Questionnaire nouvelles pratiques IDE
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Questionnaire nouvelles pratiques IDE
Bonjour a tous,
Je recherche des IDE intéressés par la question de la pratique avancée, des nouvelles compétences, délégations de tâches et engagement infirmier (oui je sais ça fait très fouilli a première vue
)
Il me manque encore 3 réponses et je dois dépouiller très rapidement
Mon questionnaire est assez court, environ 4 min , promis !!!
Je vous serais infiniment reconnaissante de bien vouloir m'accorder ces quelques minutes...
Vous pouvez me joindre en MP ou par mail : camille_lestienne@yahoo.fr
Par avance un grand merci et bonne journée!!
Je recherche des IDE intéressés par la question de la pratique avancée, des nouvelles compétences, délégations de tâches et engagement infirmier (oui je sais ça fait très fouilli a première vue
)Il me manque encore 3 réponses et je dois dépouiller très rapidement
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Par avance un grand merci et bonne journée!!
maman adorée de 3 ptits monstres (6 ans, 3 ans et 3 mois)
Déléguée pharma en reco
et ESI 2012-2015
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binoute1
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Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
attention u ne délégation ne peut se faire qu'en professionnel de même niveau : donc un médecin à un autre doc, une inf à une inf. --> un doc ne délègue pas à une inf. Ils collaborent
cf rapport has
cf rapport has
"Le psychiatre sait tt et ne fait rien, le chirurgien ne sait rien ms fait tt, le dermatologue ne sait rien et ne fait rien, le médecin légiste sait tout, mais un jour trop tard"
Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
Coucou,
La loi HPST , article 51:
"(...)Cette orientation donne sens à l’article 51 de la loi HPST du 21 juillet 2009 qui donne la possibilité aux professionnels de santé de « s’engager, à leur initiative, dans une démarche de coopération ayant pour objet (...) de réorganiser leur mode d’intervention auprès du patient », et permet à cette fin la mise en place à titre dérogatoire de transferts d’actes ou d’activités de soins."
On nomme d'ailleurs les acteurs du protocole le délégant (pour le médecin) et le délégué (pour le paramédical)
En revanche, pour les infirmiers de pratiques avancées ( ayant un M2) , la loi de 2015 prévoit un élargissement du rôle propre, donc on ne parlera plus de délégation effectivement...
La loi HPST , article 51:
"(...)Cette orientation donne sens à l’article 51 de la loi HPST du 21 juillet 2009 qui donne la possibilité aux professionnels de santé de « s’engager, à leur initiative, dans une démarche de coopération ayant pour objet (...) de réorganiser leur mode d’intervention auprès du patient », et permet à cette fin la mise en place à titre dérogatoire de transferts d’actes ou d’activités de soins."
On nomme d'ailleurs les acteurs du protocole le délégant (pour le médecin) et le délégué (pour le paramédical)
En revanche, pour les infirmiers de pratiques avancées ( ayant un M2) , la loi de 2015 prévoit un élargissement du rôle propre, donc on ne parlera plus de délégation effectivement...
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Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
Pour l instant le rôle propre de l infirmier n à pas encore été modifié . Je ne connais pas non plus de décret d application il nous est demandé rapidité, productivité d un côté et de l autre on veut nous donner plus de compétences dans la délégation médicale vers le paramédical ... Rien ne change dans la grille de salaire, ...
Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
Les obstacles au succès du dispositif
L’inclusion dans un protocole de coopération relève d’une démarche volontaire des professionnels de santé concernés. Or, le dispositif légal ne présente pas des caractéristiques susceptibles de le rendre réellement attractif. Dès lors, il semble peu probable que, en l’état, il puisse permettre aux pouvoirs publics d’en faire un dispositif clé dans l’adaptation de l’offre de soins aux besoins de santé de la population.
Un transfert relevant théoriquement du volontariat des professionnels. Le dispositif légal comporte des garanties visant à écarter tout caractère imposé du protocole. L’initiative des protocoles de coopération ne relève pas de l’ARS mais des professionnels de santé eux-mêmes4. La participation à un protocole est également assujettie à la condition de l’accord du professionnel qui doit faire acte de candidature auprès de l’ARS. Cette participation est également conditionnée par la volonté des partenaires de coopérer8.
