Augmentation du nombre annuel de nuits
Modérateurs : Modérateurs, Infirmiers
Augmentation du nombre annuel de nuits
Bonjour
Je suis IDE dans un clcc et je m'interroge sur les méthodes de calculs du nombre de nuits annualisées que notre direction nous a présentées.
L'ancien accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail établissait qu'avec nos contrats en 31h30 nous devions travailler 119 nuits par an. Il y a peu de temps on nous a expliqué que nous devions maintenant travaillé 120 nuits.
Calcul des 119 nuits:
Dans l'ancien accord le temps de travail de jour était calculé comme suit:
365 (nb de jours par an) - 104 (repos hebdomadaires) - 25 (congés payés (ouvrés)) - 10 (jours fériés) + 1 ( journée de solidarité) = 227 jours x 7 heures de travail = 1589 h/an
D'où le calcul pour le nombre de nuit: (31,5h / 35h) x 1589h = 1430h
Soit 1430h / 12h = 119 nuits
Calcul des 120 nuits:
Avec le nouvel accord, les contrats de nuit sont en 32h10 (nous sommes plusieurs à être restés en 31h30).
Le temps de travail de jour est maintenant calculé comme précédemment mais avec 8 jours fériés (qui est une moyenne) ce qui nous donne un résultat de 1607 heures annuelles. Et de nuit nous passons à 1476 heures (1430 heures précédemment).
Voici l'explication:
" 1476 heures annuelles/12heures = 123 nuits par an
1476heures/1607h (temps de travail légal) x 35h = 32,15 centièmes soit 32h10
Appliqué à une durée hebdomadaire de 31h30 soit 31,50 centièmes:
31,5/35 x 1607 = 1446 heures annuelles
1446h/12 heures par nuits = 120,5 nuits arrondi à 120 nuits "
Ce calcul m'amène donc aux questions suivantes:
- la moyenne de 8 jours fériés (si je ne me trompe pas) est calculé sur plusieurs années MAIS en soustrayant les jours fériés pouvant tomber les samedi et dimanche.
Or nous sommes amenés à travailler tout les jours (6 jours ouvrables du lundi au samedi) donc je comprends pour les dimanche, mais pour les samedi nous devons les récupérer il me semble?...ce qui, si l'on enlevait les fériés tombant uniquement les dimanche, nous donnerait une moyenne plus proche de 10 jours fériés je crois...donc ont-ils droit de calculer ainsi?
- comment sont calculé ces 1476 heures annuelles de nuit?
Car dans les décrets j'ai pu lire que, pour le personnel travaillant la nuit, le nombre d'heures hebdomadaires était ramené à 32h30 et que cela équivaut à 1476 heures annualisées...or la direction nous montre, de par leur propre calcul, que 32h10 hebdo donne...1476 heures annualisées! J'ai pas fait math sup mais j'aimerai comprendre...
Je m'excuse d'avance pour le pavé, et peut-être que je me pose des questions inutiles, que mon raisonnement ne se tient pas. Mais je trouve ce calcul étrange...peut-etre trouverez-vous une incohérence qui m'échappe!
En vous remerciant!
Je suis IDE dans un clcc et je m'interroge sur les méthodes de calculs du nombre de nuits annualisées que notre direction nous a présentées.
L'ancien accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail établissait qu'avec nos contrats en 31h30 nous devions travailler 119 nuits par an. Il y a peu de temps on nous a expliqué que nous devions maintenant travaillé 120 nuits.
Calcul des 119 nuits:
Dans l'ancien accord le temps de travail de jour était calculé comme suit:
365 (nb de jours par an) - 104 (repos hebdomadaires) - 25 (congés payés (ouvrés)) - 10 (jours fériés) + 1 ( journée de solidarité) = 227 jours x 7 heures de travail = 1589 h/an
D'où le calcul pour le nombre de nuit: (31,5h / 35h) x 1589h = 1430h
Soit 1430h / 12h = 119 nuits
Calcul des 120 nuits:
Avec le nouvel accord, les contrats de nuit sont en 32h10 (nous sommes plusieurs à être restés en 31h30).
Le temps de travail de jour est maintenant calculé comme précédemment mais avec 8 jours fériés (qui est une moyenne) ce qui nous donne un résultat de 1607 heures annuelles. Et de nuit nous passons à 1476 heures (1430 heures précédemment).
Voici l'explication:
" 1476 heures annuelles/12heures = 123 nuits par an
1476heures/1607h (temps de travail légal) x 35h = 32,15 centièmes soit 32h10
Appliqué à une durée hebdomadaire de 31h30 soit 31,50 centièmes:
31,5/35 x 1607 = 1446 heures annuelles
1446h/12 heures par nuits = 120,5 nuits arrondi à 120 nuits "
Ce calcul m'amène donc aux questions suivantes:
- la moyenne de 8 jours fériés (si je ne me trompe pas) est calculé sur plusieurs années MAIS en soustrayant les jours fériés pouvant tomber les samedi et dimanche.
Or nous sommes amenés à travailler tout les jours (6 jours ouvrables du lundi au samedi) donc je comprends pour les dimanche, mais pour les samedi nous devons les récupérer il me semble?...ce qui, si l'on enlevait les fériés tombant uniquement les dimanche, nous donnerait une moyenne plus proche de 10 jours fériés je crois...donc ont-ils droit de calculer ainsi?
