facturation des kms

[philetsteph]

Bonjour à tous, j'ai deux questions :
1-Je me déplace chez une patiente dans la même commune que mon cabinet 3j par semaine donc je facture l'indemnité km de base (2,5€ ) sans IK mais elle va dans son autre maison les autres jours histoire de changer d'air et là ça change tout pour moi car c'est dans une autre ville à 10 kms et aucun autre moyen que passer par l'autoroute donc je perds ...45mn dans les bouchons matin et soir et j' en ai "un peu" marre car j'y perd en frais de déplacement et en temps évidemment ... comment facturer ça d'après vous ?
2- j'interviens tous les matins dans une autre commune à 7km du cabinet , idem je ne facture que le minimum mais dans la rue de cette patiente il y a un cabinet d'idel qui ne veut pas la prendre en charge ( patiente très jeune et soin très lourd et famille patho...) vous factureriez comment vous ?

Merci de m'apporter vos lumières

[boudchou47]

1 er cas je ne sais pas... mais il fau trouver un moyen de te faire payer les km... que dis la caisse???
2eme cas tu demandes un courrier au cabinet qui est le plus proche qui indique qu'ils refusent de prendre en charge ce patient, et tu comptes tes kilometres.

[caducee1717]

1 er cas je ne sais pas... mais il fau trouver un moyen de te faire payer les km... que dis la caisse???
2eme cas tu demandes un courrier au cabinet qui est le plus proche qui indique qu'ils refusent de prendre en charge ce patient, et tu comptes tes kilometres.

dans le premier cas j'expliquerais à la personne que je suis d'accord pour assurer les soins à cette autre adresse mais que je facturerai les kilomètres, et voire même un petit dépassement d'exigence compte tenu du temps de transport pour t'y rendre...
car ce qui est agréable pour elle n'est pas nécessairement commode à organiser pour toi...quelque soit la position de la caisse à cet égard du reste.

[boudchou47]

1 er cas je ne sais pas... mais il fau trouver un moyen de te faire payer les km... que dis la caisse???
2eme cas tu demandes un courrier au cabinet qui est le plus proche qui indique qu'ils refusent de prendre en charge ce patient, et tu comptes tes kilometres.

dans le premier cas j'expliquerais à la personne que je suis d'accord pour assurer les soins à cette autre adresse mais que je facturerai les kilomètres, et voire même un petit dépassement d'exigence compte tenu du temps de transport pour t'y rendre...
car ce qui est agréable pour elle n'est pas nécessairement commode à organiser pour toi...quelque soit la position de la caisse à cet égard du reste.

oui tres juste

[mkp]

Une des IDEL que j'ai remplacée avait plusieurs patients que les cabinets de leur ville ne pouvaient pas prendre en charge et elle avait eu l'accord de la CPAM pour facturer les kilomètres depuis son propre cabinet.

[philetsteph]

Merci pour vos réponses, maintenant question technique, objectivement je fais comment pour facturer ces jours avec dépassement km ? avec mon logiciel ( soins 2000 ) je peux bien sur indiquer des ik mais une fois pour toute alors 4j par semaine... aïe je bugg

[caducee1717]

et bien tu crée deux dossiers différents :

- le premier avec l'adresse habituelle : tu programme tes séances tous les jours et tu décoche celles qui se font à l'autre adresse au fur et à mesure qu'elles se présentent

- le second à l'adresse de "villégiature" : tu programme de la même manière et tu décoche les séances que tu n'y effectuent pas.

Autre solution (selon le logiciel bien sûr) : tu clique droit sur la séance du jour et tu ajoute des IK si elle a lieu à l'autre adresse.

[philetsteph]

Super bonne idée merci !!!
Tu t'installes en Gironde ?
Bienvenue !!!

[caducee1717]

merci

j'avais même pas vu que tu étais aussi dans le 33

[lios]

salut, j'ai moi aussi une petite question concernant les kms .on ne peut facturer les kms qu'a partir du cabinet le plus proche ?meme si ce cabinet n'est pas dans la meme commune ?
je ne sais pas si je suis tres clair, en fait j'habite une agglomeration dans une vaste commune geographique; il y a un autre cabinet dans la commune mais qui est situé dans une autre agglomeration (principale), quand on va dans certains coins de la commune ,les cabinets des communes avoisinantes sont plus proches que nous , donc il faut calculer a partir de ces cabinets et pas du notre ? bref toujours du cabinet le plus proche meme entre les 2 cabs de la meme commune ?

[caducee1717]

oui absolument, toujours par rapport au cabinet le plus proche...

voilà une des nombreuses aberrations de notre NGAP...

[BB1]

contrairement a l idee recue tu facture le nombre reel de km et non pas a partir du cabinet le plus proche si tiers payant tu es rembourse directement sinon le patient n est rembourse que sur la base du cabinet le plus proche relire la ngap les km sont dus au praticien si tu ne les factures pas tu peux etre poursuivi pour abaissement artificiel des tarifs et concurence deloyale envers les cabinets plus proche

[boudchou47]

Alors pourquoi lors d'un controle il nous a été demandé de rembourser les km comptés car nous étions pas le cabinet le plus proche (ce dernier ayant refusé le soins car stim ovarienne avec horaires tardives)??? Ils auraient du demander la différence au patient et pas à l'infirmier alors?

[caducee1717]

"dans tous les cas les km sont dus au praticien"

ce qui ne signifie pas que c'est à la caisse de les payer (sous entendu de les rembourser au patient ou à l'infirmier)...

Soit tu facture au patient en toute connaissance de cause, soit...tu ne facture pas, ou tu ne facture que les km dont tu sais qu'ils seront pris en charge par la caisse...

donc je pense que deux catégories d'IDEL se détachent dans cette procédure :

- ceux qui ne facturent rien selon la situation
- ceux qui facturent tous les km comme étant remboursables par la caisse...d'où problème

alors qu'en théorie nous devrions nous faire régler les km "en trop" par le patient lui-même...et ce n'est pas facile.

[BB1]

extrait ameli
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ameli-direct FormulairesRecherche
vous vous déplacez au domicile d’un patient ? Des indemnités spécifiques sont prévues. Le point sur les conditions et modalités de facturation.Les indemnités de déplacement
Lorsque vous avez à effectuer un acte au domicile du patient sur prescription du médecin, vous pouvez facturer des frais de déplacement (indemnité forfaitaire de déplacement, indemnités kilométriques) en sus de la valeur propre de l'acte et des majorations éventuelles de nuit, de dimanche ou de jour férié.

L'indemnité forfaitaire de déplacement IFD s'ajoute au montant des honoraires perçus pour les actes effectués au domicile du patient. Elle peut, le cas échéant, se cumuler avec des indemnités kilométriques (IK) et/ou la majoration de nuit, de dimanche ou de jour férié.

Les indemnités kilométriques IK peuvent être facturées si les deux conditions suivantes sont réunies :
1. le domicile du patient et votre lieu d'exercice professionnel ne sont pas situés dans la même agglomération ;
2. la distance qui sépare le domicile de votre patient et votre lieu d'exercice professionnel est supérieure à 2 km en plaine ou à 1 km en montagne.


aucune precision dans la nomenclature de notion du cabinet le plus proche confirme par notre deleguee cpam