Le doute quant au transfert corrélatif de responsabilité. En optant pour la notion de “coopération” pour caractériser ce qui relève finalement d’un transfert d’actes, le législateur a tenté d’éluder le débat portant sur les conséquences d’un tel transfert s’agissant des professionnels qui se voient confier des fonctions nouvelles. Le débat parlementaire a été l’occasion de relever que les notions de “transfert d’actes” ou de “délégation de tâches” n’ont finalement jamais reçu de définition juridique précise. Le transfert d’actes implique un transfert de la responsabilité professionnelle d’une profession à une autre alors que, dans la délégation de tâches, la responsabilité du déléguant, par exemple un médecin, resterait engagée du fait de la décision de déléguer, tandis que la responsabilité du délégataire, par exemple un auxiliaire médical, ne serait engagée que dans la réalisation de l’acte. L’incertitude pesant sur ces notions a pu engendrer certaines réticences parmi les professionnels de santé à s’engager dans une redéfinition de leurs compétences respectives. Les pouvoirs publics ont souhaité éviter toute confusion en instituant un régime qualifié de “coopération” entre professionnels de santé. Ce choix prête à discussion dans la mesure où il masque la réalité du débat juridique et des inquiétudes qui en résultent pour les acteurs par un artifice terminologique au lieu de tenter d’en clarifier les implications, lesquelles trouveront finalement réponse à l’occasion d’éventuels contentieux.
Un volet financier peu attractif. Le dispositif légal ne comporte aucune mention au sujet d’un droit à complément de rémunération des professionnels exerçant des fonctions transférées au titre d’un protocole de coopération. Bien que lors de la discussion parlementaire ce point ait été discuté, il n’a pas fait l’objet de développements dans le texte voté. Le dispositif est ici lacunaire. L’incitation financière relève manifestement des facteurs clés d’attractivité. Certes, le protocole pourrait comporter des précisions, obtenues après négociation entre les partenaires et l’ARS, mais le texte n’en comporte aucune mention. Le volet financier relèvera essentiellement du champ conventionnel et de la négociation avec les caisses d’Assurance maladie. Les ARS pourront proposer des rémunérations spécifiques, notamment dans le cadre de contrats d’amélioration des pratiques.
Le législateur n’a pas davantage pris en compte les conséquences financières en matière assurantielle. Les professionnels qui intégreront un protocole de coopération ne devront probablement pas souscrire une assurance spécifique de responsabilité. Toutefois, il leur faudra informer leur assureur de ce transfert de fonctions. L’ARS est tenue de vérifier, lors de l’examen des candidatures, que le demandeur « dispose d’une garantie assurantielle portant sur le champ défini par le protocole »8. Le contrat d’assurance de responsabilité civile professionnelle, souscrit obligatoirement par les paramédicaux libéraux et par les établissements qui emploient les professionnels salariés, pourrait faire l’objet d’un avenant visant à prendre en compte les conséquences financières du risque complémentaire lié aux activités réalisées au titre du protocole de coopération. Les assureurs pourraient exiger une majoration du montant de la prime d’assurance, ce qui requiert légitimement d’être compensé par une dotation allouée au professionnel ou à l’établissement en assumant le surcoût.
La soumission à de multiples obligations. Le législateur a, au contraire, privilégié l’énoncé d’obligations pesant sur les professionnels participant au protocole. Il ressort de l’article L.4011-3 du Code de la santé publique que « les professionnels s’engagent à procéder, pendant une durée de douze mois, au suivi de la mise en œuvre du protocole selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de la Santé et à transmettre les informations relatives à ce suivi à l’ARS et à la HAS ».
Compte tenu qu’aucun dispositif incitatif n’est envisagé dans les dispositions d’application9, on partage sans réserve l’analyse de la commission des Affaires sociales du Sénat, laquelle a considéré que ces initiatives seront sans doute appelées à rester peu nombreuses compte tenu de l’investissement technique et humain qu’elles demandent10.
