IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

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Nattally
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IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

Message par Nattally »

Voilà, je suis IDE de nuit en néonat (FPH) depuis une bonne dizaine d'années. :D
Voulant obtenir un poste de PMI (FPT), j'ai eu un entretien vendredi dernier pour un remplacement de 6 mois mais je n'ai pas été retenue car après ces 6 mois ils ne sont pas surs de pouvoir me proposer un autre contrat...
Ils préfèrent me proposer dans quelques mois un poste vacant car mon profil les intéresse beaucoup. Mais la DRH m'a dit que toutes les IDE de PMI avaient opté pour la catégorie A, alors que moi j'ai préféré la catégorie B !
Elle m'a dit que ça pouvait poser problème en cas de détachement et doit se renseigner...
En attendant, connaissait vous des IDE en PMI qui appartiennent à la catégorie B ??? Sinon, savez vous si je pourrais demander une mise à disposition ???
J'espère que ça ne va pas m'empêcher d'avancer dans mes projets pro... :?
Merci d'avance de prendre qq mn pour me répondre ! :clin:
IDE en néonat avec de grandes envies de changement...
    lebougnatdu83
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    Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

    Message par lebougnatdu83 »

    Bonjour,

    Votre détachement est rigoureusement impossible, car un détachement d'une fonction publique dans une autre s'effectue, dans la même catégorie et au même grade (principe de la double carrière).

    Les postes infirmiers en P.M.I. relevant dans la grande majorité d'un conseil général ou d'une communauté d'agglomération, sont considérés en classe sédentaire et non active, car pour reprendre les consignes de la C.N.R.A.C.L. (caisse de retraite), pour être considéré en catégorie active, un infirmier, ayant un statut de fonctionnaire titulaire, doit, "être en contact réel et permanent avec les malades", fait très improbable, la plupart du temps en P.M.I.

    Seule solution, à condition que le deux collectivités et vous-même, soyez d'accords : la signature d'une convention de mise à disposition tripartite, qui décrit les modalités précises de cette mise à disposition.

    Pour être recrutée sur un poste de titulaire en P.M.I, seule vous reste la possibilité de passer le concours en février 2015 (oral de sélection) d'infirmier territorial en soins généraux : épreuve pour être mise en stage pendant un an sur un poste d'I.T.S.G. en catégorie A de la F.P.T.

    A cet effet, je vous invite à prendre contact avec le centre de gestion départemental, qui organise ce type de concours chaque année, le plus proche de votre domicile.

    En espérant vous avoir répondu.
    Nattally
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    Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

    Message par Nattally »

    Ce message a plus d'une semaine mais je ne l'avais pas posté au bon endroit. :roll:
    La DRH ne m'a pas rappelée, et au regard des recherches faites sur internet, et notamment sur votre forum, il me semble que le détachement ne peut se faire que pour un poste de meme catégorie. :x
    Mais alors pour la mise à disposition, me reste-t-il un espoir ?
    En plus, je viens d'apprendre qu'une place se libérait près de chez moi. L'annonce est en interne pdt 15 jous. Je vais rappeler la DRH mais j'aimerai en parallèle avoir votre avis.
    Il faut savoir qu'en 2010, j'ai choisi la cat B car je pensais dejà à la PMI et à l'époque on m'avait précisé que la cat A n'existait pas sur ce poste.
    Or si j'ai bien compris, en 2012, la cat A a été imposée à toutes les IDE de PMI. Est-ce bien cela ?
    Est-ce étendu à toutes les IDE de la FPT ? Car en parallèle, j'ai postulé sur un poste d'IDE en crèche, mais je risque de me confronter au même problème ? ...
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      Nattally
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      Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

      Message par Nattally »

      Quelle rapidité, je suis bleuffée !!
      Quelques petites précisions :
      - Puis-je rester en mise à disposition sans passer le concours, si oui, combien de temps maximum ?
      - Un échec au concours remet-il en cause la mise à disposition ?
      - En est-il de même pour IDE de crèche ?

