Infirmiers salariés en SSIAD possible ?

[Brasileiro]

Bonjour,

Avez-vous connaissance de SSIAD qui :
- embauchent des IDE pour les soins infirmiers ?

Merci pour la réponse.

[Anonyme222222]

Particulières les questions et en plus cela aurait été sympa de vous présenter à minima.

Les patients ne passent pas de conventions de ce type avec les SSIAD.

Les patients n'embauchent pas d'infirmières ni en SSIAD ni ailleurs.

Il y a des IDE salarié(e)s des SSIAD mais ce n'est pas le cas le plus fréquent.

Si des IDEL font les soins dans le cadre d'1 SSIAD, ils ne sont pas facturés directement aux patients.

[Jo_bis]

- embauchent des IDE pour les soins infirmiers ?

Dans ce cas, ils ne s'appellent plus SSIAD mais "Centres de soins"
Même si les SSIAD ont une dotation globale, elle est calculée par postes budgétaires. Par exemple, les frais kilomêtriques sont en groupe I tandis que les dépenses afferentes au personnel sont en groupe II. Ceci rend difficile toute "transformation " de frais en postes IDE.

Admettons que cela soit possible (après autorisation de l'ARS) : il faudrait au moins 75000€ de dépenses soins pour avoir 1.5 ETP IDE.
Et 1.5 ETP, c'est 1 IDE par jour, donc tributaire de votre charge en soins IDE.

qui réalisent des conventions avec les patients précisant que ce sont les infirmiers du SSIAD qui réalisent les soins infirmiers ?

Les patients, en tant que personnes physiques privées, ne peuvent pas conventionner. Seules les personnes morales le peuvent (Etablissements, associations...).

[Brasileiro]

Ok.

[Jo_bis]

Pour les conventions l'Art. 1134 du Code civil s'applique aux personnes morales et physiques. Cf. les conventions bancaires entre une banque et une personne ou autres nombreux exemples existent.

Oui mais un SSIAD n'est pas une entreprise commerciale.

La dotation de l'ARS n'a rien à voir avec les nombre de véhicules etc.

Ben...si, justement. Les véhicules sont dans le budget "investissement".

L'ARS ne prend pas en compte notamment les différentes conventions collectives ce qui pose d'ailleurs de nombreux problèmes dans les structures aux conventions avantageuses. Pour le détail de leur calcul je ne le connais pas.

Elle le prend en compte vu qu'au budget prévisionnel elle nous demande une quotation par points de tous les agents.

Au final imaginez un SI qui détache dans le SSIAD (même employeur pour le SI et le SSIAD) des IDE histoire que le SSIAD ne paie pas les factures du SI dans le cadre de la dotation.

Et vous imaginez que ce "détachement" se fera à titre "gracieux"? L'IDE "manquera" dans l'effectif de l'établissement d'origine, il faudra donc la remplacer et donc, payer sa remplaçante.

L'employeur lui fait ce qu'il veut de ses employés sous réserve de respecter le droit du travail.

Et le budget de l'établissement...

Reste que le SI dans ce cadre finance indirectement le SSIAD et le SI viabilise le SSIAD par ses exédents ce qui n'est pas l'idéal pour garantir la survie de SSIAD souvent fragiles.

Vous en connaissez beaucoup, des établissement "excédentaires" sur la poste des emplois ???

Toujours est-il que pour avoir une IDE dans un SSIAD nul besoin de "l'embaucher" !

C'est pourtant la question que vous posiez

Avez-vous connaissance de SSIAD qui :
- embauchent des IDE pour les soins infirmiers ?

[Brasileiro]

Ok

[Anonyme222222]