Reprise ancienneté aide soignante
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Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
oui, c'est normal. Vous retombez à 0 pendant 1 an de stage. Mais normalement après ça, vous êtes reclassée et votre ancienneté est prise en compte. Par contre je suis incapable de vous dire combien d'années seront conservées, c'est justement ça que je voulais savoir.
oui, c'est normal. Vous retombez à 0 pendant 1 an de stage. Mais normalement après ça, vous êtes reclassée et votre ancienneté est prise en compte. Par contre je suis incapable de vous dire combien d'années seront conservées, c'est justement ça que je voulais savoir.
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Nessie
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Re: Reprise ancienneté aide soignante
NON, je reste ainsi même après,la DRH me l'a confirmé par tel.
car l'indice où j'étais était à 305 et là je suis à 335....
il ni a plus de reprise d'un certain nombre d'année même dans un an à ma stagiairisation, c'est ainsi.
de plus ils m'ont expliqué que les reclassements ils l'a font dés la stagiairisation.
car l'indice où j'étais était à 305 et là je suis à 335....
il ni a plus de reprise d'un certain nombre d'année même dans un an à ma stagiairisation, c'est ainsi.
de plus ils m'ont expliqué que les reclassements ils l'a font dés la stagiairisation.
IDE nephorologie SI
Re: Reprise ancienneté aide soignante
Mince! je n'ai pas encore eu rendez-vous avec la DSSI de mon hopital, ce sont donc des infos que je n'ai pas encore pu recueillir. Donc plus de reclassement...? ça m'inquiète, je risque de contacter la direction plus tôt que prévu pour savoir à quelle sauce on va être mangés. je viendrai donner des nouvelles dès que j'en saurai un peu plus.
A bientôt
A bientôt
Re: Reprise ancienneté aide soignante
je suis actuellement infirmiere DE depuis le 27 novembre 2009 (ancien diplome) J'etais aide soignante depuis 1999 (formation professionnelle) A ma sortie de l'ecole lorsque j'ai reintegré mon etablissement en attendant les resultats du DE j'etais au 4eme echelon indice 300 (fiche de paye de novembre 2009) apres obtention de mon diplome j'etais promue infirmiere echelon 3 indice 343 (fiche de paye decembre 2009)bien sur a ce moment j'etais categorie B Puis la possibilite de choisir entre categorie B ou A j'ai choisie la categorie A j'ai donc ete basculee echelon 2 indice 349 comme convenu en mai 2011 puis au vu de mon ancienneté je suis passee a l'echelon 3 indice 373 en novembre 2011.
Aujourd'hui il me dise qu'ils ont fait une erreur dans mon reclassement a mon retour de l'ecole et que j'aurai du etre a l'indice egale ou superieur par rapport a mon indice en tant que aide soignante c'est a dire indire 300 1ere echelon categorie A et a ce jour me reclasse a l'echelon 2 a compte du mois de fevrier est ce qu'il y a eu reellement erreur dans mon reclassement et ont ils le droit de me rebasculer à l'echelon 2 avec donc une baisse de salaire merci d'avance
Aujourd'hui il me dise qu'ils ont fait une erreur dans mon reclassement a mon retour de l'ecole et que j'aurai du etre a l'indice egale ou superieur par rapport a mon indice en tant que aide soignante c'est a dire indire 300 1ere echelon categorie A et a ce jour me reclasse a l'echelon 2 a compte du mois de fevrier est ce qu'il y a eu reellement erreur dans mon reclassement et ont ils le droit de me rebasculer à l'echelon 2 avec donc une baisse de salaire merci d'avance
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Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
L’article 23 du décret 88-1077 du 30 novembre 1988 relatif au statut des infirmiers de catégorie B prévoit en effet :
« I-Sous réserve des dispositions du paragraphe II des articles 4, 9, 14 et 19 et du paragraphe III de l'article 4, les candidats admis à un concours organisé pour l'accès à l'un des corps énumérés à l'article 1er du présent décret sont nommés et classés dans ce corps au premier échelon du grade de début ou à un échelon déterminé dans les conditions fixées aux II et III.
II-Sauf application de dispositions légales plus favorables, ceux qui avaient déjà la qualité de fonctionnaire sont classés à l'échelon du grade de début qui comporte un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur corps, cadre d'emploi ou emploi d'origine. Dans la limite de l'ancienneté moyenne exigée pour une promotion à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur précédent corps, cadre d'emploi ou emploi lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans leur ancienne situation. Les candidats nommés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent corps, cadre d'emploi ou emploi conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes conditions et limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle résultant d'une élévation audit échelon.
