facturation remplacante sans feuille sous scor

[lili003]

Coucou moi je ne suis pas tout;mais je suis bien interessée par la reponse en details stp!!

[jolide]

Tu dois faire signer les feuilles par la remplaçante car la signature enregistrée n'est pas homologuée par la sécu (j'ai eu un message d'information par l’éditeur de mon logiciel, il sait le faire mais ce n'est pas légal, point barre). C'est sûr que cela serait plus simple si les remplaçant(e)s avaient des cartes cps de remplaçant, mais pas très Français car trop rapide et efficace .
Je fais signé les feuilles vierges et donne une facture totale à ma remplaçante qui peut vérifier si cela lui fait plaisir, en tous cas tout est traçable.

[jolide]

Pour ce qui est de la carte CPS du titulaire, tu dois l'utiliser même en mode dégradé pour pouvoir créer des factures sur feuilles de soins attribuées à ton remplaçant, sinon tu ne peux pas créer ces feuilles ni les transmettre à la sécu en flux électronique. La seule chose que scor change c'est que tu envoies les feuilles de soins numérisées dans un fichier scor (le même que celui que tu envoies pour les ordonnances) et que tu n'as plus besoin de les envoyer par la poste et là franchement c'est un vrais bonheur de ne plus avoir à faire ce truc débile à l'erre de l'informatique. Maintenant je mets 20mn pour 15 jours de taf (la remplaçante et moi).
PS: il est nécessaire de créer le remplaçant dans la liste des praticiens sur votre logiciel (moi c'est Télévital) afin que les factures lui soient attribuer et pour ne pas rater de jour de facturation.
Voili voilou, si ce n'est pas clair dite le, j'essaierai de faire mieux.

[execho]

là,je suis ok,chacun a sa place et les vaches seront bien gardées,on préserve les droits des remplaçantes et le travail de la remplacée est facilité.

[execho]

bien que...faire signer les feuilles vierges il y a encore un os!

[execho]

et comme dirait Machin,quand il y a une possibilité que les choses se passent mal,un jour les choses se passent mal.

[jolide]

Oui c'est sur...le diable se cache dans les détails
personnellement, je tiens au courant la remplaçante du modus opérandi de la facturation, après c'est une question de confiance et de responsabilité partagée...
Si on arrive à gérer une réa, un diabète ou une fin de vie, on devrait pouvoir se mettre d'accord sur la paperasse;
La sécu fonctionne sur des critères de comptabilité et pas de soins, il suffit juste d'apprendre son langage comme lorsque l'on va dans un pays étranger.
Ca fait 15 ans que j'exerce sans problème, il faut pouvoir expliquer ce que l'on fait et comment l'on quotte (les formations ça aide mais moins que la solidarité entre professionnel(le)s)...
Si vous avez des questions sur le sujet de départ, n'hésitez pas, on devrait pouvoir s'en sortir

[lili003]

Coucou, donc en resumé si j ai bien compris sachant que j ai le meme logiciel que toi.
Tu fais donc signer des feuilles de soins a ta remplacante. Mais comment fais tu barres ton nom aussi?
Ensuite tu l enregistre sur ton logiciel comme si c etait une nouvelle ide qui bosse; tu enregistres ces jours sur le planning du logiciel.
Ensuite tu factures mais tou en degradé.jusque la je comprend.
C est ensuite. Moi par exemple mon logiciel pour le degrader ma fait signer une de mes feuilles et ya deja ma signature electronique quand je fai du degradé mais com tu dis qu on peu pa pour la remplancante on fai comment pour envoyer cette fameuse feuille de soins via scor si la signature est pa electronique? Ensuite comment on fai pour le bordereau? Il s envoit aussi avec scor tou seul? et l ordo? Et enfin comment la secu fait pour te payer toi? Comment elle voit que c est ta remplacante qui bosse mais que c est toi qui recoit les sous?
Derniere question tu es payé dans le meme delais qu un degradé normal?

