paiement des actes

[kastes1970]

Coucou

Je me demandais commant se passaient les paiements des actes ? est ce la sécu ou le patinet qui regle ?
Par ex pour une prise de sang, il faut demander la carte vitale du patient et c est la secu qui paie ? Et pour une duree de 10 jours de psmts la meme chose à la fin des soins ? Ai je bien tout compris ?

[a.l]

perso je me fais tout payer par la secu et par les mutuelles ( n'oublie pas de passer des conventions avec) meme si certaines mutuelles attendent les relances pour payer !
si les patients n'ont pas de mutuelles et on du mal à payer de suite je demande des cheques et j'attend un peu pour encaisser mais c'est vraiment rare
bon courage

[caducee1717]

moi j'utilise différentes procédures selon le cas :

acte isolé : soit je fais tout régler, soit je pratique un tiers payant si je connais déjà le patient et que j'ai la possibilité de préparer ma fse avant le jour J.
Si c'est quelqu'un que je ne connais pas encore je facture sur mon TLA en acte isolé, c'est moi qui envoie les papiers à sa caisse mais il règle...

acte en série : je pratique au minimum un tiers payant sur la part sécu, et pour la part mutuelle je vois : soit je fais également un tiers payant (si j'ai signé la convention avec son organisme) soit je fais régler au patient cette part.

Enfin si je sens que la personne est un peu "gênée" financièrement je propose de mettre le chèque en attente mais je fixe une date butoir au-delà de laquelle je déposerai ce fameux chèque...

Mes favoris sont les patients à 100 % , là au moins je ne m'embête pas, tiers payant,(y compris pour un acte isolé) et hop, vogue la galère...

[rachell1978]

salut,
tout pareil que Caducée

[pounky]

moi j'utilise différentes procédures selon le cas :

acte isolé : soit je fais tout régler, soit je pratique un tiers payant si je connais déjà le patient et que j'ai la possibilité de préparer ma fse avant le jour J.
Si c'est quelqu'un que je ne connais pas encore je facture sur mon TLA en acte isolé, c'est moi qui envoie les papiers à sa caisse mais il règle...

acte en série : je pratique au minimum un tiers payant sur la part sécu, et pour la part mutuelle je vois : soit je fais également un tiers payant (si j'ai signé la convention avec son organisme) soit je fais régler au patient cette part.

Enfin si je sens que la personne est un peu "gênée" financièrement je propose de mettre le chèque en attente mais je fixe une date butoir au-delà de laquelle je déposerai ce fameux chèque...

Mes favoris sont les patients à 100 % , là au moins je ne m'embête pas, tiers payant,(y compris pour un acte isolé) et hop, vogue la galère...

Bonjour,
je viens de lire ton message. je serai nouvelle infirmière libérale dans peu de temps et me renseigne sur tout !!! notamment le paiement des actes. Là, je suis un peu larguée (enfin, un peu moins depuis ton message) :
la part sécu est bien de 60% pour tous les actes infirmiers ? et par conséquent de 40 % pour la part mutuelle ?
donc, sur des actes en série (pansements simples par exemple) chez un patient non ALD, non CMU..., tu ne fais payer que la part mutuelle à ton patient ? et c'est la caisse du patient qui te règle la part obligatoire ?! c'est bien ça ?

merci d'avance pour vos réponses

[calllimero]

je pense que c est ça, moi je fais pareil sauf mutuelle, je ne fais pas le tiers payant mutuel sauf si mutuelle en gestion unique (même caisse que la secu), j'ai voulu tenté de m'y mettre, la mutuelle la plus courante chez moi est ociane, je les ai appellé, on n a jamais su me repondre! donc je fais payer (et pour en avoir parler avec d autres, pas mal se plaigne du non paiement de certaines mutuelles, que finalement ça marche mieux sans tiers payant mutuel)

[caducee1717]

moi j'utilise différentes procédures selon le cas :

acte isolé : soit je fais tout régler, soit je pratique un tiers payant si je connais déjà le patient et que j'ai la possibilité de préparer ma fse avant le jour J.
Si c'est quelqu'un que je ne connais pas encore je facture sur mon TLA en acte isolé, c'est moi qui envoie les papiers à sa caisse mais il règle...

acte en série : je pratique au minimum un tiers payant sur la part sécu, et pour la part mutuelle je vois : soit je fais également un tiers payant (si j'ai signé la convention avec son organisme) soit je fais régler au patient cette part.

Enfin si je sens que la personne est un peu "gênée" financièrement je propose de mettre le chèque en attente mais je fixe une date butoir au-delà de laquelle je déposerai ce fameux chèque...

Mes favoris sont les patients à 100 % , là au moins je ne m'embête pas, tiers payant,(y compris pour un acte isolé) et hop, vogue la galère...

