debut d'activite

Forum de l'exercice en libéral et des soins à domicile

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sebastien87
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debut d'activite

Message par sebastien87 »

Bonjour, je me pose une question et je n'arrive pas a trouver une reponse aussi peut etre saurez vous si c'est possible. Je m'explique ma femme est infirmiere liberale remplacante dans un cabinet depuis 14 mois, la personne qu'elle remplace reprend son activite aussi avons nous demarche les autres cabinets mais sans resultats (a savoir un peu plus de 80 cabinets contactes), son ancien remplacement lui propose de la garder le temps qu'elle trouve quelque chose, chose bien sur que nous avons accepte, mais on se pose la question de savoir s'il serait possible d'ouvrir un cabinet sur une autre zone bien sur (distante d'une 30 de kms) et d'etre en meme temps remplacante dans son ancien cabinet le temps de se faire une clientele. Bien sur je ne demande pas si le cabinet acceptera ou pas car cela nous le verrons avec eux mais s'il existe une loi nous l'interdisant, en vous remerciant par avance de vos renseignements, cordialement.
idelib95
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Re: debut d'activite

Message par idelib95 »

Elle peut tout a fait ouvrir son cabinet en respectant la règle de non concurrence signé dans son contrat de remplacement !
En attendant je pense( sans en etre sur ....seul l'ARS et la CPAM pourra lui confirmer) qu'elle eput faire quelques remplacements ....mais à vérifier !!
Avez vous lu les autres posts concernant les remplacements ? Peut etre que le sujet a déjà été traité sur le forum !
Bon courage pour sa création :clin:
sebastien87
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Re: debut d'activite

Message par sebastien87 »

Bonsoir, oui j'ai essaye de lire le maximum de sujet mais je n'est trouve que des personnes qui allie liberal et clinique ou interim ou fonction public mais je n'est pas trouve de cas semblable au notre, en attendant je vous remercie.
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Vanice
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Re: debut d'activite

Message par Vanice »

Rien n'interdit l'installation dans une autre commune que celle où s'effectuent les remplacements,tant qu'aucune clause de non concurrence geographique n'existe. En même temps si cette clause existait elle serait sans doute considérée comme abusive, 30 km d'interdiction d' exercer c'est trop !
Cependant il faut savoir que lorsqu'elle sera installée elle obtiendra sa CPS et ses propres feuilles de soins . Si elle veut vraiment rester dans la légalité elle ne devra pas utiliser ses feuilles ni sa CPS lors des remplacements, mais continuer sur les feuilles du remplacé.
On peut rire de tout mais pas avec n'importe qui -P.Desproges
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