Je sais je suis un peu bete sur le coup!!!

[execho]

donc,on résume,on fait signer des feuilles vierges et ça la sécu s'en balance,elle a des feuilles signées de la main du remplaçant,à quel moment,ce n'est pas son problème.Le choix pour la remplaçante de signer des feuilles vierges ou de envoyer elle même ses feuilles sans teletransmission n'est pas satisfaisant.A mon avis il faut désactiver scor et faire comme avant.C'est possible techniquement?Sachant que si la remplaçante se charge de l'acheminement de ses feuilles et de son bordereau après la teletransmission en mode dégradé,ce n'est pas fatiguant pour la remplaçé

[jolide]

Une fois que scor est activé, il ne peut pas être désactivé car le logiciel ne veux pas et la sécu non plus car tu as déclaré une transmission par scor, ce qui est irréversible.
Pour les feuilles de soins elles ont éditées par ton logiciel et imprimées comme d'habitude, tu peux les faire signer par ta remplaçante puis les numériser et les transmettre en scor, comme cela tout est en règle ....
pour le reste je reprendrais demain car avec le décalage horaire il se fait tard....
cordialement

[lili003]

Oui pour scor c est vrai que tu dois avoir raison ca ne se desactive pas..
Donc il faudrai les editer et les faire signer ensuite et ensuite les scanner. Mais je ne pense pas pouvoir puisque par exemple moi qui a deja fait scanner ma signature numerisée eh bien je n en vois pas la couleur des feuilles de soins puisque elles sont directement mise dans a transmettre des que je les ai valide donc elles ne sont pas imprimés comme tu le dis et c est cela que je ne comprend pas bien. Elles sont imprimées surmeent puisque la secu les recois mais moi je ne les vois pas ce que je veux dire c est que je n ai aucun papier c est tout numerisé!!
bon a demain pour d autres explications!!! merci beaucoup je commence un peu a comprendre!! Enfin!!!!!!

[jolide]

bonjour lili003 et aussi aux autres éventuellement intéressés par le sujet.
Pour le scor c'est sûr et certain tu n'as pas le droit de le désactiver (sur télévital tu as noté une date d'activation et c'est irréversible) car tu es enregistrée par la sécu suite à ta déclaration de début de flux scor.

Pour ce qui est de tes feuilles en mode dégradé, il faut que tu désactives la signature électronique de tes feuilles sur ton logiciel (tu vas sur l'onglet "outil" puis "répertoire/outils" et la tu décoches "créer automatiquement le feuille de soins en mode dégradé avec la signature numérisée du praticien", tu valides et c'est bon),
Pour la facturation en mode dégradé du remplaçant sur télévital et scor:
-tu dois sélectionner le praticien remplaçant (tout en haut et au milieu de ton écran télévital),
-tu factures comme pour toi les actes (attention aux dates si vous alternez des périodes de travail car il peut en sauter, donc sélectionnes bien la période de travail pour chaque facture de patient), par contre il ne faut pas "valider" la facture mais "imprimer" la facture,
-si il y a une mutuelle il risque de t’embêter en te disant qu'en mode dégrade ce n'est pas automatique, donc lorsque tu as cliqué sur "facturer" tu sélectionnes l'onglet "mutuelle" et là tu vois les données de la mutuelle enregistrées sur un petit tableau à gauche de la feuille il te suffit de cliquer sur le bouton "copier" pour les voir se reporter automatiquement sur le même petit tableau à droite (complètes juste les dates des droits de couverture), tu n'as plus qu'a cliquer sur "imprimer" et ta facture papier est créée.
-une fois que tu as imprimé toutes tes factures tu peux les faire signer par ta remplaçante;
-une fois que tout est bon, tu rouvres ton logiciel sur ta cession (en haut au milieu de l'écran) car le remplaçant n'a pas les droits nécessaires pour télétransmettre
-tu vas sur le bouton "transmettre" et tu vas trouver la liste de toutes les factures validées ainsi que le nom du praticien à qui elles sont affectées;
-Dans cette liste tu remarqueras sur chaque ligne un petit carré vert à gauche qui correspond à la l'ordonnance que tu as numérisée sous scor et à droite un carré rouge qui correspond à la feuille de soins que tu as éditée mais pas encore scannée;
-il te suffit alors de mettre le pointeur de ta souris sur le carré rouge et de cliquer dessus pour lancer la numérisation de la feuille de soin que tu auras mise dans ton scanner avant, tu enregistre toute tes pièces une par une sur chaque ligne de facturation;
-une fois terminée tous les petits carrés doivent être vert
- tu sélectionnes tout et tu transmet à la sécu y compris le fichier scor
- c'est terminé

