probleme récapitulatif d'heures pour remplacements
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probleme récapitulatif d'heures pour remplacements
Bonsoir à tous,
J'aurais besoin que l'on m'éclaire sur un point pour faire des remplacements..
Je vous explique brièvement la situation: J'ai effectué 2325h dans le secteur hospitalier. Je viens de signer un CDD (1mois à temps plein) qui va me permettre d' atteindre les fameuses 2400heures.
Afin de ne pas perdre de temps, j'anticipe et fais la demande d'autorisation de remplacement auprès de l ARS. L'ARS me répond qu'ils ont bien reçu ma demande et que mon dossier est en cours de traitement .(jusqu'ici tout va bien).
Toujours dans un soucis de gain de temps, j' envoie un mail à la CGSS afin de savoir qu'elles sont les pièces à fournir pour compléter mon dossier. J'explique donc que j' ai effectué 2235h en milieu hospitalier et que je vais effectuer,prochainement, un CDD d'un mois. De plus je mets en pièce jointe mon récapitulatif d'heure délivré par mon ancien employeur( justifiant des 2325h).
Voilà ce que m' a répondu la CGSS:
La convention dans son article 5.2.3 "conditions d'exercice des remplaçantes précise de justifier d'une activité professionnelle de 18 MOIS, soit une équivalence de 2 400 heures.de temps de travail effectif dans les 6 ans précédant la date de votre demande.
Vous avez effectué 15 mois 10 jours pour 2 325.49 heures. La notion importante reste les 18 mois .
12mois = 1 600heures effectif de travail.
Après avoir effectué les mois manquant , vous pourrez à nouveau contacter le service RPS.
???
Quelqu'un peut m'éclairer la dessus?
On nous demande d'effectuer 2400h et sous prétexte de ne pas avoir mis 18 mois pour les effectuer on ne peut pas effectuer de remplacement?
Merci d'avance
J'aurais besoin que l'on m'éclaire sur un point pour faire des remplacements..
Je vous explique brièvement la situation: J'ai effectué 2325h dans le secteur hospitalier. Je viens de signer un CDD (1mois à temps plein) qui va me permettre d' atteindre les fameuses 2400heures.
Afin de ne pas perdre de temps, j'anticipe et fais la demande d'autorisation de remplacement auprès de l ARS. L'ARS me répond qu'ils ont bien reçu ma demande et que mon dossier est en cours de traitement .(jusqu'ici tout va bien).
Toujours dans un soucis de gain de temps, j' envoie un mail à la CGSS afin de savoir qu'elles sont les pièces à fournir pour compléter mon dossier. J'explique donc que j' ai effectué 2235h en milieu hospitalier et que je vais effectuer,prochainement, un CDD d'un mois. De plus je mets en pièce jointe mon récapitulatif d'heure délivré par mon ancien employeur( justifiant des 2325h).
Voilà ce que m' a répondu la CGSS:
La convention dans son article 5.2.3 "conditions d'exercice des remplaçantes précise de justifier d'une activité professionnelle de 18 MOIS, soit une équivalence de 2 400 heures.de temps de travail effectif dans les 6 ans précédant la date de votre demande.
Vous avez effectué 15 mois 10 jours pour 2 325.49 heures. La notion importante reste les 18 mois .
12mois = 1 600heures effectif de travail.
Après avoir effectué les mois manquant , vous pourrez à nouveau contacter le service RPS.
???Quelqu'un peut m'éclairer la dessus?
On nous demande d'effectuer 2400h et sous prétexte de ne pas avoir mis 18 mois pour les effectuer on ne peut pas effectuer de remplacement?
Merci d'avance
Re: probleme récapitulatif d'heures pour remplacements
Question bête mais, qu'appelles tu la CGSS ?
Concernant le nombre d'heures / de mois effectués, sincèrement, cela dépend des ARS. Oui c'est moche et tous devraient être au même niveau, mais certaines vont laisser passer des dossiers que d'autres n'auraient pas retenus.
Donc une ARS va te dire "non il faut 18 mois ET 2400h", d'autres vont te dire "2400h ? Impeccable. En deux mois ? Impeccable quand même."
Concernant le nombre d'heures / de mois effectués, sincèrement, cela dépend des ARS. Oui c'est moche et tous devraient être au même niveau, mais certaines vont laisser passer des dossiers que d'autres n'auraient pas retenus.
Donc une ARS va te dire "non il faut 18 mois ET 2400h", d'autres vont te dire "2400h ? Impeccable. En deux mois ? Impeccable quand même."
Infirmier libéral en Vendée !
Re: probleme récapitulatif d'heures pour remplacements
Merci pour ta réponse.
La CGSS c'est la caisse générale de sécurité sociale.
C'est quand même dingue, on est entrain de nous rabâcher à longueur de "JT" que le chômage ne cesse d'augmenter, on galère pour trouver un CDI ou même un CDD.
Je remplis les conditions pour essayer me sortir de cette situation(parce que des remplacements IDEL il y en a à la pelle), mais apparemment c'est au petit bonheur la chance suivant l'ARS. Donc j'en ai encore pour je ne sais pas combien de mois de chômage. Et après on dira que les gens ne veulent pas travailler.
La CGSS c'est la caisse générale de sécurité sociale.
C'est quand même dingue, on est entrain de nous rabâcher à longueur de "JT" que le chômage ne cesse d'augmenter, on galère pour trouver un CDI ou même un CDD.
Je remplis les conditions pour essayer me sortir de cette situation(parce que des remplacements IDEL il y en a à la pelle), mais apparemment c'est au petit bonheur la chance suivant l'ARS. Donc j'en ai encore pour je ne sais pas combien de mois de chômage. Et après on dira que les gens ne veulent pas travailler.
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