Validité contrat de collaboration

Forum de l'exercice en libéral et des soins à domicile

Modérateurs : Modérateurs, Infirmiers - Libéral

Répondre
Avatar de l’utilisateur
Minty
Adepte
Adepte
Messages : 124
Inscription : 25 févr. 2008 19:15

Validité contrat de collaboration

Message par Minty »

Bonjour à tous, j'aimerais avoir votre avis s'il vous plait sur un cas particulier. Je m'explique: dans un cabinet d'IDEL, composée de la titulaire et deux collaboratrices, 1 contrat à 3 (étonnant, mais bon) une des collaboratrice est partie depuis Septembre 2015, le contrat est resté tel quel depuis le début.
Donc je voudrais savoir, si le contrat est toujours valable? même si il n'y a plus que deux IDEL alors que le contrat était fait à 3? ou si le contrat est nul?
J'espère que j'ai été claire, sinon veuillez m'en excuser, et merci pour vos réponse.
Infirmière Libérée :)
la fouaise
Insatiable
Insatiable
Messages : 704
Inscription : 06 oct. 2013 17:15

Re: Validité contrat de collaboration

Message par la fouaise »

Je crains que le contrat "à 3" ne relève de la plus haute fantaisie ,alors ce qu'il en reste... :lol:
Il faut prendre des modèles chez les syndicats ou bien l'ONI :|
Avatar de l’utilisateur
Minty
Adepte
Adepte
Messages : 124
Inscription : 25 févr. 2008 19:15

Re: Validité contrat de collaboration

Message par Minty »

Merci La Fouaise !
Infirmière Libérée :)
Avatar de l’utilisateur
Minty
Adepte
Adepte
Messages : 124
Inscription : 25 févr. 2008 19:15

Re: Validité contrat de collaboration

Message par Minty »

D'autres avis???
Infirmière Libérée :)
Avatar de l’utilisateur
desernil
VIP
VIP
Messages : 2972
Inscription : 01 juil. 2005 14:59

Re: Validité contrat de collaboration

Message par desernil »

Rien n'interdit plusieurs infirmiers de conclure pour leur entente professionnelle un contrat (qui est d'ailleurs obligatoire) dans lequel le statut de chacun est mentionné. Dans votre contrat un article fait-il référence à l'obligation de conclure un nouveau contrat si un des membres de cette coopération se retire?
Si House dit "c'est un Wegener" c'est peut-être un wegener ou ce n'est peut-être pas un wegener! En libé dans l'arrière pays grassois.
Avatar de l’utilisateur
Vaeblo
Insatiable
Insatiable
Messages : 471
Inscription : 28 juin 2008 14:45
Localisation : Tours

Re: Validité contrat de collaboration

Message par Vaeblo »

Je suis loin d'être expert en contrat, mais perso un "contrat à 3" ne me choque pas. Si chacune des parties sont citées et signataires, cela ne me paraît pas impossible.

Comme il a pu être dit, concernant la validité du contrat, tout dépend de ce qui est stipulé dedans : date de validité de celui-ci, close particulière lorsqu'il y a "rupture de contrat" avec l'une des parties, etc.
Infirmier libéral en Vendée !
Avatar de l’utilisateur
Minty
Adepte
Adepte
Messages : 124
Inscription : 25 févr. 2008 19:15

Re: Validité contrat de collaboration

Message par Minty »

Merci :D
Infirmière Libérée :)
Répondre