-le paiement se fait sur ton compte à ton nom car la sécu ne reconnait pas le remplaçant, tu le rétrocèderas toi même selon tes accords avec lui,
-en cas de litige avec la sécu, c'est toi qui sera ennuyée car c'est avec toi que la sécu discute et pas avec le remplaçant qui est transparent pour elle,
- la plupart du temps les remplaçants se fichent de la facturation et de ses règles (article 5 etc..), ils veulent juste encaisser leur chèque,
- les délais de paiement sont exactement les mêmes pour du dégradé que du classique car de toute façon il y a un délais tampon de 72h00 avant le traitement des factures par les caisses,

J'espère avoir été clair sinon fais moi signe , un peu de solidarité professionnelle ça nous changera la vie, bisous

[lili003]

Coucou Jolide et tout le monde bien sûr! J ai tel a mon logiciel de travail pour leur demander comment ça se passe et selon eux il faut scanner La signature de la remplacante et ensuite la feuille de soins et automatiquement faite sans besoin de la re scanner. Selon eux c sans souci pas besoin de faire signer à la remplacante chaque feuille. C est comme pour une ide avec des feuilles.
Ensuite je me pose la question (oui encore lol! ) pour avoir la prime de teletransmission ou il faut faire 70% de sécurisé eh bien le fait du faire du dégradé en ayant une remplacante régulière par exemple ne t enleve pas la prime ? Comment calcul t il les pourcentages c est en fonction des lots et où des facture séparé? Car imagine tu a une remplacante qui te fait deux jours par mois ça fait beaucoup de facture dégradé juste pour si peu de jour.. je sais pas si je m explique bien. .
Du coup qu en penses tu? Merci de cette solidarité ça fai vraimenr super plaisir!!!

[execho]

c'est vrai qu'il n'y a pas de soucis pour enregistrer la signature de la remplaçante techniquement.Le sujet est:est ce normal et légal?A ce compte là on peut ainsi facturer autant que possible au nom de la remplaçante qui n'en saura rien et faire baisser ses impôts si la DAS 2 n'est pas vérifiée!Ou bien quelque chose m'échappe?

[jolide]

Bonjour, alors là pour le coup tu m'en bouche un coin...et execho à complètement raison.
La signature de la remplaçante est OBLIGATOIRE car règlementaire, normalement le patient devrait même signer les feuilles de soins aussi (sauf bien sûr si tu coche la case qui dit que la signature n'était pas possible) + la sécu ne reconnait pas la signature électronique des feuilles.
Le mode dégradé se fait en télétransmission mais il est dit on sécurisé car il n'est pas validé par la carte vitale du patient, le fait de transmettre électroniquement les feuilles de soins numérisées (par scor) te dispense de les envoyer par la poste.
Attention les éditeurs de logiciel ne sont pas une référence fiable en terme de législation professionnelle (ni en conseille de cotation, d'ailleurs), a aucun moment ils n'engagent leur responsabilité.
J'ai une remplaçante qui me fait 12j/mois et n'ai pas de problème avec les quotas, quand je fais une feuille de soin pour moi en mode dégradé je ne m’embête pas avec la signature électronique car cela arrive une fois tous les tremblements de terre. Je scanne ma feuille de soin et je la scor..