Changement de planning

[helentagada]

bonjour, je travail actuellement en pédiatrie et notre roulement est en 12h . il est fixe depuis des années !!! cela nous permet donc de prévoir pas mal de choses dans notre vie privée .

Sauf que nos cadres ont décidés de changé pour quelque unes d'entre nous notre roulement . sachant que nous l'avons depuis des années et que nous avons calqué notre vie à celui ci . peuvent t'elles nous imposer ces changements ?

[dlam]

Bonjour,
pour répondre objectivement à votre question, oui l'employeur peut modifier les horaires de travail (pouvoir de direction) sans avoir votre avis à la condition que vos elements contractuels ne changent pas (rémunération, durée du travail mensuel). il s'agit légalement que d'une modification des conditions de travail.

le Code du travail reconnaît à l'employeur un pouvoir de direction, par lequel il peut imposer aux salariés certains changements (dont les horaires de travail)

Article L3122-6 LOI n°2012-387 du 22 mars 2012 - art. 45
La mise en place d'une répartition des horaires sur une période supérieure à la semaine et au plus égale à l'année prévue par un accord collectif ne constitue pas une modification du contrat de travail.

bien à vous

[helentagada]

on peut rien faire alors ?

[binoute1]

si

vérifier que le nouveau planning respectera le code du travail soit : 11h de repos en 2 vacations travaillées --> fini le soir - matin,
--> qu’en journée de coupée respecte la durée maximale de la coupure et la durée maximale de travail,
--> vérifier que le planning vous est bien communiqué 15 jours avant son application

avant de pleurer, il faut savoir que si vous avez des droit et votre employeur aussi. C'est du bon sens.

Donc si lui utilise ses droits, utilisez les vôtres. C'est du bon sens aussi

[helentagada]

OUI mais je suis dsl, quand tu as le même roulement depuis 10 ANS,sa te permet de planifié vachement à l'avance .
Par exemple je me retrouve à travail sur un weekend ou j'avais prévu de partir .
Un mardi ou je devais aller en concert et bien maintenant je travail !
Je fait quoi de mon billet ?

j'ai pausé mes CA en fonction de mon équipe et la je change donc ils ne sont plus sur, alors que ils avaient été validé !
Billet d'avion en suspend !

Alors je veux bien entendre les droits de l'employeur. Mais là je suis bien dans le caca
Ce n'est pas l’hôpital qui va me rembourser les billets d'avion

[binoute1]

OUI mais je suis dsl, quand tu as le même roulement depuis 10 ANS,sa te permet de planifié vachement à l'avance .

oui mais je duis dsl mais j'ai bien écrit que si ton employeur fait jouer ses droits, à vous d'a de faire jouer les vôtres !

[dlam]

bonjour, voici quelques pistes de reflexion

- démissionner avec des consequences economiques non négligeable,
- demander une rupture conventionnelle à votre employeur (qui peut refuser) mais qui si elle est accepté vous permet d'obtenir des indemnites assedic
- prendre rendez vous avec le médecin du travail qui apres vous avoir recu peut s'il le souhaite émettre une inaptitude au travail (par exemple inapte à une prise de fonction de plus de X heures ou de coupé, .... en effet, cette solution semble la plus probable car à vous lire, le changement d'horaire vous est tres penible et de fait peut vous mettre en situation de risque psycho social (fatigue, dépression, accident,.....que sais je)

En ce qui concerne vos CA. apparement ils ont ete accepte et de fait leur acceptation reste valable. A vous lire je crois comprendre que vous vous arrangez avec vos collegues. ce n'est pas à vous mais à vos superieurs d'assurer la continuite de service.
bon courage
dlam

[helentagada]

Sur ce que tu ma cité avant, tous est respecté par l'employeur
Planning diffusé 1 mois à l'avance ( sachant que l'on a tjrs le même, c'est histoire de l'avoir sur papier ) et la pour le changement de roulement on est prévenu fin janvier pr début mars, il est donc dans ces droits.

pas de soir matin planifié

on ne sait pas trop sur quel droit nous pouvons jouer .

[helentagada]

merci pour tes réponses !
mais la démission n'est pas dans notre optique .
Et pour le médecin s'est compliqué aussi car on ne change pas d'horaires mais de roulement .

C'est compliqué, cet affaire .
Surtout que les 2 équipes qu'ils veulent mixer ne sont pas favorable.

[dlam]

a vous lire, bien evidemment je ne connais pas l'ensemle des données mais pour moi 2 pistes sont a creuser

- le risque psycho social. la loi s'est durcie et la jurisprudence egalement. si vous pouvez prouver qu'un changement d'horaire induit pour votre cas personnel un risque de difficulte a venir : garde d'enfant ou de parent ou proche malade, augmentation des frais de route alors que vous etes en difficulte economique,...

- vous dites que seule certaine d'entre vous vont avoir une modification de planning. on pourrai rechercher sur quels criteres s'est fait la selection entre celle dont le planning va changer et celle ou il y a absence de modification. en absence de critere objectif, cela pourrait s'apparenter à une inégalite de traitement. c'est un peu tiré par les cheveux certes mais c'est une piste

enfin avez vous pris attache avec vos delegue ou representant du personnel ? il serait bon de les informer DP, ce et chasct sont consultatif en cas de changement de trame d'horaire. il peuvent donner un avis negatif à ce changement (sans pour autant l'empecher)

bon courage
dlam

[dlam]

oups je prend connaissance de votre reponse
laissez tomber dans ce cas la piste risque RPS et medecin du travail

[helentagada]

oui on a prévu d'allé voir les syndicat de l’hôpital
on vous tiens au courant

[doudousan]

Je crains malheureusement qu'il n'y est pas grand chose à faire. Il me semble que tout à été respecté, notamment en ce qui concerne les délais.
C'est sur que ce n'est pas agréable de voir son roulement modifié alors qu'on y est habitué depuis longtemps et qu'on a prévu longtemps à l'avance des activités sur des jours où on pensait être en congés ou en repos.

Après, il faut voir pourquoi cela a été fait. Là où je bosse, la direction souhaiterait faire la même chose pour "casser les équipes" car nous nous entendons tous bien et que du coup l'IDE de notre équipe n'a pas assez d'autorité sur nous les AS d'après la direction. L'IDE leur a répondu qu'il n'était pas nécessaire d'avoir une "autorité" car tout le monde fait son boulot, on s"aide, y compris l'IDE à qui on donne un coup de main pour ranger les médicaments, à contrôler les besoins en matériels.

D'ailleurs, chez nous la direction voudrait changer notre rythme et nous passer en journée de 7h plutôt qu'en journée de 10h. Nous sommes une majorité à ne pas le souhaiter mais au delà du fait qu'elle nous demande notre avis, je ne suis pas sur qu'il soit pris en compte. Hormis le fait que cela supprimerait le travail en coupure, cela n'aura pour nous que des désavantages : rythmes irréguliers, moins de we entier (samedi dimanche) en repos, plus de possibilité de prévoir d'un mois sur l'autre nos activités privés ......

[binoute1]

...plus de possibilité de prévoir d'un mois sur l'autre nos activités privés ......

effectivement ça c'est la galère, amsi ds ce cas, vous êtesz en droit je crois de demander la création d'un roulement sur X semaines, afin justement de pouvoir savoir comment vous travaillerez dans 1 , 3 ou 8 mois

bon courage