délai de 1 mois à compter de cet avertissement pour modifier sa pratique.
Si, à l’issue de ce délai, l’infirmière ou l’infirmier n’a pas modifié la pratique reprochée, la CPAM du lieu d’implantation du cabinet professionnel principal, qui agit pour le compte de l'ensemble des caisses, communique le relevé des constatations à l’infirmière ou à l’infirmier concerné par lettre recommandée avec avis de réception, avec copie aux membres titulaires des deux sections de la CPD.
La CPAM procèdera à ce même envoi et la procédure d’avertissement sera réputée
effectuée si dans un délai d’un an suivant le courrier d’avertissement non suivi de
sanction, l’infirmière ou l’infirmier a renouvelé les mêmes faits reprochés.

Paragraphe 2 : L’infirmière ou l’infirmier dispose d'un délai d'un mois à compter de la date de communication du relevé des constatations pour présenter ses observations écrites éventuelles et / ou être entendu à sa demande par le directeur de la caisse ou son représentant. L’infirmière ou l’infirmier peut se faire assister par un avocat ou une infirmière de son choix exerçant régulièrement sa profession et placée sous le régime de la présente convention.
La CPD, pour donner son avis, invite l’infirmière à lui faire connaître ses observations écrites et demande à l’entendre dans un délai qu’elle lui fixe. Dans le même temps, l’infirmière peut être entendue à sa demande par la CPD, elle peut se faire assister par un avocat ou une infirmière de son choix exerçant régulièrement sa profession et placée sous le régime de la présente convention.
L’avis de la CPD est rendu dans les 60 jours à compter de sa saisine. A l'issue de ce délai, l'avis est réputé rendu.
A l'issue de ce délai, les caisses décident de l'éventuelle sanction.
Le directeur de la CPAM, pour le compte des autres régimes, notifie au professionnel la mesure prise à son encontre, par lettre recommandée avec accusé de réception. La caisse communique également la décision aux membres de la CPD en lui envoyant la copie de la lettre adressée au professionnel.
Cette notification précise la date d'effet de la décision et les voies de recours ; cette décision doit être motivée.
Lorsque le directeur de la CPAM prend à l’encontre d’un professionnel une mesure :
- de suspension de tout ou partie de la participation des caisses au
financement des cotisations sociales supérieure ou égale à 6 mois,
- ou de suspension de la possibilité d’exercer dans le cadre conventionnel supérieure ou égale à 3 mois,
et que cette mesure est supérieure à celle proposée par la CPD dans son avis, il en informe par courrier le secrétariat de la CPN qui inscrit ce point à l’ordre du jour de la réunion suivante. L’application de la décision du directeur est dans ce cas suspendue jusqu’à avis de la CPN.

c/ Mesures encourues
Lorsqu'une infirmière ou un infirmier ne respecte pas les dispositions de la présente
convention, il peut, après mise en oeuvre de la procédure prévue au b/, encourir une ou
plusieurs des mesures suivantes :
 Interdiction temporaire ou définitive de pratiquer le DE ;
 Suspension de tout ou partie de la participation des caisses au financement des
cotisations sociales du professionnel. Cette suspension est de 3, 6, 9 ou 12 mois ;
 Suspension de la possibilité d’exercer dans le cadre conventionnel. Cette suspension peut être temporaire (une semaine, 1, 3, 6, 9 ou 12 mois) ou prononcée pour la durée d’application de la convention, selon l’importance des griefs. La mise hors convention de trois mois ou plus entraîne la suspension de la participation des caisses au financement des cotisations sociales pour une durée égale à celle de la mise hors convention.

