OBLIGATION de participer a un GROUPE D ANALYSES DES PRATIQUE

[twinzer]

Bonjour,je suis IDE la nuit dans un service de soins palliatifs .Depuis le début de cette année 2012 le directeur nous oblige a participer aux groupes d'analyses des pratiques en ayant publié une note de service justifiant cette obligation.Je ne suis pas contre le fait de pariciper a ces groupes mais le probléme est le fait que nous sommes obliger de venir sur notre seul jour de repos de la semaine pour y participer.En effet nous travaillons sur un planning de grandes et petites semaines en faisant des nuits de 10hrs (grandes semaines =l/M/V/S/D,petites=M/Jeudi) et le groupe d'analyse a lieu les jeudi de 14h a 16h.Nous sommes donc obliger de venir le jeudi de repos de notre grande semaine pour paticiper a ce groupe d'analyse.Nous sommes tous (IDE et AS) contre le fait de devoir venir sur ce jour de repos(certains habitent a +de 50km aller)et ce jour est important pour chacun d'entre nous pour décompresser ,se reposer avant d'attaquer un weekend de 3 nuits .Nous avons demander a ce que ce groupe soit organiser la nuit,voir avant notre nuit de travail mais sans succes.Ma question est donc simple sommes nous obligés de venir sur un jour de repos pour participer a ce groupe d'analyse?
MERCI d'avance pour vos réponses.

[binoute1]

déjà sur la grende semaine, il y a 50heures de travail, et en plus il vous rajoute un groupe de travail !
Et sa responsabilité ? il en pense quoi ?

[twinzer]

en fait je me foue de ce qu il pense,j ai décidé de ne plus dialoguer avec cette personne a l égo surdimentionné,manipulateur et provocateur.La seule chose que je voudrais savoir c est si au niveau du code du travail il puisse m obliger a venir sur mon seul jour de repos de la semaine?

[binoute1]

du coup je dirais non, puisqu'en travail de nuit tu dépasses déjà les 48heures hebdo, si en plus tu as du temps de formation, (qui est compté en temps de travail bien sûr...), ça dépasse largement.
Il n'est alors plus ds les clous de la législation du travail.

A faire confirmer par le juriste

[twinzer]

effectivement c'est ce que je pense aussi,en tout cas merci d'essayer de répondre a ma question et effectivement si un jursiste passe par là ,j'attends sa réponse avec impatience

[twinzer]

es ce qu'un juriste pourrait m 'éclairer?merci d'avance.

[Jo_bis]

déjà sur la grende semaine, il y a 50heures de travail

Non, car les 50h sont coupées par 2 repos consécutifs.
Le décompte des heures se fait entre 2 RH consécutifs.

Ce serait different si Twinzer travaillait comme ceci : RH.M.M.RH.V.S.D > là il y aurait vraiment 50h.

Pour répondre à la question initiale : comment ces groupes de travail ont-ils été fixés ?
Je pense que le CTE peut vous aider ou les représentants du personnel.
Mais je convient que ceci est difficile à argumenter.
Dans mon établissement, j'ai décidé que les agents étiquetés "RH" sur le planning seraient d'emblée exemptés de groupes de travail (ceci est protocolisé).

[twinzer]

les groupes de travail sont fixés en fonction de la présence des personnes travaillant de jour les jeudi où est prévu le groupe,cela est organisé de façon a ce que cela se fasse sur leurs temps de travail, pour nous la nuit c est le jeudi où nous sommes de repos avec les collègues de jour présents ce jeudi.
Le jeudi nous est étiqueté RS pour" repos du samedi"..
Quand tu dis CTE jo c est a dire?

[binoute1]

déjà sur la grende semaine, il y a 50heures de travail

Non, car les 50h sont coupées par 2 repos consécutifs.
Le décompte des heures se fait entre 2 RH consécutifs.

Ce serait different si Twinzer travaillait comme ceci : RH.M.M.RH.V.S.D > là il y aurait vraiment 50h.

ah d'accord, merci d'avoir éclairé ma lanterne

[Jo_bis]

ah d'accord, merci d'avoir éclairé ma lanterne

Pas de quoi !!

Quand tu dis CTE jo c est a dire?

CTE = comité technique d'établissement, qui est compétent pour discuter les projets institutionnels tels que l'EPP et donner un avis sur les modalités de mise en place.
C'est un "avis" que le directeur peut suivre...ou pas!

Le mieux serait de faire des groupes suffisamment étendus pour que les RH ne soient pas obligés de revenir.

[twinzer]

Le mieux serait de faire des groupes suffisamment étendus pour que les RH ne soient pas obligés de revenir.[/quote]

la question que je posais etait justement peut on nous obliger a venir sur un RH?

[Tulipe]

déjà sur la grende semaine, il y a 50heures de travail

Non, car les 50h sont coupées par 2 repos consécutifs.
Le décompte des heures se fait entre 2 RH consécutifs.

Ce serait different si Twinzer travaillait comme ceci : RH.M.M.RH.V.S.D > là il y aurait vraiment 50h.

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Je ne suis pas d'accord : le temps de travail sur 7 jours, selon le code du travail, se compte sur 7 jours glissants. Il n'est pas fait mention du nombre de RH.

[Jo_bis]

se compte sur 7 jours glissants.

Justement : 2 RH (qui ne sont pas des samedis et dimanches), interrompent le décompte.
Depuis les Lois de 2002, et l'obligation des cycles de travail, le décompte se fait par la moyenne sur le cycle de travail, dans la limite de 44h.
Dans le cas de Twinzer, le cycle est de 2 semaines donc 50h+20h/2 = 35h.

- La durée hebdomadaire de travail calculée sur une période quelconque de douze semaines consécutives ne peut dépasser quarante-quatre heures.
- Un décret pris après conclusion d'une convention ou d'un accord collectif de branche peut prévoir que cette durée hebdomadaire calculée sur une période de douze semaines consécutives ne peut dépasser quarante-six heures.