Bonjour,
je viens de lire ton message. je serai nouvelle infirmière libérale dans peu de temps et me renseigne sur tout !!! notamment le paiement des actes. Là, je suis un peu larguée (enfin, un peu moins depuis ton message) :
la part sécu est bien de 60% pour tous les actes infirmiers ? et par conséquent de 40 % pour la part mutuelle ?
donc, sur des actes en série (pansements simples par exemple) chez un patient non ALD, non CMU..., tu ne fais payer que la part mutuelle à ton patient ? et c'est la caisse du patient qui te règle la part obligatoire ?! c'est bien ça ?

merci d'avance pour vos réponses

oui c'est tout à fait ça, tu as bien compris

[pounky]

merci beaucoup pour vos réponses !!!

je vais encore abuser un peu de votre temps !!! Je voudrai faire une synthèse de tous les cas que l'on peut rencontrer sur le terrain : qui paie quoi ? qui ne paie pas ? et avoir votre avis... Car j'ai bien pris connaissance des recommandations du site Améli mais c'est toujours un peu nébuleux pour moi !!!

les patients avec CMUC, AME n'avancent aucun frais : c'est la caisse d'assurance maladie qui prend en charge tous les actes infirmiers conventionnés y compris la part complémentaire.
Les feuilles de soins papier sont donc à remplir et à envoyer soi-même à la caisse du patient pour être remboursé (sans oublier de mentionner CMU, de cocher les "deux cases du bas"...)

les patients en AT/MP n'avancent pas non plus d'argent. Même la part complémentaire ? est-ce sa caisse qui prend tout en charge ?
j'ai bien compris que sur la feuille de soin papier, il fallait noter le n°/date de l'AT/MP et cocher les "deux cases du bas" ; j'envoie aussi la feuille de soin à la caisse du patient. Est-ce que je dois aussi remplir une autre feuille (le formulaire S6201c que le patient me présente) ?

les patientes en cas de maternité (6ème mois - 12 jours après accouchement) n'avancent pas non plus d'argent.
comme précédemment, je coche "maternité" sur la feuille de soin papier avec la date présumée de l'accouchement... sans oublier les "deux cases du bas" ; j'envoie le tout à la caisse de la patiente.

les patients en ALD n'avancent pas non plus d'argent lorsque les soins sont en rapport avec l'affection en question. Ils sont pris en charge à 100% par leur caisse d'assurance maladie : c'est donc elle qui s'acquitte des parts obligatoire et complémentaire. Et c'est auprès d'elle qu'on se fait rembourser nos actes
tout comme dans les précédents cas, la feuille de soin papier est remplie par nos soins et envoyée à la caisse du patient.

Et reste le patient ni ALD, ni CMUC, ni AME, ni en maternité/AT/MP : celui-ci paie ses actes (que ce soit un acte isolé ou en série). Il remplit et envoie la feuille de soin à sa caisse pour être remboursé de la part obligatoire puis à sa mutuelle pour la part complémentaire.

Est-ce que j'ai tout bon pour l'instant ?

Si oui, quand est-ce que je fais payer la part complémentaire à mon patient ?

Et je dois toujours joindre la prescription (ou sa photocopie) avec la feuille de soin ?
autre chose : est-ce le même procédé avec la télétransmission ?
encore merci à celle/celui qui me viendra en aide...

[rachell1978]

les patients en AT/MP n'avancent pas non plus d'argent. Même la part complémentaire ? est-ce sa caisse qui prend tout en charge ?
j'ai bien compris que sur la feuille de soin papier, il fallait noter le n°/date de l'AT/MP et cocher les "deux cases du bas" ; j'envoie aussi la feuille de soin à la caisse du patient. Est-ce que je dois aussi remplir une autre feuille (le formulaire S6201c que le patient me présente) ?

les patients en AT sont pris en charge à 100 % par le régime obligatoire. donc la part "obligatoire" fait la totalité de ton montant, pas de part complémentaire (je sais pas si je suis claire ?)

les patients en ALD n'avancent pas non plus d'argent lorsque les soins sont en rapport avec l'affection en question. Ils sont pris en charge à 100% par leur caisse d'assurance maladie : c'est donc elle qui s'acquitte des parts obligatoire et complémentaire. Et c'est auprès d'elle qu'on se fait rembourser nos actes
tout comme dans les précédents cas, la feuille de soin papier est remplie par nos soins et envoyée à la caisse du patient.