7.4.2. Condamnation par une instance ordinale ou judiciaire
Lorsque les chambres disciplinaires de première instance ou nationale d’appel des
conseils régionaux de l’Ordre et du conseil national de l’Ordre des infirmières et infirmiers (en cours d’installation) ou une autre juridiction ont prononcé, à l'égard d'une infirmière ou d’un infirmier, une sanction devenue définitive :
- d’interdiction temporaire ou définitive de donner des soins,
- d’interdiction temporaire ou définitive d'exercer,
le professionnel se trouve placé de fait et simultanément hors convention, à partir de la date d'application de la sanction ordinale ou judiciaire, et pour une durée équivalente.
Lorsqu’une juridiction a prononcé à l’égard d’une infirmière ou d’un infirmier, une peine effective d'emprisonnement, le professionnel se trouve placé de fait et simultanément hors convention, à partir de la date d'application de la sanction judiciaire et pour la même durée.
Le directeur de la CPAM informe le professionnel de sa situation par rapport à la convention.
Une copie de cette lettre est adressée aux membres de la CPD.
Lorsque les faits sanctionnés par une instance ordinale ou judiciaire constituent, en
outre, une infraction au regard des règles et/ou des pratiques conventionnelles, les
caisses peuvent envisager à l'encontre du professionnel concerné l'une des mesures
prévues au point c/ de l’article 7.4.1., en application de la procédure décrite au point b/ du même article.

[caducee1717]

merci Moutarde pour ces infos très précises.
"
[*]Condamnation par une instance ordinale ou judiciaire
Lorsque les chambres disciplinaires de première instance ou nationale d’appel des
conseils régionaux de l’Ordre et du conseil national de l’Ordre des infirmières et infirmiers (en cours d’installation) ou une autre juridiction ont prononcé, à l'égard d'une infirmière ou d’un infirmier, une sanction devenue définitive :
- d’interdiction temporaire ou définitive de donner des soins,
- d’interdiction temporaire ou définitive d'exercer,
le professionnel se trouve placé de fait et simultanément hors convention"[*]

ce qui prouve qu'au jour d'aujourd'hui ils peuvent bousiller une carrière et que si eux (ils) prononcent une sanction à l'égard d'un ou une infirmière la CPAM se place d'emblée en aval de la dite sanction et enfonce le clou, considérant donc la parole de l'ONI comme seule et unique...

Je plains vraiment les confrères et consoeurs qui se trouvent actuellement dans la tourmente...

[Dop@mine]

[...]
Encore mieux, dans ce même département, tous les infirmiers pompiers ont été "obligés" par la fédération, de s'inscrire à l'ordre infirmier. [...]

C'est fou hein, qu'il y ait des gens qui respectent les textes ?

[...]Encore et toujours dans ce département, des dizaines d'IDELS sont mises hors convention car la CPAM s'arrête aux textes du code de la Santé Publique et refuse de leur donner le droit d'exercer car elles ne sont pas inscrites à l'ordre! [...]

Si la caisse d'assurance maladie se met à respecter le code de la santé publique, on va vraiment n'importe où, vous avez raison !!!
Elle ferait mieux de ne pas le respecter du tout et de laisser les exploitants agricoles dispenser des soins infirmiers... Après tout, ils le font bien avec des animaux.

Je voulais griller un feu rouge parce qu'il n'y avait personne au carrefour et la police m'a verbalisé ! Incroyable non ?

Si vous prenez le droit de tenter d'empêcher les futurs IDE de disposer d'un encadrement et d'entraver l'ordre par tous les moyens (et ce au nom de la démocratie) pourquoi ne pas respecter ceux qui choisissent de simplement respecter les texte (au nom de cette même démocratie) ?

Je vous laisse répondre avec la modération et la pondération qui vous caractérise. N'ayant aucun doute sur la suite du "dialogue", je vous laisse le soin d'alimenter le fil jusqu'à plus soif.

[ideldelaliberte]

CV du président cdoi Loiret


Procédure (résumé) de déconventionnement

- Dialogue et concertation avant l’engagement de la procédure
- Avertissement CPAM lettre RAR
- Délai de 1 mois laissé à l’IDEL pour modifier sa pratique
- Si pas de modification de la part de l’IDEL, relevé des constations (RAR) à l’IDEL + copie CDP
- L’IDEL dispose d’1 délai de 1 mois pour présenter ses observations écrites ou être entendu par le Directeur de la caisse. Peut être assisté par avocat ou IDEL conventionné.
- La CPD invite l’IDEL à lui faire connaître ses observations écrites et demande à l’entendre. Peut être assisté par avocat ou IDEL conventionné.
- L’avis de la CPD est rendu dans les 60 jours à compter de la saisine.
- A l’issue de ce délai, les caisses décident de l’éventuelle sanction (RAR + copie CPD) + date d’effet de la décision et voies de recours. Si la mesure du Directeur est > à celle proposée par la CPD, suspension de la mesure jusque avis de la CPN.