III.-Les agents nommés dans le corps des infirmiers régi par le présent décret qui avaient antérieurement la qualité de fonctionnaire ou d'agent non titulaire sont reclassés dans les conditions fixées par le décret n° 2007-837 du 11 mai 2007 mentionné à l'article 1er. »
Or, conformément à l’arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière dans sa version initiale, l’indice majoré immédiatement supérieur à celui que vous déteniez en qualité d’aide-soignante correspondait à l’échelon 1 du corps des infirmiers de classe normale (indice majoré 308). Au vu des éléments que vous m’avez transmis, il me semble donc qu’une erreur a bien été commise au moment de votre reclassement dans le corps des infirmiers de la fonction publique hospitalière et cette erreur s’est donc répercutée au fur et à mesure de votre ancienneté.
A mon sens, les décisions de reclassement dont vous avez fait l’objet peuvent être qualifiées de décisions créatrices de droits. Selon une jurisprudence constante du Conseil d’Etat « une décision administrative accordant un avantage financier créait des droits au profit de son bénéficiaire ajoutant même que l’acte était insusceptible d’être retiré même s’il était illégal, au-delà du délai du recours contentieux, à moins qu’il n’ait été provoqué par des manœuvres frauduleuses ». Ces décisions créatrices de droit ne peuvent être retirées que dans un délai de quatre mois suivant leur édiction.
Par conséquent, ces décisions sont définitives et l’administration ne peut revenir dessus de manière rétroactive, en d’autres termes, votre employeur serait mal fondé à demander le remboursement des sommes indûment perçues pendant la période où vous bénéficiiez d’un échelon supérieur à celui auquel vous auriez pu prétendre.
Je vous précise toutefois que l’administration a l’obligation de régulariser la situation d’un fonctionnaire placé dans une situation irrégulière.
Par ailleurs, l’administration peut supprimer pour l’avenir un avantage dont le maintien est subordonné à une condition dès lors que celle-ci n’est plus remplie (CE, 12 décembre 2008, Commune d’Ignaux, n°300635).
Suite à l’examen de votre situation au titre de l’avancement d’échelon, à mon sens, l’administration a pu constater qu’au vu des textes réglementaires vous ne remplissiez pas l’ancienneté nécessaire pour être maintenue à l’échelon auquel vous étiez classée et qu’elle pouvait donc en tirer les conséquences pour l’avenir.
Pour plus de précisions sur ces questions d’une certaine complexité et ayant trait à une situation personnelle, nous vous conseillons de transmettre un dossier complet à un conseil juridique.
Si vous êtes sociétaire MACSF- Sou Médical, titulaire d’un contrat Protection Juridique, n’hésitez pas à nous contacter, un juriste dédié se chargera de votre dossier.
Juriste MACSF - Sou Médical
L’article 23 du décret 88-1077 du 30 novembre 1988 relatif au statut des infirmiers de catégorie B prévoit en effet :
« I-Sous réserve des dispositions du paragraphe II des articles 4, 9, 14 et 19 et du paragraphe III de l'article 4, les candidats admis à un concours organisé pour l'accès à l'un des corps énumérés à l'article 1er du présent décret sont nommés et classés dans ce corps au premier échelon du grade de début ou à un échelon déterminé dans les conditions fixées aux II et III.
II-Sauf application de dispositions légales plus favorables, ceux qui avaient déjà la qualité de fonctionnaire sont classés à l'échelon du grade de début qui comporte un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur corps, cadre d'emploi ou emploi d'origine. Dans la limite de l'ancienneté moyenne exigée pour une promotion à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur précédent corps, cadre d'emploi ou emploi lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans leur ancienne situation. Les candidats nommés alors qu'ils ont atteint l'échelon le plus élevé de leur précédent corps, cadre d'emploi ou emploi conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes conditions et limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle résultant d'une élévation audit échelon.
III.-Les agents nommés dans le corps des infirmiers régi par le présent décret qui avaient antérieurement la qualité de fonctionnaire ou d'agent non titulaire sont reclassés dans les conditions fixées par le décret n° 2007-837 du 11 mai 2007 mentionné à l'article 1er. »
Or, conformément à l’arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels infirmiers de la fonction publique hospitalière dans sa version initiale, l’indice majoré immédiatement supérieur à celui que vous déteniez en qualité d’aide-soignante correspondait à l’échelon 1 du corps des infirmiers de classe normale (indice majoré 308). Au vu des éléments que vous m’avez transmis, il me semble donc qu’une erreur a bien été commise au moment de votre reclassement dans le corps des infirmiers de la fonction publique hospitalière et cette erreur s’est donc répercutée au fur et à mesure de votre ancienneté.