- comment sont calculé ces 1476 heures annuelles de nuit?
Car dans les décrets j'ai pu lire que, pour le personnel travaillant la nuit, le nombre d'heures hebdomadaires était ramené à 32h30 et que cela équivaut à 1476 heures annualisées...or la direction nous montre, de par leur propre calcul, que 32h10 hebdo donne...1476 heures annualisées! J'ai pas fait math sup mais j'aimerai comprendre...
Je m'excuse d'avance pour le pavé, et peut-être que je me pose des questions inutiles, que mon raisonnement ne se tient pas. Mais je trouve ce calcul étrange...peut-etre trouverez-vous une incohérence qui m'échappe!
En vous remerciant!
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
1476 : 12 = 123 nuits
1446/12 = 120, 5 donc 120
365-104-25-11 =225 jours
32h 10 mn =32,16 en decimal
225 X32,16 /5 =1447 heures
1447:12=120, 6 donc 120
cette annee il y a 7 feriés qui ne tombent pas le samedi ou dimanche, j ai compte 11
1446/12 = 120, 5 donc 120
365-104-25-11 =225 jours
32h 10 mn =32,16 en decimal
225 X32,16 /5 =1447 heures
1447:12=120, 6 donc 120
cette annee il y a 7 feriés qui ne tombent pas le samedi ou dimanche, j ai compte 11
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
Merci pour votre réponse.
Si je reprends votre calcul et que je l'applique à notre contrat qui est toujours en 31h30:
365-104-25-11=225
31h30=31,5 en décimal
225 x 31,5 / 5 = 1417,5
1417,5 / 12 = 118,125
Donc on ne tombe pas sur 120 nuits...
Quant au nombre de jours fériés, j'ai effectivement en tête qu'ils sont variables d'une année à l'autre. Mais doit-on récupérer les jours fériés travaillés le samedi? Car dans ce cas là la moyenne de 8 jours fériés ne va pas...
Si je reprends votre calcul et que je l'applique à notre contrat qui est toujours en 31h30:
365-104-25-11=225
31h30=31,5 en décimal
225 x 31,5 / 5 = 1417,5
1417,5 / 12 = 118,125
Donc on ne tombe pas sur 120 nuits...
Quant au nombre de jours fériés, j'ai effectivement en tête qu'ils sont variables d'une année à l'autre. Mais doit-on récupérer les jours fériés travaillés le samedi? Car dans ce cas là la moyenne de 8 jours fériés ne va pas...
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
qu est il dit concernant les feries sur votre convention collective ?
-
Anonyme7678399
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
Ça m'a déclenclé une forte migraine, tous ces calculs!!!
Je reviendrais...
Je reviendrais...
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
heureusement la calculettte est sur le smartphone !
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
En comptant différemment, j'arrive à ceci :
la durée légale du travail de nuit hebdomadaire est de 32.5h et il y a 52 semaines par an soit 1690h par an
A ces 1690h on retire :
- 25 congés annuels de 7h soit 175h
- 11 jours fériés de 7h soit 77h
Soit un total de 1438h
Soit 119.83 nuits de 12h.
On compte 11 fériés car ils sont récupérés dans la FPH, même si ils tombent sur un samedi, dimanche ou RH.
La quotité journalière d'un congé annuel et d'un férié est de 7h.
la durée légale du travail de nuit hebdomadaire est de 32.5h et il y a 52 semaines par an soit 1690h par an
A ces 1690h on retire :
- 25 congés annuels de 7h soit 175h
- 11 jours fériés de 7h soit 77h
Soit un total de 1438h
Soit 119.83 nuits de 12h.
On compte 11 fériés car ils sont récupérés dans la FPH, même si ils tombent sur un samedi, dimanche ou RH.
La quotité journalière d'un congé annuel et d'un férié est de 7h.
"Il suffit de nous regarder pour voir comment une forme de vie intelligente peut se développer d'une manière que nous n'aimerions pas rencontrer."
Stephen HAWKING
Stephen HAWKING
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
le clcc est un etabablissement privé a but non lucratif; est opposable la convention collective applicable et l accord de branche ou d 'établissement
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
Mille excuses, je pensais à la FPH.wyllette a écrit :le clcc est un etabablissement privé a but non lucratif; est opposable la convention collective applicable et l accord de branche ou d 'établissement
"Il suffit de nous regarder pour voir comment une forme de vie intelligente peut se développer d'une manière que nous n'aimerions pas rencontrer."
Stephen HAWKING
Stephen HAWKING
Re: Augmentation du nombre annuel de nuits
pardonne moi jo_bis de ma réponse "vive" ...
ce site peut peut etre aider les salriés du privé mais il faut lire la convention collective applicable et les accors de branches ( convention collective des etablissements de santé à but non lucratif ? inscrite sur votre bulletin de paye ... sachant que l employeur doit la mettre à disposition de son personnel mais la lecture devant se faire hors des heures de travail (art l.135-7 code du travail)
R;135-1
ce site peut peut etre aider les salriés du privé mais il faut lire la convention collective applicable et les accors de branches ( convention collective des etablissements de santé à but non lucratif ? inscrite sur votre bulletin de paye ... sachant que l employeur doit la mettre à disposition de son personnel mais la lecture devant se faire hors des heures de travail (art l.135-7 code du travail)
R;135-1
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