      EN tous cas, je suis dégoutée de ne pas en avoir été informée en 2O1O !!
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        Nattally
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        Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

        Message par Nattally »

        En attendant que vous puissiez vous libérer pour répondre à mes dernières questions, je vous remercie vivement pour les informations que vous m'avez apporté et pour votre rapidité.
        Très bonne journée à vous !
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          lebougnatdu83
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          Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

          Message par lebougnatdu83 »

          Rebonjour,

          Que de questions !!!

          La mise à disposition est en fait le "prêt" d'un agent d'une administration dans une autre. Elle est conclue entre trois parties: l'ancienne et la nouvelle collectivité et l'agent signataire.
          Elle est conclue par périodes maximales de trois ans et n'excède pas normalement 9 ans. Beaucoup de collectivités, partant du principe de souveraineté du maire ou son équivalent sur sa collectivité, s'affranchissent volontairement de la réglementation et font leur "petite cuisine" chacune dans leur coin, dans la gestion de carrière de leurs agents.
          La convention de mise à disposition, à la différence du détachement, n'obéit pas à la règle de la catégorie : exemple : en allant à l'extrême, un agent de catégorie C dans une collectivité, pourrait être mis à disposition dans une autre collectivité sur un poste de directeur général des services (en admettant qu'il en ait les compétences), relevant normalement de la catégorie A+.
          Mon exemple, il est vrai, est un peu tiré par les cheveux...Cette convention décrit les modalités de mise à disposition: durée ; remboursement de ttt. de la collectivité d'accueil à l'ancienne collectivité ; préavis en cas de rupture de l'une des parties,...etc...
          L'agent mis à disposition, est payé et géré sur le plan R.H. par son ancienne collectivité et la collectivité d'accueil rembourse les ttts. mensuels à l'ancienne collectivité, généralement trimestriellement.
          Voilà pour les qques. détails techniques de la mise à disposition. Pour avoir plus de renseignements, se référer à la réglementation actuelle avec notre ami google et légifrance.

          La mise à disposition n'est absolument pas remise en question, avec la réussite à un concours ou qui plus est, un échec. La mise à disposition d'un agent est une situation administrative, à un instant T de sa carrière, dans l'une des 3 fonctions publiques (comme le stage d'une durée d'un an, la titularisation ou la disponibilité).
          Donc, réussir le concours d'I.T.S.G. vous permettrait de changer de catégorie (B en A) et ainsi repartir en stage, pour un an et être titularisée, par l'autorité de votre collectivité, investie du pouvoir de nomination (le président du conseil général dans votre cas pour la P.M.I).
          Pour la reprise d'ancienneté, il convient alors de demander un détachement, lié au changement de catégorie, suite à la réussite au concours, à son ancienne collectivité au profit de la nouvelle. C'est le seul détachement autorisé, qui s'affranchit de la catégorie, étant conditionné par la réussite à un concours d'une catégorie supérieure.

          Les postes infirmiers en crèche, sont généralement comme ceux de P.M.I, dépourvus de soins, donc comme dans mon premier message, ils sont considérés exclusivement par la C.N.R.A.C.L. en catégorie sédentaire et donc en A...détachement de B en A donc strictement impossible dans votre cas.

          Dans votre situation, pour conclure, si vous souhaitez un jour "caresser" l'espoir d'être titularisée sur un poste en crèche ou P.M.I, il faut passer le concours d'I.T.S.G. ou demander une mise à disposition, qui doit voir les 3 parties d'accord.

          En espérant avoir répondu à vos questions.
          Nattally
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          Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

          Message par Nattally »

          Je vous suis très reconnaissante pour votre réponse qui ne pourrait pas être plus complète.
          Je n'hésiterai pas à revenir vers vous si j'ai besoin d'autres renseignements. Je vous souhaite une très bonne journée !
          IDE en néonat avec de grandes envies de changement...
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            Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

            Message par Juriste MACSF »

            Bonjour,

            Je vous communique ci-dessous la Réponse du Ministère de la réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique, publiée au journal officiel du Sénat du 16/01/2014 (page 183) qui traite de votre problématique et confirme que les infirmiers hospitaliers classés en catégorie B peuvent être détachés dans la fonction publique territoriale dans le cadre d'emplois des infirmiers territoriaux également classé en catégorie B :