A mon sens, les décisions de reclassement dont vous avez fait l’objet peuvent être qualifiées de décisions créatrices de droits. Selon une jurisprudence constante du Conseil d’Etat « une décision administrative accordant un avantage financier créait des droits au profit de son bénéficiaire ajoutant même que l’acte était insusceptible d’être retiré même s’il était illégal, au-delà du délai du recours contentieux, à moins qu’il n’ait été provoqué par des manœuvres frauduleuses ». Ces décisions créatrices de droit ne peuvent être retirées que dans un délai de quatre mois suivant leur édiction.
Par conséquent, ces décisions sont définitives et l’administration ne peut revenir dessus de manière rétroactive, en d’autres termes, votre employeur serait mal fondé à demander le remboursement des sommes indûment perçues pendant la période où vous bénéficiiez d’un échelon supérieur à celui auquel vous auriez pu prétendre.
Je vous précise toutefois que l’administration a l’obligation de régulariser la situation d’un fonctionnaire placé dans une situation irrégulière.
Par ailleurs, l’administration peut supprimer pour l’avenir un avantage dont le maintien est subordonné à une condition dès lors que celle-ci n’est plus remplie (CE, 12 décembre 2008, Commune d’Ignaux, n°300635).
Suite à l’examen de votre situation au titre de l’avancement d’échelon, à mon sens, l’administration a pu constater qu’au vu des textes réglementaires vous ne remplissiez pas l’ancienneté nécessaire pour être maintenue à l’échelon auquel vous étiez classée et qu’elle pouvait donc en tirer les conséquences pour l’avenir.
Pour plus de précisions sur ces questions d’une certaine complexité et ayant trait à une situation personnelle, nous vous conseillons de transmettre un dossier complet à un conseil juridique.
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"Attention, la réponse ci-jointe correspond à une analyse de la situation à la date de ce jour et ne peut préjuger d'éventuelles modifications législatives ou réglementaires."
Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour à tous. Tout comme vous, j’ai été aide soignant de Février 2003 à Septembre 2008, puis j’ai fait mes cours d’infirmier ou j’ai été diplômé en Novembre 2011. Avant d’être infirmier j’étais aide soin de classe normal échelon 4 indice majoré 300. A ma remise de diplôme j’ai pu être convoqué par ma DRH qui m’a informé que je commencerai ma carrière d’ide au 1er échelon indice 335 au statut de stagiaire, que mon ancienneté d’AS ne serait pas reprise en compte par la suite, et qu’il fallait que je m’estime heureux car sans eux je n’aurai jamais pu faire mes cours … Ils m’ont parlés toutefois de « bonification » en liens avec ma note ! Mais je ne comprends pas trop ce qu’ils entendent par bonification… Pourriez-vous m’éclairer ?
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Juriste MACSF
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Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
En l’absence de précisions suffisantes, je ne peux me prononcer sur ce qu’entend votre Direction par « bonification en lien avec votre note ».
Sachez que la loi prévoit de toute façon que tout avancement d’échelon est fonction à la fois de l’ancienneté et de la valeur professionnelle de l’agent exprimée notamment par sa note (article 67 du statut de la fonction publique hospitalière).
En tout état de cause, cette « bonification en lien avec votre note » ne peut se substituer à l’application des textes règlementaires en vigueur en matière de reprise d’ancienneté.
Cela étant, il me semble qu’au regard du nombre d’années de service effectués en qualité d’aide-soignant et de l’échelon que vous aviez atteint, vous ne pouviez pas prétendre à un classement dans un échelon supérieur dans le corps de infirmiers en soins généraux et que de fait il y a bien eu une reprise de votre ancienneté.
En effet, l’article 10 du décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010 qui prévoit les modalités de reprise d’ancienneté pour les agents ayant exercé en qualité de fonctionnaire avant leur nomination dans le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière prévoit :
« Les infirmiers en soins généraux et spécialisés qui avaient, avant leur nomination, la qualité de fonctionnaire d'un corps ou d'un cadre d'emplois de catégorie A, B et C ou de même niveau sont classés dans leur grade à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade d'origine.
Dans la limite de l'ancienneté moyenne exigée à l'article 19 pour une promotion à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur grade d'origine lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans leur ancienne situation.
