Etre installée et travailler pour d'autres cabinets.

[ide3340]

Bonjour,
je lis depuis des semaines ce forum et je me décide aujourd'hui de demander vos avis.
Je suis actuellement infirmière remplaçante pour plusieurs cabinets mais j'aimerai m'installer tout en en continuant à travailler avec ces cabinets.
C'est à dire que je souhaiterai utiliser mes feuilles pour facturer et de ce fait ne plus être remplaçante pour ces cabinets, ni en collaboration . Je souhaite donc garder mon adresse pro mais ne pas développer de clientèle et rester travailler avec mes collègues.
Est ce possible?
Me suis-je bien fait comprendre ?
Merci de votre attention et de vos réponses.

[NewProjet]

Bonsoir,
non ce n'est pas possible, si tu t'installes, et que tu as tes propres feuilles, tu dois avoir un réel cabinet et donc une patientèle; Tu pourras continuer à effectuer des remplas, mais sans utiliser tes feuilles : tu utilseras toujours celles des IDE que tu remplaces en barrant leur nom etc...Ce sera deux activités dissociées.

[Durden]

D'autant plus que techniquement les IDEL que tu remplaces ont certainement mis une clause de non-installation sur un certain périmètre autour de leur cabinet dans leurs contrats

[ide3340]

Merci de vos réponses mais les infirmières seront loin de mon lieu d'installation donc pas de concurrence et enfin je ne comprends pas l histoiredu ccabinet et de sa patientelle. Si vous avez d'autres explications je vous en remercie.

[Durden]

Ben si tu veux tes feuilles tu dois avoir ton adresse pro avec ta plaque sur le mur.

Mais vu que finalement tu veux rien changer et continuer les remplacements c'est quoi l'intérêt ? Dans la mesure où tu n'as pas le droit d'utiliser tes feuilles de soins quand tu remplaces une collègue mais les siennes que tu auras préalablement barrées.

[ide3340]

Je vois bien ce que tu veux dire, seulement beaucoup d'infirmière demande que l'on ai nos propres feuilles et que nous facturions nous même et ainsi cela évite que l'on m'enlève 10 % de rétrocession.
Je veux juste m'installer , avoir mon matériel et travailler pour d'autres cabinets avec leurs accords bien sûr.
je sais que cela ne sera plus un remplacement ni une collaboration mais avez vous entendu parler d'un transfert de clients ou de partage d'exercice ?
Merci de votre attention et de vos réponses

[Durden]

Ouais je crois que c'est faisable si les infirmiers font une attestation sur l'honneur que les infirmières t'offrent un accès à leur patientèle. C'est ce que j'ai fait avec mon futur associé pour le mettre à l'essai et pouvoir le virer si jamais ça collait pas

[la fouaise]

bonjour,
pour faire simple si tu veux avoir tes feuilles et ta CPS,tu ne peux que:
1)t'installer seule avec adresse professionnelle et cabinet obligatoire
2)t'installer en association pour partager une clientèle,mais l'adresse pro sera celle du cabinet qui t'aura pris comme associée
tu ne peux pas avoir tes feuilles,sans clientèle ,sans cabinet et travailler en électron libre pour les cabinets environnants
tu comprends bien qu'au bout d'un an ou deux,tu peux "piquer"une partie de la clientèle de tes copines ,ouvrir un cabinet et bonsoir clara
tout çà à supposer que la zone soit sous-dotée,car,hormis un départ de collègue,l'ars ne te donnera pas tes feuilles si les besioins en idels locaux ne sont pas prouvés
je te conseille de te méfier des raccourcis qui conduisent à des raisonnements simplistes mais non règlementaires,c'est à plus ou moins long terme des embrouilles graves avec tes collègues
je te conseille également de lire la convention nationale,notamment les règles du remplacement et de l'installation ,car c'est quand même çà qui régit notre exercice,et d'arrêter de chercher le mouton à 5 pattes : avoir ses feuilles pour pouvoir exercer où bon te semble,c'est interdit (et c'est normal )

[Anonyme222222]

Un arrangement (= collaboration à durée déterminée = IDEL installé(e)) ponctuel entre 2 IDEL de 2 cabinets différents serait illégal ?
Chacune des 2 parties travaillant avec ses feuilles.

Vous vous appuyez sur quels textes pour le dire, SVP ?

[Anonyme222222]

Ouais je crois que c'est faisable

Oui, ça l'est. Il faut juste que ce soit bien cadré.

[ide3340]

Il me semblait aussi que c'était faisable du moment que les infirmières avec les quelles je travaille sont au courant et acceptent. De plus beaucoup d'infirmières libérales recherchent des "remplaçantes " avec leur propres feuilles et que cela n'est pas possible à moins que ces dernières soient installées ? N'est ce pas ?
merci encore de votre attention et j'attends encore vos points de vu ...

[NewProjet]

Oui, je vois des IDEL qui demandent des remplaçantes avec leurs propres feuilles, mais sont elles au courant de la réglementation? Car là où je remplace ponctuellement, elles sont vraiment au courant de rien!
Ce n'est pas parce qu'elles demandent que c'est faisable. Bref.

Ici, à ce que la CPAM dit, dans mon département du moins, c'est que si on remplace ailleurs, on ne prend surtout pas nos feuilles (il y a aussi une histoire de statistique d'actes infirmiers par cabinets...). Donc impossible, même avec mes feuilles, de facturer lors de remplas. Je barre les feuilles des titulaires du cabinet. Et j'ai mon cabinet, avec ma plaque, et une patientèle que je développe petit à petit.

[Anonyme222222]

Oui, je vois des IDEL qui demandent des remplaçantes avec leurs propres feuilles, mais sont elles au courant de la réglementation?

Quelle réglementation STP ? J'aime les textes. Y en a t'il un qui interdise à 1 IDEL de collaborer ponctuellement avec 1 autre IDEL ?

[marie64]

Nous avons une remplaçante depuis 3 ans, elle travaille sur notre cabinet 2 semaines sur 5 et pour un cabinet voisin avec qui on s'entend très bien le reste du temps.
Après concertations des 2 groupes et elle nous avons décidé qu'elle s'installe avec nous... plus simple.
Nous avons fait un contrat de collaboration, elle a ses feuilles, sa plaque sa CPS à notre adresse et travaille sur notre logiciel en réseau.
Pour l'autre cabinet , elle a un autre contrat , aussi trouvé par l'ONI, permettant à une ide d'aider un autre cabinet.
C'est difficile de trouver les réglementations correctes.

[execho]

En fait il ne s'agirait pas de remplacements mais de collaboration entre deux cabinets pour assurer la continuation des soins en cas de congé.Dans ce cas on utilise ses feuilles et il n'y a pas de rétrocessions.C'est prévu sur le site Améli.Une infirmière libérale installée peut n'avoir qu'un patient ou zéro il suffit de ne pas répondre au téléphone (.Le problème est réglé pour les médecins remplaçants qui eux ont une carte CPS.et pas de cabinets).Les patients doivent être d'accord pour changer de cabinet ponctuellement.Par contre il me semble que le contrat de remplacement actuel doit inclure l'autorisation d'installation pour ne pas avoir de mauvaises surprises d'un des deux cabinets qui changerait d'avis alors que tu fais des démarches pour t'installer.Sans cette clause c'est la clause de non concurrence qui s'applique automatiquement.