            « L'article 37 de la loi n° 2010-751 du 5 juillet 2010 relative à la rénovation du dialogue social et comportant diverses dispositions relatives à la fonction publique prévoit, notamment, que les personnels qui relèvent du corps des cadres de santé et des autres corps ou cadres d'emplois des personnels paramédicaux peuvent opter individuellement soit en faveur du maintien dans leurs corps ou cadres d'emplois avec la conservation des droits liés au classement dans la catégorie active, soit en faveur d'une intégration dans les corps ou cadres d'emplois d'infirmiers et de personnels paramédicaux appartenant à la catégorie hiérarchique A classée en catégorie sédentaire. S'ils ont choisi la deuxième option, les agents perdent définitivement la possibilité de se prévaloir des périodes de services, quelle que soit leur durée, qu'ils ont accomplies dans un ou des emplois classés en catégorie active. Les infirmiers hospitaliers classés en catégorie B peuvent être détachés dans la fonction publique territoriale dans le cadre d'emplois des infirmiers territoriaux également classé en catégorie B. En effet, le décret n° 2012-1419 modifiant le décret n° 92-861 portant statut particulier du cadre d'emplois des infirmiers territoriaux n'a pas abrogé l'article 19 du décret de 1992 permettant le détachement ou l'intégration. De ce fait, les mobilités entre la fonction publique hospitalière et la fonction publique territoriale sont toujours possibles. Compte tenu de ces éléments et du fait que le droit d'option est définitif, le Gouvernement n'envisage pas de permettre de revenir sur le choix effectué par les agents concernés entre le 1er octobre 2010 et le 31 mars 2011 conformément à l'article 30 du décret n° 2010-1139 du 29 septembre 2010 portant statut particulier du corps des infirmiers en soins généraux et spécialisés de la fonction publique hospitalière ».

            Un détachement de la fonction publique hospitalière vers la fonction publique territoriale en PMI est donc parfaitement possible.

            Une mise à disposition (prévue par les articles 1 à 10 du décret n°88-976 du 13 octobre 1988) est également envisageable.

            A la différence du détachement, la mise à disposition est définie comme étant « la situation du fonctionnaire qui demeure dans son corps d'origine, est réputé occuper son emploi, continue à percevoir la rémunération correspondante, mais qui exerce ses fonctions hors du service où il a vocation à servir » (article 48 du statut)

            Par conséquent, la mise à disposition permet à l’agent de continuer à bénéficier de son avancement et de ses droits à la retraite dans son corps d’origine.

            Je vous précise cependant que cette mise à disposition ne peut avoir lieu qu'avec l'accord du fonctionnaire et doit être prévue par une convention conclue entre l'administration d'origine et l'organisme d'accueil.

            Par ailleurs, la mise à disposition est prononcée pour une durée maximale de trois ans mais peut être renouvelée par périodes ne pouvant excéder cette durée.

            Cordialement,

            Juriste MACSF
            "Attention, la réponse ci-jointe correspond à une analyse de la situation à la date de ce jour et ne peut préjuger d'éventuelles modifications législatives ou réglementaires."
            lebougnatdu83
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            Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

            Message par lebougnatdu83 »

            Sauf que les postes en P.M.I. sont quasiment tous en catégorie A...donc dans ce cas détachement impossible.

            Cordialement.
            Nattally
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            Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

            Message par Nattally »

            Effectivement, j'ai eu confirmation que le conseil général de mon département recherchait bien une IDE de PMI CATEGORIE A !!!
            J'ai eu le recruteur au téléphone qui m'a bien fait comprendre qu'il ne fallait pas que je me fasse d'illusion pour le poste. Et je suis réellement très dégoutéééééééééeee !!!!
            Alors, il m'a dit que je pouvais passer le concours d'IDE en soins généraux pour accéder à la catégorie A, comme vous me l'aviez précisé. Alors ça veut dire que malgrè mes années d'expériences, malgré le fait que j'aurais pu etre cat A en claquant des doigts il y a 3 ans et parce que certains administratifs l'ont décidé ainsi... je suis devant le mur et n'ai aucun autre recours !!!
            Après mon entretien très prometteur, les portes se sont refermées à double tour.
            Il y a des jours où j'aimerai que la vie me sourie davantage et ne pas avoir tjs l'impression d'être née le lendemain de la chance.
            Je pense que pour prendre cette décision, ils auraient pu avoir le respect d'attendre que toutes les IDE en B soient inactives !
            Alors je ne sais pas du tout en quoi consiste le concours, (je suppose qu'il est payant d'ailleurs... ), je ne sais pas si j'ai envie d'être en cat A parce que j'avais mes raisons d'avoir choisi la B.
            Enfin voilà, je voulais passer mon coup de gueule !

