Inaptitude pour cause d'antiHb < 10 mUI/mL

[Prosper]

Salut la foulle en delire \o\ /o/ \o/,

Après 1,5ans de bons et loyaux services dans mon ancienne clinique, je vais faire des vaccations pour lesquelles je dois repasser une visite medicale.
J'ai eu mes 3 vaccinations hepatite B à l'entrée de l'IFSI et eu aucun probleme avec la medecine du travail pour exercer.

Dans le cadre de cette nouvelle visite medicale, le medecin prescrit une serologie qui revele un taux < 10 mUI/mL et me donne le papier indiquant que je suis inapte aux soins, ce qui est un peu con pour un IDE. Je n'ai jamais eu de serologie avant cela et suite à un AES, aucun medecin n'a signalé qu'il y avait un probleme.

Comme j'ai pas trop suivi comment d'un seul coup je pouvais me retrouver à la case sans solutions de boulot, j'ai regarde sur le net et j'avoue que c'est pas tres clair ou plutot que le medecin semble avoir fait un surplus de zelle.

les personnes visées à l'article L. 31114 du code de la santé publique sont considérées comme immunisées contre l'hépatite B si au moins l'une des conditions suivantes est remplie : présentation d'une attestation médicale ou d'un carnet de vaccination prouvant que la vaccination contre l'hépatite B a été menée à son terme selon le schéma recommandé ; avant l'âge de 13 ans, pour les médecins, chirurgiens dentistes, sages-femmes, infirmiers, pharmaciens, techniciens en analyses biomédicales ; avant l'âge de 25 ans, pour les aides-soignants, ambulanciers, auxiliaires de puériculture, manipulateurs d'électroradiologie médicale, masseurs kinésithérapeutes, pédicures podologues ; présentation d'une attestation médicale prouvant que la vaccination contre l'hépatite B a été menée à son terme et d'un résultat, même ancien, indiquant que les anticorps antiHBs étaient présents à un titre supérieur à 100 mUI/mL ; présentation d'une attestation médicale prouvant que la vaccination contre l'hépatite B a été menée à son terme et de résultats prouvant que, si des anticorps antiHBs sont présents à une concentration comprise entre 10 mUI/mL et 100 mUI/mL, l'antigène HBs est simultanément indétectable par des méthodes de sensibilité actuellement acceptées.
si aucune des conditions ci-dessus n'est remplie et si le titre des anticorps antiHBs dans le sérum est inférieur à 10 mUI/mL, les mesures à mettre en œuvre sont subordonnées au résultat de la recherche de l'antigène HBs : lorsque l'antigène HBs n'est pas détectable dans le sérum, la vaccination doit être faite, ou reprise, jusqu'à détection d'anticorps antiHBs dans le sérum, sans dépasser six injections (soit trois doses additionnelles à la primo vaccination). L'absence de réponse à la vaccination n'est définie que par un dosage du taux d'anticorps un à deux mois après la sixième injection. Dans le cas où la personne aurait déjà reçu six doses ou plus sans dosage d'anticorps (schéma ancien avec primovaccination et plusieurs rappels à cinq ans d'intervalle), l'indication d'une dose de rappel supplémentaire, suivie un à deux mois après d'une nouvelle recherche d'anticorps, peut être posée par le médecin. En l'absence de réponse à la vaccination, les postulants ou les professionnels peuvent être admis ou maintenus en poste, sans limitation d'activité mais ils doivent être soumis à une surveillance annuelle des marqueurs sériques du virus de l'hépatite B (antigène HBs et anticorps antiHBs) ; si l'antigène HBs est détecté dans le sérum, il n'y a pas lieu de procéder à la vaccination.

Le point que je trouve zeler, c'est que si au bout de 6 vaccinations sans reponse immunitaire, je peux quand meme exercer. Donc quid de l'inaptitude actuelle ? Et est ce qu'il y a un recours ?

[Stephan]

Une jurisprudence du Conseil d’Etat du 16 avril 2010 réaffirme que l’appréciation de l’inspecteur du travail se substitue rétroactivement à celle du médecin du travail :

En cas de difficulté ou de désaccord sur les propositions formulées par le médecin du travail concernant l’aptitude d’un salarié à occuper son poste de travail, il appartient à l’inspecteur du travail, saisi par l’une des parties, de se prononcer définitivement sur cette aptitude et que son appréciation, qu’elle soit confirmative ou infirmative de l’avis du médecin du travail, doit être regardée comme portée dès la date à laquelle cet avis a été émis


La réforme de 2012 apporte de nouvelles règles à la procédure de contestation de l'avis du médecin du travail :

« L'avis médical d'aptitude ou d'inaptitude mentionne les délais et voies de recours. » (article R4624-34)

« En cas de contestation de cet avis médical par le salarié ou l'employeur, le recours est adressé dans un délai de deux mois, par lettre recommandée avec avis de réception, à l'inspecteur du travail dont relève l'entreprise. La demande énonce les motifs de la contestation. » (article R4624-35)

« La décision de l'inspecteur du travail peut être contestée dans un délai de deux mois devant le ministre chargé du travail. » (article R4624-36)

Autre point :
Le salarié qui conteste un avis d'aptitude n'est pas obligé d'en informer son employeur (arrêt n° 88-44455 du 3 février 2010 de la Cour de cassation).

[ide-1981]

Bonjour,

Il m'est arrivé le meme problème que toi ou presque...
Vaccinée depuis mon adolescence ( a raison des 3 injections), j'ai du faire une serologie pour une embauche dans mon CH le mois dernier.
Et la je me suis retrouvée avec un taux inferieur a 50 mUI/ml donc on m'a "obligée" a faire une nouvelle injection sous peine d'inaptitude a l'emploi (et donc de non embauche).
J'ai finalement accepté cette nouvelle injection mais j'étais resté sur le texte que tu cites Prosper (je trouve cette nouvelle injection completement injustifiée au regard de ce texte de loi).
Bref, la medecine du travail de mon CH m'a demandé de refaire une serologie et j'ai un taux supérieur a 1000 mUI/ml aujourd'hui.
Que se passera-t-il si dans 2 ans mes anticoprs chutent a nouveau? Va-t-on me re-vacciner encore et encore?

Cette histoire de vaccination et de sérologie me paraissent floues et a mon avis aux medecins du travail aussi.

En tous cas, j'espere que tu vas trouver une solution.

[Prosper]

@Stephan :
Il n'y a pas plus rapide ?
Mon probleme c'est que je suis dans la region que pour 3mois et avait prevu de bosser tout le mois d'aout.
La je suis baisec sur toute la longueur.

[evelynefpwp]

très bon, jusqu'à vous!

[pinzute]

coucou à tous,
en lisant vos commentaires je viens grapiller quelques infos ou expériences.

Pour ma part, je viens d'être diplômée et je suis enceinte de 3 mois et demi. Je dois réintégrer la clinique qui a financé mes études et donc passer par la fameuse visite médicale.
J'ai fait mes 3 injections comme tout le monde et là, en faisant des sérologies en rapport à ma maternité je viens de vois que je ne produisais pas assez d'anticorps.
Etant enceinte, mon gynéco m'a formellement déconseillé de pratiquer une 4è injection (of course!)

A votre avis, la médecine du travail peut-elle me mettre inapte à cause de cela?
Merci de vos éclairages

[Prosper]

Au final, avec le meme avis, un hopital est ok pour que je bosse chez eux et l'autre a prefere refuser oO