Les fonctionnaires nommés alors qu'ils ont atteint le dernier échelon de leur grade d'origine conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui a résulté de leur promotion à ce dernier échelon.
Les dispositions du I de l'article 12 du décret du 15 mai 2007 susvisé s'appliquent lorsqu'ils sont classés à un échelon doté d'un traitement inférieur à celui qu'ils percevaient antérieurement. »
Vous avez exercé auparavant les fonctions d’aide-soignant et vous aviez atteint l’échelon 4 de l’échelle 4 relative à la rémunération des agents de catégorie C dans la fonction publique, ce qui correspondait à un indice majoré de 300.
L’échelonnement indiciaire applicable au premier grade du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés est prévu par un arrêté du 29 septembre 2010.
Pour le 1er échelon du premier grade, l’indice brut sur lequel est basé le traitement du fonctionnaire est fixé à 361, ce qui correspond à un indice majoré de 335 pour l’année 2011 conformément au tableau de correspondances entre indices bruts et indices majorés annexés au décret n°82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique.
Ainsi, conformément à ce que prévoit l’article 10 précité, vous avez été classé dans votre grade à un échelon immédiatement supérieur à celui que vous déteniez dans votre grade d'origine.
Juriste MACSF - Sou Médical
En l’absence de précisions suffisantes, je ne peux me prononcer sur ce qu’entend votre Direction par « bonification en lien avec votre note ».
Sachez que la loi prévoit de toute façon que tout avancement d’échelon est fonction à la fois de l’ancienneté et de la valeur professionnelle de l’agent exprimée notamment par sa note (article 67 du statut de la fonction publique hospitalière).
En tout état de cause, cette « bonification en lien avec votre note » ne peut se substituer à l’application des textes règlementaires en vigueur en matière de reprise d’ancienneté.
Cela étant, il me semble qu’au regard du nombre d’années de service effectués en qualité d’aide-soignant et de l’échelon que vous aviez atteint, vous ne pouviez pas prétendre à un classement dans un échelon supérieur dans le corps de infirmiers en soins généraux et que de fait il y a bien eu une reprise de votre ancienneté.
En effet, l’article 10 du décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010 qui prévoit les modalités de reprise d’ancienneté pour les agents ayant exercé en qualité de fonctionnaire avant leur nomination dans le corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière prévoit :
« Les infirmiers en soins généraux et spécialisés qui avaient, avant leur nomination, la qualité de fonctionnaire d'un corps ou d'un cadre d'emplois de catégorie A, B et C ou de même niveau sont classés dans leur grade à l'échelon comportant un indice égal ou, à défaut, immédiatement supérieur à celui qu'ils détenaient dans leur grade d'origine.
Dans la limite de l'ancienneté moyenne exigée à l'article 19 pour une promotion à l'échelon supérieur, ils conservent l'ancienneté d'échelon acquise dans leur grade d'origine lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui aurait résulté d'un avancement d'échelon dans leur ancienne situation.
Les fonctionnaires nommés alors qu'ils ont atteint le dernier échelon de leur grade d'origine conservent leur ancienneté d'échelon dans les mêmes limites lorsque l'augmentation de traitement consécutive à leur nomination est inférieure à celle qui a résulté de leur promotion à ce dernier échelon.
Les dispositions du I de l'article 12 du décret du 15 mai 2007 susvisé s'appliquent lorsqu'ils sont classés à un échelon doté d'un traitement inférieur à celui qu'ils percevaient antérieurement. »
Vous avez exercé auparavant les fonctions d’aide-soignant et vous aviez atteint l’échelon 4 de l’échelle 4 relative à la rémunération des agents de catégorie C dans la fonction publique, ce qui correspondait à un indice majoré de 300.
L’échelonnement indiciaire applicable au premier grade du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés est prévu par un arrêté du 29 septembre 2010.
Pour le 1er échelon du premier grade, l’indice brut sur lequel est basé le traitement du fonctionnaire est fixé à 361, ce qui correspond à un indice majoré de 335 pour l’année 2011 conformément au tableau de correspondances entre indices bruts et indices majorés annexés au décret n°82-1105 du 23 décembre 1982 relatif aux indices de la fonction publique.
Ainsi, conformément à ce que prévoit l’article 10 précité, vous avez été classé dans votre grade à un échelon immédiatement supérieur à celui que vous déteniez dans votre grade d'origine.
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"Attention, la réponse ci-jointe correspond à une analyse de la situation à la date de ce jour et ne peut préjuger d'éventuelles modifications législatives ou réglementaires."