            Il reste des cat B dans les foyers de l'enfance mais il y a peu d'IDE et ce n'est pas le même travail que la PMI !

            Si vous avez quelques pistes sur le concours, je suis preneuse. Ou si jamais la loi changeait...faites moi signe !Sinon, merci pour vos disponibilités !!
            Bonne soirée.
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              Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

              Message par Maripasoula »

              Désolée pour vous, Natally :(

              Et, encore une fois, je me dis que si l'Ordre n'est pas intervenu sur ce dossier, c'est vraiment qu'il n'a aucune raison d'exister :roll: ...
              Il vaut mieux pomper même s'il ne se passe rien, que risquer qu'il se passe quelque chose de pire en ne pompant pas.
              (devise shadok)

              IDE FPH depuis 1994.
              Nattally
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              Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

              Message par Nattally »

              Merci pour le petit message :clin:
              C'est lamentable, ça me gonfle... :(
              Etes-vous également confronté au même problème ?
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                IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

                Message par lebougnatdu83 »

                Bonjour,

                Pour le concours session 2015, vous pouvez prendre contact avec le service concours du centre de gestion de la fonction publique territoriale, le plus proche de votre domicile.

                Ce concours est gratuit, vous concernant. Il a une durée de 15 à 20 minutes. Il porte sur votre cursus professionnel, vos motivations pour exercer dans la fonction publique territoriale et sur vos connaissances générales en lien avec votre structure d'emploi, votre collectivité et la fonction publique territoriale.
                Si vous étiez candidate à ce concours, il vous serait conseillé de travailler sur différentes thématiques : modes de scrutins, budgets des collectivités, rôles du maire, d'un président de conseil général, conseil régional ; maltraitance ; alimentation ; dépendance personnes âgées ; dans votre cas, liens hiérarchiques, fiche de poste, projet professionnel de l'I.D.E. en P.M.I. enfin bref, l'exposé n'est pas exhaustif.

                De plus, rien ne vous empêche d'être mise à disposition par votre ancienne collectivité dans votre nouvelle ou d'être recrutée comme contractuelle pendant un an, jusqu'à réussite du concours dans les deux cas.

                Espérant avoir répondu à vos différentes questions.

                Cordialement.
                Nattally
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                Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

                Message par Nattally »

                Oui, vous avez une nouvelle fois répondu à toutes mes questions et je vous en remercie vivement !
                Je vais réfléchir maintenant...
                Je vous souhaite une bonne journée, encore merci
                IDE en néonat avec de grandes envies de changement...
                  elizacategorieb
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                  Re: IDE catégorie B en PMI, est-ce possible ?

                  Message par elizacategorieb »

                  Cela me révolte de voir qu'on ne peut accéder à certain poste car je suis comme toi le poste m'a été refusé en pmi, car je n'étais pas dans la bonne catégorie (et j'aurais mm pas du aller a l'entretien mais ne sachant pas ce pb de catégorie je me suis presente a l'entretien) je suis IDE!!! Je ne savais pas qu'il fallait etre categorie A, et cela est discriminatoire !!!!! car en 2011 quand on a choisi j'avais tel a la pmi qui m'a dit que je devais être en catégorie B et idem en crèche et 2 ANS après : soit en janv 2013 la territorial a changé ! Et cela sans qu'on nous informe ! Alors nous les IDE nous devrions saisir le tribunal administratif en tant que groupe d ide non informée car décret différé de 2 ans entre hospitalier et territorial! Et dire qu'au depart il a bien fallut des ide cat b pour que les cat A existent ! on se marche sur la tete alors on bouge quand!!!
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