Pour les 3 IDELS déconventionnées dans le Loiret, celle de l'Indre, les 21 de la Seine et Marne, toutes ces femmes ont été mise hors convention SANS avertissement! Le seul courrier qu'elles ont reçu est celui les informant de leur mise hors convention!!! Et surtout, leurs appels auprès des CPAM (par 2 fois pour 2 d'entre elles) n'ont jamais été répondu alors qu'il est précisé qu'elles ont droit à un recours!!!!

[Anonyme222222]

Dans cet extrait de la convention, il y a 2 points de procédure différents.
Le déconventionnement à l'initiative des CPAM
Le refus d'installation ou la radiation à l'initiative des CDOI qui entraine de facto la mise hors convention.

Pour en revenir au CDOI du Loiret et son très médiatique président (ONSIL)
CV trésorière, Myriam Lesueur, IDEL elle-aussi, candidate URPS FNI siège probablement en commission paritaire à un niveau ou à un autre (départemental, régional...).
• 49 ans, élue en 2008
• Trésorière du Conseil
• Infirmière libérale installée sur Fleury-les-Aubrais,
• 27 ans d’exercice en service de réanimation, de médecine, de chirurgie, d’oncologie et en maison de retraite.
« J'aime en effet ce métier qui permet de m'épanouir dans différentes spécialités, tout en restant au service de l'autre et en gardant à l'esprit que important n'est pas" l'avoir", mais" l'être".
Être à l'Ordre permet de cerner le métier de l'infirmière dans sa globalité. Je veux me battre pour l'éthique de ce si beau métier, trop longtemps refermé sur lui même. Nous ne sommes plus seulement des "exécutantes". Non sommes tout à fait capables de nous organiser pour pouvoir être enfin entendus, respectés, et pris en compte. »

[ideldelaliberte]

Dans cet extrait de la convention, il y a 2 points de procédure différents.
Le déconventionnement à l'initiative des CPAM
Le refus d'installation ou la radiation à l'initiative des CDOI qui entraine de facto la mise hors convention.

D'accord, donc dans le cas la, la procédure a été respectée en partie dans la mesure ou les IDELS ont été informées qu'elles ont le droit de faire appel et que celui-ci ayant été fait, elles n'ont jamais eu de réponses.

Pour en revenir au CDOI du Loiret et son très médiatique président (ONSIL)
CV trésorière, Myriam Lesueur, IDEL elle-aussi, candidate URPS FNI siège probablement en commission paritaire à un niveau ou à un autre (départemental, régional...).
• 49 ans, élue en 2008
• Trésorière du Conseil
• Infirmière libérale installée sur Fleury-les-Aubrais,
• 27 ans d’exercice en service de réanimation, de médecine, de chirurgie, d’oncologie et en maison de retraite.
« J'aime en effet ce métier qui permet de m'épanouir dans différentes spécialités, tout en restant au service de l'autre et en gardant à l'esprit que important n'est pas" l'avoir", mais" l'être".
Être à l'Ordre permet de cerner le métier de l'infirmière dans sa globalité. Je veux me battre pour l'éthique de ce si beau métier, trop longtemps refermé sur lui même. Nous ne sommes plus seulement des "exécutantes". Non sommes tout à fait capables de nous organiser pour pouvoir être enfin entendus, respectés, et pris en compte. »

Alors elle... si vous la connaissiez... vous verriez le tableau...

[Anonyme222222]

Il s'agit de radiation dans le cas présent (Loiret) ? Quel est l'intitulé du motif ?