Re: Reprise ancienneté aide soignante
bonjour,
je viens de lire tous vos post mais cela n'a pas répondu à mes questions sur le reprise de l'ancienneté étant donné que je travaille dans le privé.
Je suis régie par la convention FEHAP de 1951.cela fait 10 ans que je suis aide soignante et suis actuellement à la 2ème année de mes études d'infirmière par formation professionnelle.
Je souhaite revenir dans ma structure après mes études (je n'ai aucune obligation).
Vais je conserver mes 10 ans d'ancienneté dans la structure une fois infirmière ou vais je devoir repartir de 0...???
merci de votre réponse
je viens de lire tous vos post mais cela n'a pas répondu à mes questions sur le reprise de l'ancienneté étant donné que je travaille dans le privé.
Je suis régie par la convention FEHAP de 1951.cela fait 10 ans que je suis aide soignante et suis actuellement à la 2ème année de mes études d'infirmière par formation professionnelle.
Je souhaite revenir dans ma structure après mes études (je n'ai aucune obligation).
Vais je conserver mes 10 ans d'ancienneté dans la structure une fois infirmière ou vais je devoir repartir de 0...???
merci de votre réponse
ESI promo 2010-2013 IFSI Villeneuve sur lot
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Juriste MACSF
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Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
Si vous bénéficiez d’un congé de formation pour suivre cette formation d’infirmière et que vous êtes toujours salariée de cet établissement, vous conserverez, à l’issue de cette formation, l’intégralité de l’ancienneté acquise dans cet établissement même si vous changez de fonctions.
En effet, votre ancienneté est calculée à compter de la date d'entrée en fonction dans l’entreprise pour se terminer à la date de rupture du contrat.
Ainsi, votre nouvelle qualification d’infirmière ne remettra pas en cause l'ancienneté que vous avez déjà acquise. Il s’agit là d’un principe général de droit.
Juriste MACSF
Si vous bénéficiez d’un congé de formation pour suivre cette formation d’infirmière et que vous êtes toujours salariée de cet établissement, vous conserverez, à l’issue de cette formation, l’intégralité de l’ancienneté acquise dans cet établissement même si vous changez de fonctions.
En effet, votre ancienneté est calculée à compter de la date d'entrée en fonction dans l’entreprise pour se terminer à la date de rupture du contrat.
Ainsi, votre nouvelle qualification d’infirmière ne remettra pas en cause l'ancienneté que vous avez déjà acquise. Il s’agit là d’un principe général de droit.
Juriste MACSF
"Attention, la réponse ci-jointe correspond à une analyse de la situation à la date de ce jour et ne peut préjuger d'éventuelles modifications législatives ou réglementaires."
Re: Reprise ancienneté aide soignante
oufff, merci de votre réponse
ESI promo 2010-2013 IFSI Villeneuve sur lot
Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
Si j'ai bien compris le principe du reclassement après une promo professionnelle.
Au 27/02/2012 j'étais aide-soignante Catégorie C Échelle E4 échelon 4 indice 300 jusqu'au 30novembre 2010 ma sortie d'ifsi diplômée.
Au 1er décembre 2010, je suis réintégrée, titulaire-stagiaire ( et toujours à ce jour!!!)
Pas d’Échelle échelon 1 indice 327 1514 e brut en Cat B.
Ayant opté pour le maintien en cat B. Je me suis permies de demander quand et comment j'allais me situer à ma titularisation... et là le grand BLANC de ma DRH!!
Il m'est dit que depuis le LDM, il n'y a plus de reprise d'ancienneté. Mais pour moi les textes disent tous le contraire!!!!!
Je pense bénéficier de la reprise 2/3 (entée dans la FPH en février 2003), et un nouvel indice donc un nouveau salaire brut.
Ai je bien compris?
Qui peux me prèciser comment trouver mon futur indice en catB?
Merci de vos réponses.
Si j'ai bien compris le principe du reclassement après une promo professionnelle.
Au 27/02/2012 j'étais aide-soignante Catégorie C Échelle E4 échelon 4 indice 300 jusqu'au 30novembre 2010 ma sortie d'ifsi diplômée.
Au 1er décembre 2010, je suis réintégrée, titulaire-stagiaire ( et toujours à ce jour!!!)
Pas d’Échelle échelon 1 indice 327 1514 e brut en Cat B.Ayant opté pour le maintien en cat B. Je me suis permies de demander quand et comment j'allais me situer à ma titularisation... et là le grand BLANC de ma DRH!!
