statut de remplaçante, changement de département, problème.

[Tanine]

Bonjour,

Je suis remplaçante libérale depuis 7 ans. J'ai déménagé récemment (changement de département et de région). j'ai trouver un nouveau contrat, fait mes démarches auprès de l'ARS, qui m'a donné mon autorisation d'exercer. Jusque là tout va bien.
Le hic est que la CPAM me demande de justifier de 730 jours de travail en 6 ans, en lui envoyant tout mes anciens contrats. Le gros problème est que je n'ai travailler que 326 jours. J'ai décidé d’être remplaçante pour profiter de mes enfants en travaillant 6-8 jours par mois.

Quelqu'un peut il me renseigné ? Et il obligatoire d'avoir ce nombre de jours, si je ne peux les justifier ? Me reste t' il plus qu'a m'inscrire au chômage ????

Dans l'attente d'une réponse, mes salutations. Merci.

[execho]

ce qui compte c'est d'être en règle au premier remplacement,de demander le renouvellement à l'ars tous les ans,de s'inscrire à l'ars de son changement de département.Il semble que la cpam pense que c'est un premier remplacement ou que vous faites une demande d'installation?en fait qu'avez vous demandé à la CPAM?

[Tanine]

Bonjour,
J'ai toujours été en règle avec la CPAM et l'ARS depuis que je travaille.
J'ai fait une demande de remplacement auprès de la CPAM mais selon la convention il faut justifier de 730 jours de travail en 6 ans.

[execho]

pour moi,c'est la première cpam qui vous a donné l'autorisation d'être remplaçante au premier remplacement.Ensuite ,si vous n'avez pas cessé cette activité,je n'ai pas connaissance que au cours de celle ci cela puisse être remis en cause?d'autres avis?

[caducee1717]

pour moi,c'est la première cpam qui vous a donné l'autorisation d'être remplaçante au premier remplacement.Ensuite ,si vous n'avez pas cessé cette activité,je n'ai pas connaissance que au cours de celle ci cela puisse être remis en cause?d'autres avis?

Tout à fait : si les droits étaient ouverts et reconnus dans le précédent département et s'il n'y a pas eu d'interruption d'activité mais simplement un déménagement il n'y a aucune contestation possible de la part de la "nouvelle" CPAM ou ARS.

[Tanine]

Bonjour,
J'ai cessé de bosser en août mon nouveau contrat commence début avril. J'ai déjà du justifier de 2 année de cotisation URSSAF auprès de la nouvelle CPAM mais cela ne leur suffit pas.

[execho]

Vous aviez fait une déclaration de cessation d'activité(2035,carpimko,urssaf)?Si non,contactez donc un syndicat libéral.

[Tanine]

oui, j'ai fait une déclaration de cessation à tout ces organismes.

[Lilli idel]

oui, j'ai fait une déclaration de cessation à tout ces organismes.

C'est peut être là le problème. Ce n'est pas une continuité d’activé mais une reprise après cessation.

[Tanine]

Alors, vous pensez qui va m arriver quoi ?

[execho]

Je pense que vous avez tout intérêt à contacter un syndicat,ce sont eux les signataires de la convention avec la CNaM.Tout se défend.Les cas particuliers comme le vôtre ne doivent pas être trop difficile avec de la bonne volonté.Si un syndicat vous dit que c'est indéfendable ,essayer un autre.Pour info.l'ordre infirmier n'est pas signataire de la convention et n'est pas l'organisme approprié dans votre affaire.