Le succès de ce transfert pourrait également être compromis par l’éventuel refus opposé par les patients informés du transfert d’actes lors de leur prise en charge. La loi impose en effet que le patient soit informé du transfert dérogatoire de fonctions lorsqu’il est pris en charge dans ce cadre. Cette information incombe aux professionnels de santé qui relèvent du protocole et, par conséquent, de celui qui réalise un acte médical ou de soins auprès du patient4. Ce dernier aurait alors la possibilité d’opposer un refus à ce transfert.
L’auteur n’a pas déclaré de conflit d’intérêts.
olivier Dupuy
[1] Docteur en droit, formateur libéral, spécialiste des questions de droit de la santé et de droit hospitalier
revue soins cadres 2010
depuis rien à change , n'est ce pas ?
L’inclusion dans un protocole de coopération relève d’une démarche volontaire des professionnels de santé concernés. Or, le dispositif légal ne présente pas des caractéristiques susceptibles de le rendre réellement attractif. Dès lors, il semble peu probable que, en l’état, il puisse permettre aux pouvoirs publics d’en faire un dispositif clé dans l’adaptation de l’offre de soins aux besoins de santé de la population.
Un transfert relevant théoriquement du volontariat des professionnels. Le dispositif légal comporte des garanties visant à écarter tout caractère imposé du protocole. L’initiative des protocoles de coopération ne relève pas de l’ARS mais des professionnels de santé eux-mêmes4. La participation à un protocole est également assujettie à la condition de l’accord du professionnel qui doit faire acte de candidature auprès de l’ARS. Cette participation est également conditionnée par la volonté des partenaires de coopérer8.
Le doute quant au transfert corrélatif de responsabilité. En optant pour la notion de “coopération” pour caractériser ce qui relève finalement d’un transfert d’actes, le législateur a tenté d’éluder le débat portant sur les conséquences d’un tel transfert s’agissant des professionnels qui se voient confier des fonctions nouvelles. Le débat parlementaire a été l’occasion de relever que les notions de “transfert d’actes” ou de “délégation de tâches” n’ont finalement jamais reçu de définition juridique précise. Le transfert d’actes implique un transfert de la responsabilité professionnelle d’une profession à une autre alors que, dans la délégation de tâches, la responsabilité du déléguant, par exemple un médecin, resterait engagée du fait de la décision de déléguer, tandis que la responsabilité du délégataire, par exemple un auxiliaire médical, ne serait engagée que dans la réalisation de l’acte. L’incertitude pesant sur ces notions a pu engendrer certaines réticences parmi les professionnels de santé à s’engager dans une redéfinition de leurs compétences respectives. Les pouvoirs publics ont souhaité éviter toute confusion en instituant un régime qualifié de “coopération” entre professionnels de santé. Ce choix prête à discussion dans la mesure où il masque la réalité du débat juridique et des inquiétudes qui en résultent pour les acteurs par un artifice terminologique au lieu de tenter d’en clarifier les implications, lesquelles trouveront finalement réponse à l’occasion d’éventuels contentieux.
Un volet financier peu attractif. Le dispositif légal ne comporte aucune mention au sujet d’un droit à complément de rémunération des professionnels exerçant des fonctions transférées au titre d’un protocole de coopération. Bien que lors de la discussion parlementaire ce point ait été discuté, il n’a pas fait l’objet de développements dans le texte voté. Le dispositif est ici lacunaire. L’incitation financière relève manifestement des facteurs clés d’attractivité. Certes, le protocole pourrait comporter des précisions, obtenues après négociation entre les partenaires et l’ARS, mais le texte n’en comporte aucune mention. Le volet financier relèvera essentiellement du champ conventionnel et de la négociation avec les caisses d’Assurance maladie. Les ARS pourront proposer des rémunérations spécifiques, notamment dans le cadre de contrats d’amélioration des pratiques.