Il m'est dit que depuis le LDM, il n'y a plus de reprise d'ancienneté. Mais pour moi les textes disent tous le contraire!!!!!
Je pense bénéficier de la reprise 2/3 (entée dans la FPH en février 2003), et un nouvel indice donc un nouveau salaire brut.
Ai je bien compris?
Qui peux me prèciser comment trouver mon futur indice en catB?
Merci de vos réponses.
"On est tous l'étranger de quelqu'un d'autre" A.Camus
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Juriste MACSF
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Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
Effectivement conformément à l’article 32 du décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010, les agents qui à la date de publication de ce décret ont été admis à suivre une formation dans le cadre de la promotion professionnelle en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier peuvent, à leur demande, à l'issue de leur réussite au concours, être recruté dans le corps des infirmiers de catégorie B régi par le décret n°88-1077 du 30 novembre 1988.
Ce décret ne prévoit pas de dispositions relatives à la reprise d’ancienneté mais renvoie au décret n° 2007-837 du 11 mai 2007 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière.
En particulier, l’article 2-2° du décret de 2007 prévoit :
« Les fonctionnaires nommés dans l'un des corps régis par le présent décret sont classés, lors de leur nomination, au 1er échelon du grade de début, sous réserve des dispositions ci-après et de celles des articles 3 à 10 :
1° a) Les fonctionnaires de catégorie C ou de même niveau qui détiennent un grade doté de l'échelle 6 sont classés dans l'un des corps de catégorie B suivants : adjoint des cadres hospitaliers, secrétaire médical agent chef, conformément au tableau de correspondance ci-après (…)
b) Les fonctionnaires de catégorie C ou de même niveau qui détiennent un grade doté de l'échelle 6 classés dans un des corps de catégorie B autres que ceux cités au a bénéficient des dispositions prévues au 2°.
Lors du classement, il est tenu compte de la durée moyenne pour l'avancement d'échelon fixé par le statut particulier du corps concerné.
Ce classement ne peut avoir pour effet de placer les intéressés dans une situation qui serait moins favorable que celle qui aurait été la leur s'ils avaient conservé la qualité de fonctionnaire de catégorie C titulaire d'un grade doté de l'échelle 5 jusqu'à la date de nomination dans l'un des corps régis par le présent décret, et été reclassés en application des dispositions prévues au 2° ou au 3° .
2° Les autres fonctionnaires de catégorie C ou de même niveau recrutés à partir du 27 février 2006 sont classés sur la base de la durée moyenne fixée, pour chaque avancement d'échelon, par le statut particulier de leur corps d'accueil en prenant en compte leur ancienneté dans leur grade d'origine à raison des deux tiers de sa durée.
L'ancienneté dans le grade d'origine correspond au temps nécessaire pour parvenir, sur la base des durées moyennes fixées par l'article 2 du décret du 24 février 2006 susvisé, à l'échelon occupé par l'intéressé, augmenté de l'ancienneté acquise dans cet échelon, ou, pour les moniteurs d'atelier, sur la base des durées moyennes fixées par le décret du 26 mars 1993 susvisé.
Cette ancienneté est prise en compte dans la limite maximale de la durée moyenne de services nécessaire pour parvenir au dernier échelon des échelles 3, 4 ou 5. Pour les moniteurs d'atelier, cette ancienneté est prise en compte dans la limite maximale de la durée moyenne de services nécessaire pour parvenir au dernier échelon du corps. (…) »
Il existe donc encore une possibilité de reprise d’ancienneté pour les infirmiers qui ont choisi d’être classés en catégorie B.
La durée nécessaire pour parvenir à l’échelon 4 de l’échelle 4 de rémunération des fonctionnaires de catégorie C (aide-soignant) ainsi que votre ancienneté au sein de cet échelon doivent être pris en compte à raison des 2/3 pour le calcul de votre reprise d’ancienneté.
Il convient donc de prendre contact avec votre Direction pour solliciter un classement dans le corps de infirmiers de la catégorie B conformément à la réglementation précitée.
Pour plus de précisions sur cette situation personnelle, nous vous conseillons de transmettre un dossier complet à un conseil juridique.
Si vous êtes sociétaire MACSF- Sou Médical, titulaire d’un contrat Protection Juridique, n’hésitez pas à nous contacter, un juriste dédié se chargera de votre dossier.
Juriste Sou Médical -MACSF
Effectivement conformément à l’article 32 du décret n°2010-1139 du 29 septembre 2010, les agents qui à la date de publication de ce décret ont été admis à suivre une formation dans le cadre de la promotion professionnelle en vue de l'obtention du diplôme d'Etat d'infirmier peuvent, à leur demande, à l'issue de leur réussite au concours, être recruté dans le corps des infirmiers de catégorie B régi par le décret n°88-1077 du 30 novembre 1988.
