Arret maladie sur temps travail 12h nuits WE

[Cotonette21]

Bonjours à tous.
Nouvelle sur ce forum je cherche qq explications.
Étant en 12h de nuit je suis " censée" faire 32h30 hebdo.
EN arrêt maladie, chaque jour sera "
Compte" EN 6h30 ( si je ne me trompe pas).
Mais qu'en est-il si ma semaine de travail est : lundi-REPOS
Mardi-REPOS
Mercredi-12h nuit
Jeudi-12h nuit
Vendredi-REPOS
Samedi-12h nuit
Dimanche-12h nuit.

Normalement ma semaine aurait dû être de 48h , donc " gagner" 15h30..
Mais si je suis arrêter du mercredi au dimanche inclus???
Larret sur le samedi et dimanche compte aussi En 6h30 ?
Car j'ai entendu par mes collègues q'un arret sur un week travaillé je comptais pas EN heures donc quon perdait des heures..

Pouvez vous m'éclairer un peu...?

Bon lundi de Pentecôte

[caro2009]

bonjour
Pour déterminer la valeur de vos nuits il faut travailler selon un cycle de travail
Est-ce le cas?
De plus, lorsque vous indiquez repos, il s'agit de vos repos hebdomadaires ou repos compensateurs (afin de travailler sur un volume annuel de 32H30/semaine).?
Merci

[wyllette]

Moi j aurais cru que votre absence =6,5hx5=32,5h de travail donc équivalent dans votre cas à 32h30equivalent temps de travail.

Pour le décompte des absences pour la prime le compte est différent

Mais je peux me tromper je n ai pas le texte législatif applicable

[Cotonette21]

bonjour
Pour déterminer la valeur de vos nuits il faut travailler selon un cycle de travail
Est-ce le cas?
De plus, lorsque vous indiquez repos, il s'agit de vos repos hebdomadaires ou repos compensateurs (afin de travailler sur un volume annuel de 32H30/semaine).?
Merci

Nos plannings ne suivent pas vraiment un cycle.. Ce n'est pas du grand et petite semaine. Je peux très bien faire une semaine avec une nuit, puis la suivante en faire 4, puis 2 puis re 4.. C'est un peu du grand n'importe quoi..
Et pour ce qui est des repos.. Je ne saurais vous dire car sur mon planning, les nuits sont indiqué EN " N" et les repos il n'y a rien d'écrit.. Case blanche..
Je suis perdu là dedans...

[caro2009]

En fait, votre direction applique l' Article 14 du décret 2002-9 du 4 janvier 2002 pour déterminer la valeur de travail effectif de vos nuits alors que vous n'en remplissez pas les conditions!! si vous travaillez dans la FPH.
"Tout agent soumis à un décompte horaire qui ne peut effectuer l'intégralité de son temps de travail quotidien en raison d'une absence autorisée ou justifiée est considéré avoir accompli le cinquième de ses obligations hebdomadaires de service prévues en moyenne sur la durée du cycle de travail...".
Difficile dans ce cas de vous expliquer le pourquoi du comment du décompte de vos absences en cas de maladie.
Pourquoi ne pas poser la question à votre DRH ou syndicats?

[wyllette]

A partir de ce texte. Mon calcul semble être exact. Merci de nous faire part de la réponse de votre DRH ou des syndicats

[Jo_bis]

Normalement ma semaine aurait dû être de 48h , donc " gagner" 15h30..
Mais si je suis arrêter du mercredi au dimanche inclus???
Larret sur le samedi et dimanche compte aussi En 6h30 ?
Car j'ai entendu par mes collègues q'un arret sur un week travaillé je comptais pas EN heures donc quon perdait des heures..
Pouvez vous m'éclairer un peu...?

La Loi RTT de 2002 dit ceci :

Article 14
Tout agent soumis à un décompte horaire qui ne peut effectuer l'intégralité de son temps de travail quotidien en raison d'une absence autorisée ou justifiée est considéré avoir accompli le cinquième de ses obligations hebdomadaires de service prévues en moyenne sur la durée du cycle de travail.

En ce qui vous concerne, vous êtes en 12h, donc je suppose que votre cycle de travail est de deux semaines soit une semaine de 60h et une semaine de 24h, soit 84h sur deux semaines, soit une moyenne de 42h par semaines => vos obligations hebdomadaires sont de 42h, soit 8.4h par nuit décomptées sur 5 nuits d'absence (durée de votre arrêt de travail).
On vous doit donc 42 heures.

Attention : certains établissements décomptent sur 32.5h soit 6.5h/nuit comptées sur tous les jours y compris les RH => pour vous 6.5*5 = 32.5h.

[caro2009]

Bonjour
Bonne application de l'art 14 du décret 2002-9 du 4/1/2002 SI organisation du travail en cycle !!

[Jo_bis]

Nos plannings ne suivent pas vraiment un cycle.. Ce n'est pas du grand et petite semaine. Je peux très bien faire une semaine avec une nuit, puis la suivante en faire 4, puis 2 puis re 4.. C'est un peu du grand n'importe quoi..
Et pour ce qui est des repos.. Je ne saurais vous dire car sur mon planning, les nuits sont indiqué EN " N" et les repos il n'y a rien d'écrit.. Case blanche..
Je suis perdu là dedans...

Pensez-donc !!!
C'est du grand n'importe nawak !!!
Les cases blanches sont interdites : le salarié ne disparaît pas dans la nature les jours sans travail, il doit avoir une "position" (CA, RC, RTT, récups....)
De ces positions découlent le décompte annuel du temps de travail.

[wyllette]

Donc si je suis votre calcul.. : ces 5nuits de maladie sont équivalentes à 42h de travail et sachant que le temps de travail de nuit est de 32,5h... Même en étant malade j ai droit à 9,5h de rtt

[caro2009]

Bonsoir
OUPS un agent de nuit(90% de son travail de nuit) n'a pas de RTT car sur un volume annuel de 32H30/semaine.
Sinon en cas d'absence pour congé de maladie,application de l'article 115 loi de finance 2010 pour 2011.

[Jo_bis]

Donc si je suis votre calcul.. : ces 5nuits de maladie sont équivalentes à 42h de travail et sachant que le temps de travail de nuit est de 32,5h... Même en étant malade j ai droit à 9,5h de rtt

Malgré ce qui se fait dans 99.99% de la FPH, un RTT ne se négocie pas en "nombre de RTT" car sa valeur =0.
Le RTT est du "rattrapage" de trop travaillé, il est donc nul.
On doit faire 1547h par an (agent de jour à temps plein), si on travaille plus, on pose autant de RTT que nécessaire => il faut les inclure dans le cycle de travail comme variable d'ajustement des heures trop travaillées.

Personne ne veut se rentrer cela dans le crâne, que ce soit les cadres, les syndicalistes etc...

En cas de maladie, pas de problèmes, 1MO = 7h (= quotité journalière agent de jour à temps plein), il se pose sur tous les jours, y compris les RTT, RH....Cela donne un résultat :
- Si il y a dépassement de temps de travail => on rattrape avec des RTT sur le cycle.
- Si il n'y a pas de dépassements => on en retire (mais c'est rare)

Le tout est d'arriver à ces 1547h en fin d'année.