Le législateur n’a pas davantage pris en compte les conséquences financières en matière assurantielle. Les professionnels qui intégreront un protocole de coopération ne devront probablement pas souscrire une assurance spécifique de responsabilité. Toutefois, il leur faudra informer leur assureur de ce transfert de fonctions. L’ARS est tenue de vérifier, lors de l’examen des candidatures, que le demandeur « dispose d’une garantie assurantielle portant sur le champ défini par le protocole »8. Le contrat d’assurance de responsabilité civile professionnelle, souscrit obligatoirement par les paramédicaux libéraux et par les établissements qui emploient les professionnels salariés, pourrait faire l’objet d’un avenant visant à prendre en compte les conséquences financières du risque complémentaire lié aux activités réalisées au titre du protocole de coopération. Les assureurs pourraient exiger une majoration du montant de la prime d’assurance, ce qui requiert légitimement d’être compensé par une dotation allouée au professionnel ou à l’établissement en assumant le surcoût.
La soumission à de multiples obligations. Le législateur a, au contraire, privilégié l’énoncé d’obligations pesant sur les professionnels participant au protocole. Il ressort de l’article L.4011-3 du Code de la santé publique que « les professionnels s’engagent à procéder, pendant une durée de douze mois, au suivi de la mise en œuvre du protocole selon des modalités fixées par arrêté du ministre chargé de la Santé et à transmettre les informations relatives à ce suivi à l’ARS et à la HAS ».
Compte tenu qu’aucun dispositif incitatif n’est envisagé dans les dispositions d’application9, on partage sans réserve l’analyse de la commission des Affaires sociales du Sénat, laquelle a considéré que ces initiatives seront sans doute appelées à rester peu nombreuses compte tenu de l’investissement technique et humain qu’elles demandent10.
Le succès de ce transfert pourrait également être compromis par l’éventuel refus opposé par les patients informés du transfert d’actes lors de leur prise en charge. La loi impose en effet que le patient soit informé du transfert dérogatoire de fonctions lorsqu’il est pris en charge dans ce cadre. Cette information incombe aux professionnels de santé qui relèvent du protocole et, par conséquent, de celui qui réalise un acte médical ou de soins auprès du patient4. Ce dernier aurait alors la possibilité d’opposer un refus à ce transfert.
L’auteur n’a pas déclaré de conflit d’intérêts.
olivier Dupuy
[1] Docteur en droit, formateur libéral, spécialiste des questions de droit de la santé et de droit hospitalier
revue soins cadres 2010
depuis rien à change , n'est ce pas ?
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Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
ou celui là !
http://www.has-sante.fr/portail/upload/ ... diques.pdf
http://www.has-sante.fr/portail/upload/ ... diques.pdf
"Le psychiatre sait tt et ne fait rien, le chirurgien ne sait rien ms fait tt, le dermatologue ne sait rien et ne fait rien, le médecin légiste sait tout, mais un jour trop tard"
Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
Les ENMR en cours depuis 2009 se démocratisent....il faut du temps... 
"Asalée, un exemple de coopération et de délégation de tâche
Dans le cadre des ENMR, l'ARS Poitou-Charentes a financé en 2012 un protocole de délégation d'actes de médecins vers les paramédicaux baptisé Asalée (Action de santé libérale en équipe). Ce protocole concerne deux dépistages (troubles cognitifs et BPCO du patient tabagique) et deux suivis de pathologies chroniques (dépistage du diabète et suivi du risque cardio-vasculaire). Pour exemple, les infirmières assurent entre autres le suivi du patient diabétique de type 2, incluant la rédaction et la signature de prescription types des examens, prescription et réalisation des ECG, prescription, réalisation et interprétation des examens de pied. La rémunération forfaitaire assure pour chaque équivalent temps plein :
- Les indemnités des médecins pour leur participation aux réunions de debrief mensuel prévues dans le protocole de coopération ;
- Les honoraires ou salaires et charges des infirmiers ;
- Les frais de structure."
trouvé sur :
http://www.medscape.fr/voirarticle/3600619
Pour ce qui est de l IPA, rien de concret (financièrement) il me semble puisque les postes restent à créer et pérenniser ...
Pensez vous que la seule attractivité financière sera suffisante pour susciter l'engouement envers ces nouvelles pratiques??