Ce décret ne prévoit pas de dispositions relatives à la reprise d’ancienneté mais renvoie au décret n° 2007-837 du 11 mai 2007 fixant les dispositions statutaires communes applicables aux corps de fonctionnaires de la catégorie B de la fonction publique hospitalière.
En particulier, l’article 2-2° du décret de 2007 prévoit :
« Les fonctionnaires nommés dans l'un des corps régis par le présent décret sont classés, lors de leur nomination, au 1er échelon du grade de début, sous réserve des dispositions ci-après et de celles des articles 3 à 10 :
1° a) Les fonctionnaires de catégorie C ou de même niveau qui détiennent un grade doté de l'échelle 6 sont classés dans l'un des corps de catégorie B suivants : adjoint des cadres hospitaliers, secrétaire médical agent chef, conformément au tableau de correspondance ci-après (…)
b) Les fonctionnaires de catégorie C ou de même niveau qui détiennent un grade doté de l'échelle 6 classés dans un des corps de catégorie B autres que ceux cités au a bénéficient des dispositions prévues au 2°.
Lors du classement, il est tenu compte de la durée moyenne pour l'avancement d'échelon fixé par le statut particulier du corps concerné.
Ce classement ne peut avoir pour effet de placer les intéressés dans une situation qui serait moins favorable que celle qui aurait été la leur s'ils avaient conservé la qualité de fonctionnaire de catégorie C titulaire d'un grade doté de l'échelle 5 jusqu'à la date de nomination dans l'un des corps régis par le présent décret, et été reclassés en application des dispositions prévues au 2° ou au 3° .
2° Les autres fonctionnaires de catégorie C ou de même niveau recrutés à partir du 27 février 2006 sont classés sur la base de la durée moyenne fixée, pour chaque avancement d'échelon, par le statut particulier de leur corps d'accueil en prenant en compte leur ancienneté dans leur grade d'origine à raison des deux tiers de sa durée.
L'ancienneté dans le grade d'origine correspond au temps nécessaire pour parvenir, sur la base des durées moyennes fixées par l'article 2 du décret du 24 février 2006 susvisé, à l'échelon occupé par l'intéressé, augmenté de l'ancienneté acquise dans cet échelon, ou, pour les moniteurs d'atelier, sur la base des durées moyennes fixées par le décret du 26 mars 1993 susvisé.
Cette ancienneté est prise en compte dans la limite maximale de la durée moyenne de services nécessaire pour parvenir au dernier échelon des échelles 3, 4 ou 5. Pour les moniteurs d'atelier, cette ancienneté est prise en compte dans la limite maximale de la durée moyenne de services nécessaire pour parvenir au dernier échelon du corps. (…) »
Il existe donc encore une possibilité de reprise d’ancienneté pour les infirmiers qui ont choisi d’être classés en catégorie B.
La durée nécessaire pour parvenir à l’échelon 4 de l’échelle 4 de rémunération des fonctionnaires de catégorie C (aide-soignant) ainsi que votre ancienneté au sein de cet échelon doivent être pris en compte à raison des 2/3 pour le calcul de votre reprise d’ancienneté.
Il convient donc de prendre contact avec votre Direction pour solliciter un classement dans le corps de infirmiers de la catégorie B conformément à la réglementation précitée.
Pour plus de précisions sur cette situation personnelle, nous vous conseillons de transmettre un dossier complet à un conseil juridique.
Si vous êtes sociétaire MACSF- Sou Médical, titulaire d’un contrat Protection Juridique, n’hésitez pas à nous contacter, un juriste dédié se chargera de votre dossier.
Juriste Sou Médical -MACSF
"Attention, la réponse ci-jointe correspond à une analyse de la situation à la date de ce jour et ne peut préjuger d'éventuelles modifications législatives ou réglementaires."
Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonsoir,
j'ai lu tout le poste bien que cela ne me concerne pas directement, car je n'étais pas aide soignante. Je ne trouve pas de réponse concernant ma situtation.
J'ai fini ma formation IDE nouvelle catégorie (A)
J'ai exercé avant dans le privé en qualité de préparatrice en pharmacie diplomée (catégorie C), j'ai exercé une vingtaine d'année. J'ai été licencié, j'ai passé mon concours, l'ai réussi et je viens de finir ma formation d'IDE (avec indemnités des assédic).
