demande de conseil ...

[Feezen]

Bonjour,

Je me suis inscrit de manière "égoïste" sur ce site pour un problème que j'ai actuellement mais je me suis rendu compte que j'aurais dû le faire depuis longtemps car la richesse des informations disponibles sur ce site va mettre très utile au quotidien.

J'en viens à mon problème.

Il y a 3 ans j'ai acheté en même temps qu'1 autre consoeur, un droit à présentation de clientèle à la fondatrice du cabinet dans lequel j'exerce actuellement. Nous sommes donc maintenant 3 associées à part égale. Nous avons signé un contrat d'exercice en commun sans partage d'honoraire.

Nous ne sommes pas toujours d'accord sur tout mais jusqu'à présent le cabinet fonctionnait ainsi. La fondatrice qui veut rester "la patronne" oubliant qu'en acceptant mon argent, elle faisait de moi une patronne au même titre qu'elle, a "monté" l'autre associée contre moi. J'ai donc reçu récemment un lettre recommandée avec accusé de réception, de leur part m'informant de leur volonté prochaine de mettre fin au contrat d'exercice en commun.

Elle précisent que leurs lettres de résiliation me seront prochainement envoyées.

Elles continuent en m'informant qu'elles souhaitent continuer à travailler elles 2 ensemble, dans l'actuel cabinet. Elles ne parlent pas bien sûr de m'indemniser en quoi que ce soit et comble de l'ironie, m'autorisent à continuer à exercer sur le secteur (comme si j'avais besoin de leur accord pour exercer ma profession). Je n'ai pas encore répondu à leur courrier que j'ai reçu il y à 5 jours, mais j'ai appris qu'elles avaient déjà prévenu notre collaboratrice et notre remplaçante, que j'allais quitter le cabinet dans 6 mois.

En d'autres termes elles veulent me "foutre dehors" avec pertes et fracas .... mais en précisant que c'est une rupture à l'amiable .... j'ose pas imaginer si cela n'avait pas été à l'amiable !!!

Je pense être dans mon bon droit et ne vois pas au nom de quoi elles pourraient décider de m'exclure de notre association.

Qu'en pensez vous ? et avez vous des conseils à me donner ?

Merci d'avance pour vos éventuelles réponses

[Polyn]

Bonjour, j'ai juste une tite question au sujet du métier d'idée libérale, je pense être au bon endroit pour pouvoir la poser ...
Je suis nouvelle diplômée et j'ai le projet de m'installer en libéral dans quelques années. Actuellement je vais debuter et travailler dans un EHPAD, pensez-vous que cela me sera très utile pour pouvoir exercer en libéral?
Merci

[cotcotralie]

dolipran je te conseille vivement de prendre contact avec un avocat en droit fiscal. pour moi c'est le plus important et il sera en mesure de te defendre vis a vis de ton probleme. De plus tu seras sur d'etre dans ton bon droit vis a vis de tes collegues. Les conseils ca vaut que dal chaque situation est differente et les avocats prennent en compte les faits reels. Bon courage il y

[cotcotralie]

oups, donc il y a surement une solution sans passé devant les tribunaux. Pour, ma part j'ai juste dit ok (avec le soutien d'un avocat) vous avez le droit mais il faut me rendre mes parts dans la societe ainsi que mon droit de presentation a la clientele . Bien entendu ca a poser un petit probleme ...... Elles se sont arrangées, pour faire payer ce qui m'etait du, par la personne qui m'a remplacé. Moi j'etais contente j ai recupéré mes fonds et je me suis installée ailleurs avec une autre collegue extraordinaire et qui ne pense pas qu'au fric.... ca ma couté les frais de dossier pour rompre la scm (tres peu) et deux lettres recommandés

[execho]

il me semble qu'elles peuvent rompre l'association mais dans ce cas te donner à tes soins exclusifs le tiers de la patientèle.Ton lieu d'exercice peut rester le même tant que ton propriétaire te loue ce local.Il te faudra te faire mettre ta propre ligne téléphonique.Tu peux te prendre un remplaçant ou un collaborateur .Nous avons le même cas dans notre cabinet et il y a deux tournées indépendantes.Te faire quitter ton cabinet de force me semble un peu osé.