"Asalée, un exemple de coopération et de délégation de tâche
Dans le cadre des ENMR, l'ARS Poitou-Charentes a financé en 2012 un protocole de délégation d'actes de médecins vers les paramédicaux baptisé Asalée (Action de santé libérale en équipe). Ce protocole concerne deux dépistages (troubles cognitifs et BPCO du patient tabagique) et deux suivis de pathologies chroniques (dépistage du diabète et suivi du risque cardio-vasculaire). Pour exemple, les infirmières assurent entre autres le suivi du patient diabétique de type 2, incluant la rédaction et la signature de prescription types des examens, prescription et réalisation des ECG, prescription, réalisation et interprétation des examens de pied. La rémunération forfaitaire assure pour chaque équivalent temps plein :
- Les indemnités des médecins pour leur participation aux réunions de debrief mensuel prévues dans le protocole de coopération ;
- Les honoraires ou salaires et charges des infirmiers ;
- Les frais de structure."
trouvé sur :
http://www.medscape.fr/voirarticle/3600619
Pour ce qui est de l IPA, rien de concret (financièrement) il me semble puisque les postes restent à créer et pérenniser ...
Pensez vous que la seule attractivité financière sera suffisante pour susciter l'engouement envers ces nouvelles pratiques??
maman adorée de 3 ptits monstres (6 ans, 3 ans et 3 mois)
Déléguée pharma en reco
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Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
pour les inf libérales ... poitou charente ... segolène .
et vous faites de la publicité pour medscape puisqu il faut s inscrire pour avoir l info
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Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
Nope , je vous invite à aller vérifier...
Concernant Asalee , ils s'étendent et le protocole devient national..
Vous savez je n'ai pas réellement d'avis sur la question des pratiques avancées, protocoles etc.... puisque mon mémoire est essentiellement basé sur l'implication de l'IDE dans sa professionnalisation....
Mais je suis très impressionnée par l'hostilité des pro terrain à ce sujet
Il semblerait que les messages à ce sujet passent très mal et peu de personnes accordent un bénéfice aux évolutions de ce type...
Concernant Asalee , ils s'étendent et le protocole devient national..
Vous savez je n'ai pas réellement d'avis sur la question des pratiques avancées, protocoles etc.... puisque mon mémoire est essentiellement basé sur l'implication de l'IDE dans sa professionnalisation....
Mais je suis très impressionnée par l'hostilité des pro terrain à ce sujet
Il semblerait que les messages à ce sujet passent très mal et peu de personnes accordent un bénéfice aux évolutions de ce type...
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Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
Je pense que s il y avait un changement dans la grille des salaires pour les inf travaillant dans le public ou le privé les inf seraient plus intéressés . Déjà que entre ide en soins généraux, puer , ibod, iad il n y a pas grande différence alors qu il faut 1 ou 2 ans de plus d études selon les spécialités ... Comme les DU qui ne changent rien au salaire... Les inf préfèrent rester dans les compétences définies dans le csp et il n y a jamais eu de décret d application même si la loi à été voté, jo et csp ... Quelqu un à écrire les inf sont ni bonne ni nonne
L évolution dans notre profession c est notre salaire et le master
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Re: Questionnaire nouvelles pratiques IDE
idem.wyllette a écrit :Je pense que s il y avait un changement dans la grille des salaires pour les inf travaillant dans le public ou le privé les inf seraient plus intéressés . Déjà que entre ide en soins généraux, puer , ibod, iad il n y a pas grande différence alors qu il faut 1 ou 2 ans de plus d études selon les spécialités ... Comme les DU qui ne changent rien au salaire... Les inf préfèrent rester dans les compétences définies dans le csp et il n y a jamais eu de décret d application même si la loi à été voté, jo et csp ... Quelqu un à écrire les inf sont ni bonne ni nonne
L évolution dans notre profession c est notre salaire et le master
et j'ajouterai que dans certains secteurs, ehpad par exemple, le personnel n'a déjà pas le temps nécessaire et correct pour faire le boulot...de base
mais en plus il y aurait de nouvelles missions ? (ben oui vu qu'on ne peut pas avoir le médecin ttt sous le coude, demandons aux inf...)
"Le psychiatre sait tt et ne fait rien, le chirurgien ne sait rien ms fait tt, le dermatologue ne sait rien et ne fait rien, le médecin légiste sait tout, mais un jour trop tard"
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