Je voulais savoir si je pouvais prétendre à reprendre tout ou partie de mon ancienneté et si oui dans ce cas, que dois je faire?
j'ai lu tout le poste bien que cela ne me concerne pas directement, car je n'étais pas aide soignante. Je ne trouve pas de réponse concernant ma situtation.
J'ai fini ma formation IDE nouvelle catégorie (A)
J'ai exercé avant dans le privé en qualité de préparatrice en pharmacie diplomée (catégorie C), j'ai exercé une vingtaine d'année. J'ai été licencié, j'ai passé mon concours, l'ai réussi et je viens de finir ma formation d'IDE (avec indemnités des assédic).
Je voulais savoir si je pouvais prétendre à reprendre tout ou partie de mon ancienneté et si oui dans ce cas, que dois je faire?
Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
J'ai étè comme vous AS de 1983 à 2000,puis école d'infirmières en promo professionnelle.
Les syndicats de mon étb m'avaient calculé mon indice en étant IDE ensuite.
J'ai reprit un statut de stagiaire,et bcp ralé car je gagnais moins, jeune DE,que AS avec tant d'ancienneté!! Puis je suis repassé titulaire au bout d'un an,avec avancement d'échelon calculé sur une partie de l'ancienneté AS..Bref effet rétroactif entre le vote à la commission paritaire et le .
versement des premiers salaires,un rattrapage conséquent...!!
Actuellement en dispo,je suis IDE ds un étb privé et après négociations,reprise de mes années IDE,puis reprise d'une partie de mes années AS.Mais ds le privé différent cela pt se négocier.
Vous aurez dc une partie de votre ancienneté reprise en tt q'AS..Mais il est vrai que après nos études,gagner moins les premiers mois,c'est la surprise à laquelle on ne s'attend pas,trop absorbée pr nos études ss doute..Quoiqu'il en soit dès que l'on reprend son statut de titulaire,le salaire augmente de façon conséquente,ms bon pas non plus à devenir une infirmère "riche"..J'en connais pas d'ailleurs!!!bonne continuation.
J'ai étè comme vous AS de 1983 à 2000,puis école d'infirmières en promo professionnelle.
Les syndicats de mon étb m'avaient calculé mon indice en étant IDE ensuite.
J'ai reprit un statut de stagiaire,et bcp ralé car je gagnais moins, jeune DE,que AS avec tant d'ancienneté!! Puis je suis repassé titulaire au bout d'un an,avec avancement d'échelon calculé sur une partie de l'ancienneté AS..Bref effet rétroactif entre le vote à la commission paritaire et le .
versement des premiers salaires,un rattrapage conséquent...!!
Actuellement en dispo,je suis IDE ds un étb privé et après négociations,reprise de mes années IDE,puis reprise d'une partie de mes années AS.Mais ds le privé différent cela pt se négocier.
Vous aurez dc une partie de votre ancienneté reprise en tt q'AS..Mais il est vrai que après nos études,gagner moins les premiers mois,c'est la surprise à laquelle on ne s'attend pas,trop absorbée pr nos études ss doute..Quoiqu'il en soit dès que l'on reprend son statut de titulaire,le salaire augmente de façon conséquente,ms bon pas non plus à devenir une infirmère "riche"..J'en connais pas d'ailleurs!!!bonne continuation.
Re: Reprise ancienneté aide soignante
Bonjour,
Je n'ai toujours pas de changement. Au niveau de ma DRH, personne ne sait, des textes flous; parait il !!!!!!
Je suis toujours titulaire-stagiaire depuis le 1er/12/2010. Et je pense même que si j'étais restée AS, à ce jour j'aurais un salaire bien plus élevé. Ce mois-ci 1682e net en CAT.B 1er échelon avec 4 dimanches!!! Cela créé même la stupéfaction de mes collègues et cadres.
Je reste pourtant certaine que je dois bénéficier de ce reclassement.
Merci.
Je n'ai toujours pas de changement. Au niveau de ma DRH, personne ne sait, des textes flous; parait il !!!!!!
Je suis toujours titulaire-stagiaire depuis le 1er/12/2010. Et je pense même que si j'étais restée AS, à ce jour j'aurais un salaire bien plus élevé. Ce mois-ci 1682e net en CAT.B 1er échelon avec 4 dimanches!!! Cela créé même la stupéfaction de mes collègues et cadres.
Je reste pourtant certaine que je dois bénéficier de ce reclassement.
Merci.
"On est tous l'étranger de quelqu'un d'autre" A.Camus
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