Ce n'ai pas parce qu'ils sont en ALD qu'il ne doivent pas faire l'avance des frais, ne fait le tiers payant que pour tes patients chroniques ou les personnes âgées qui auront du mal à te faire un chèque... et ceux pour qui tu estime qui sont dans une situation financière précaire (d'où les chronique car si tu facture une fois par mois tes 2AIS3 par jour , ça fait déjà : 540 €)

Et reste le patient ni ALD, ni CMUC, ni AME, ni en maternité/AT/MP : celui-ci paie ses actes (que ce soit un acte isolé ou en série). Il remplit et envoie la feuille de soin à sa caisse pour être remboursé de la part obligatoire puis à sa mutuelle pour la part complémentaire.

là encore, si tu estime que ton patient va avoir du mal à payer, tu peux faire un tiers payant sécu +/- mutuelle (si tu as une convention avec elle et pas de soucis pour qu'elle paye rapidement ; tu peux me demander par mp avec le nom de la mutuelle je te dirai si c'est une "bonne" payeuse)
attention tu ne fais qu'une SEULE feuille de soins que ton patient (ou toi) envoi à la caisse oblig, la mutuelle sera informé par la caisse grâce à "noèmie" , par sécurité et pour que tout soit nickel, tu fait à ton patient une quittance ou une facture payée (bref un doc qui dit ce qu'il t'as versé et pourquoi) (en général les logiciel ont une fonction pour ça) que tu remet à ton patient et qu'il enverra "au cas où" à sa mutuelle.

Et je dois toujours joindre la prescription (ou sa photocopie ) avec la feuille de soin ?

oui, garde toujours un exemplaire lisible (moi je garde l'original et j'envoie une copie)

dans l'ensemble, tu as bien compris !

[rachell1978]

autre chose : est-ce le même procédé avec la télétransmission ?

et bien oui je viens justement d'avoir ma cpam au tel et comme ils ont jamais le même discours : qui peut le plus, peut le moins !!
donc si tu fais
une FSE sécurisée, tu envois : bordereau de télétransmission + ordonnance lors du 1° envoi ; bordereau de télétransmission sur lequel tu écris les ref de l'ordo (date et prescripteur) ou la date de la DSI pour les suivants
une FSE non sécurisée (ou dégradée) idem ci dessus + une feuille de soins papier

merci beaucoup pour vos réponses !!!

je vais encore abuser un peu de votre temps !!! Je voudrai faire une synthèse de tous les cas

tu n'abuse pas, on as tou(te)s besoin des autres et c'est pour ça que le forum existe !
et j'adore les synthèse ! c'est utile pour les suivants !

[pounky]

Ok, merci Rachell pour tes réponses claires et surtout rapides !!! je prends note de tout ça !

par contre, je ne comprends pas pour les patients en ALD : je ne suis pas obligée de pratiquer le tiers payant. cela veut dire que, par exemple, pour une prise de sang au cabinet (glycémie à jeun et hémoglobine glycosylée), un patient diabétique peut me payer la totalité de l'acte alors ?

[rachell1978]

par contre, je ne comprends pas pour les patients en ALD : je ne suis pas obligée de pratiquer le tiers payant. cela veut dire que, par exemple, pour une prise de sang au cabinet (glycémie à jeun et hémoglobine glycosylée), un patient diabétique peut me payer la totalité de l'acte alors ?

tout à fait !

ALD c'est pris en charge à 100% pas ne paye pas !!!
mais c'est difficile de leur faire comprendre !!

À qui s'applique le tiers payant ?

Vous devez pratiquer la procédure du tiers payant dans les situations suivantes :

soins dispensés à un patient bénéficiaire de la couverture maladie universelle (CMU) complémentaire ;
soins dispensés à un patient bénéficiaire de l'Aide médicale de l'État (AME) ;
soins dispensés à un patient victime d'un accident du travail ou d'une maladie professionnelle.

Vous pouvez également pratiquer le tiers payant, à titre exceptionnel, pour les soins dispensés à un patient dans une situation sociale particulière.

À noter : il n'existe aucune disposition conventionnelle qui prévoit le tiers payant systématique pour les actes dispensés aux patients en affection de longue durée (ALD) et pris en charge à 100 %. Vous pouvez facturer et percevoir vos honoraires auprès de vos patients en ALD s'ils ne sont pas, par ailleurs, dans une situation ouvrant droit au tiers payant légal ou dans une situation sociale particulière.

source : http://www.ameli.fr/professionnels-de-s ... payant.php

[pounky]

j'ai bien vu ça sur le site Améli mais je ne comprenais pas !
maintenant, je comprends la nuance ! merci bien

encore un point à préciser (et c'est le dernier pour ce soir !) : la télétransmission n'empêche pas le paiement des actes par le patient (hors CMUC, AME, maternité/AT/MP) !?

et c'est mon dernier mot pour ce soir !!! (quoique...)

[rachell1978]

la télétransmission n'empêche pas le paiement des actes par le patient (hors CMUC, AME, maternité/AT/MP) !?

non, c'est 2 choses différentes. que ce soit sur ton TLA pour faire un acte isolé ou sur ton logiciel, il y a un endroit où tu indiques tiers payant ou non, pour l'AMO (Assurance Maladie Obligatoire = CPAM ou equivalent) et l'AMC (Assurance Maladie Complémentaire = mutuelle)

[pounky]

encore merci pour tes réponses !
bonne journée